Hervé de Lépinau · VOTE PUBLIChttps://vote-public.org/deputes/herve-de-lepinau/2026-10-08T00:00:00ZVOTE PUBLIChttps://vote-public.org/scrutins/assemblee/8621/#PA642988Vote : Contre · L'amendement n° 11 de M. Carrière à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZHervé de Lépinau a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8620/#PA642988Vote : Contre · Le sous-amendement n° 48 de M. Sitzenstuhl à l'amendement n° 11 de M. Carrière à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZHervé de Lépinau a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8619/#PA642988Vote : Contre · Le sous-amendement n° 36 de Mme Belluco à l'amendement n° 11 de M. Carrière à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZHervé de Lépinau a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8618/#PA642988Vote : Pour · L'amendement n° 1 de M. Meurin à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZHervé de Lépinau a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8617/#PA642988Vote : Contre · L'amendement n° 10 de Mme Nosbé à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZHervé de Lépinau a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8616/#PA642988Vote : Contre · Le sous-amendement n° 35 de Mme Belluco à l'amendement n° 10 de Mme Nosbé à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZHervé de Lépinau a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8615/#PA642988Vote : Contre · Le sous-amendement n° 47 de M. Sitzenstuhl à l'amendement n° 10 de Mme Nosbé à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZHervé de Lépinau a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8614/#PA642988Vote : Contre · L'amendement n° 29 de M. Maillard à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZHervé de Lépinau a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8613/#PA642988Vote : Contre · L'amendement n° 7 de Mme Belluco de suppression de l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZHervé de Lépinau a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8612/#PA642988Vote : Pour · La proposition de résolution invitant le Gouvernement à engager les démarches en vue de soutenir l'entrée au Panthéon d'Olympe de Gouges, de l'abbé Charles-Michel de l'Epée et de Zéna M'Déré (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZHervé de Lépinau a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8611/#PA642988Vote : Pour · La proposition de résolution visant à refonder l'espace Schengen en instaurant une double frontière nationale et européenne (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZHervé de Lépinau a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8610/#PA642988Vote : Pour · La proposition de résolution visant à mobiliser la commande publique au service de l'emploi, de la production et de l'innovation en France (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZHervé de Lépinau a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8609/#PA642988Vote : Pour · La proposition de résolution visant à garantir un accès continu à l'eau potable dans les territoires ultramarins (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZHervé de Lépinau a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8608/#PA642988Vote : Contre · L'amendement n° 738 de Mme Cathala après l'article 42 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZHervé de Lépinau a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8607/#PA642988Vote : Contre · L'amendement n° 731 de Mme Leboucher à l'article 42 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZHervé de Lépinau a voté « contre ». Texte rejeté.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-18166QE.htmQuestion : Sécurisation des données de l'État2026-09-15T00:00:00ZQuestion ecrite à Intelligence artificielle et numérique.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N51670Conseil constitutionnel : Conforme · Fin de vie2026-08-14T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8434/#PA642988Vote : Pour · L'ensemble de la proposition de loi visant à moderniser la gestion du patrimoine immobilier de l'État (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-21T00:00:00ZHervé de Lépinau a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8433/#PA642988Vote : Pour · L'ensemble du projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquilité de nos concitoyens (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-21T00:00:00ZHervé de Lépinau a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8430/#PA642988Vote : Pour · L'ensemble du projet de loi relatif à la protection des enfants (première lecture)2026-07-21T00:00:00ZHervé de Lépinau a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8427/#PA642988Vote : Pour · L'ensemble du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZHervé de Lépinau a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8421/#PA642988Vote : Pour · L'ensemble de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZHervé de Lépinau a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8419/#PA642988Vote : Pour · L'ensemble de la proposition de loi visant à doter la France d'une stratégie nationale de lutte contre les maladies cardio-neuro-vasculaires (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZHervé de Lépinau a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8418/#PA642988Vote : Pour · L'ensemble de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZHervé de Lépinau a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8280/#PA642988Vote : Contre · L'ensemble de la proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir (lecture définitive)2026-07-15T00:00:00ZHervé de Lépinau a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8279/#PA642988Vote : Pour · L'ensemble du projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens (première lecture)2026-07-15T00:00:00ZHervé de Lépinau a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8278/#PA642988Vote : Pour · L'amendement n° 1 du Gouvernement après l'article 6 quater du projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens (seconde délibération) (première lecture)2026-07-15T00:00:00ZHervé de Lépinau a voté « pour ». Texte adopté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2915P0D1N001377Amendement 1377 : Fin de vie2026-06-18T00:00:00ZSort : Irrecevable.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2915P0D1N001376Amendement 1376 : Fin de vie2026-06-18T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2915P0D1N001375Amendement 1375 : Fin de vie2026-06-18T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2915P0D1N001374Amendement 1374 : Fin de vie2026-06-18T00:00:00ZSort : Irrecevable.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2915P0D1N001373Amendement 1373 : Fin de vie2026-06-18T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2915P0D1N001372Amendement 1372 : Fin de vie2026-06-18T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2915P0D1N001371Amendement 1371 : Fin de vie2026-06-18T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2915P0D1N001370Amendement 1370 : Fin de vie2026-06-18T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2915P0D1N001369Amendement 1369 : Fin de vie2026-06-18T00:00:00ZSort : Irrecevable.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2915P0D1N001368Amendement 1368 : Fin de vie2026-06-18T00:00:00ZSort : Irrecevable.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N52428Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Projet de loi de finances pour 20262026-02-19T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-1256QG.htmQuestion : Cession de LMB Aerospace2026-02-04T00:00:00ZQuestion gouvernement à Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-12114QE.htmQuestion : Orientation des jeunes2026-01-06T00:00:00ZQuestion ecrite à Éducation nationale.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-12031QE.htmQuestion : Décret relatif au transport médical2025-12-23T00:00:00ZQuestion ecrite à Santé, familles, autonomie et personnes handicapées.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-11928QE.htmQuestion : Situation des directeurs d'école2025-12-23T00:00:00ZQuestion ecrite à Éducation nationale.https://vote-public.org/lois/#DLR5L15N43846Conseil constitutionnel : Conforme · Renforcement de la parité dans les fonctions électives et exécutives du bloc communal2025-05-15T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N50198Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Projet de loi de finances pour 20252025-02-13T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.