Guillaume Kasbarian · VOTE PUBLIChttps://vote-public.org/deputes/guillaume-kasbarian/2026-10-10T00:00:00ZVOTE PUBLIChttps://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N003855Amendement I-3855 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-10T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N003854Amendement I-3854 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-10T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N003853Amendement I-3853 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-10T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N003852Amendement I-3852 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-10T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N003851Amendement I-3851 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-10T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N003850Amendement I-3850 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-10T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N003849Amendement I-3849 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-10T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N003848Amendement I-3848 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-10T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N003847Amendement I-3847 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-10T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N003846Amendement I-3846 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-10T00:00:00ZSort : En traitement.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8642/#PA719372Vote : Pour · L'amendement n° 245 de M. Ménagé et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 63 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZGuillaume Kasbarian a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8641/#PA719372Vote : Pour · L'amendement n° 244 de M. Ménagé et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 62 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZGuillaume Kasbarian a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8611/#PA719372Vote : Contre · La proposition de résolution visant à refonder l'espace Schengen en instaurant une double frontière nationale et européenne (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZGuillaume Kasbarian a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8565/#PA719372Vote : Pour · L'amendement n° 1274 (rect.) du Gouvernement à l'article 25 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZGuillaume Kasbarian a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8564/#PA719372Vote : Pour · L'article 24 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZGuillaume Kasbarian a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8560/#PA719372Vote : Pour · L'article 21 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZGuillaume Kasbarian a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8535/#PA719372Vote : Contre · L'amendement n° 270 de M. Naillet après l'article 3 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-05T00:00:00ZGuillaume Kasbarian a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8534/#PA719372Vote : Contre · L'amendement n° 1028 de Mme Roullaud après l'article 3 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-05T00:00:00ZGuillaume Kasbarian a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8533/#PA719372Vote : Pour · L'article 3 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-05T00:00:00ZGuillaume Kasbarian a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8532/#PA719372Vote : Contre · L'amendement n° 367 de Mme Leboucher à l'article 3 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-05T00:00:00ZGuillaume Kasbarian a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8531/#PA719372Vote : Contre · L'amendement n° 344 de Mme Cathala à l'article 3 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-05T00:00:00ZGuillaume Kasbarian a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8530/#PA719372Vote : Contre · L'amendement n° 1078 de M. Peytavie à l'article 3 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-05T00:00:00ZGuillaume Kasbarian a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8529/#PA719372Vote : Pour · L'amendement n° 1096 de Mme Miller et l'amendement identique suivant à l'article 3 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-05T00:00:00ZGuillaume Kasbarian a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8524/#PA719372Vote : Pour · L'article 17 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-05T00:00:00ZGuillaume Kasbarian a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8523/#PA719372Vote : Contre · L'amendement n° 714 de Mme Blanc après l'article 16 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-05T00:00:00ZGuillaume Kasbarian a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8515/#PA719372Vote : Pour · L'amendement n° 1066 du Gouvernement et l'amendement identique suivant après l'article 15 ter de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-05T00:00:00ZGuillaume Kasbarian a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8514/#PA719372Vote : Pour · L'article 15 ter de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-05T00:00:00ZGuillaume Kasbarian a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8513/#PA719372Vote : Contre · L'amendement n° 414 de Mme Cathala et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 15 ter de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-05T00:00:00ZGuillaume Kasbarian a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8512/#PA719372Vote : Pour · L'article 15 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-05T00:00:00ZGuillaume Kasbarian a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8511/#PA719372Vote : Contre · L'amendement n° 1148 de Mme Spillebout après l'article 14 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-05T00:00:00ZGuillaume Kasbarian a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8510/#PA719372Vote : Contre · L'amendement n° 411 de Mme Legrain de rétablissement de l'article 14 (supprimé) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-05T00:00:00ZGuillaume Kasbarian a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8433/#PA719372Vote : Pour · L'ensemble du projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquilité de nos concitoyens (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-21T00:00:00ZGuillaume Kasbarian a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8430/#PA719372Vote : Pour · L'ensemble du projet de loi relatif à la protection des enfants (première lecture)2026-07-21T00:00:00ZGuillaume Kasbarian a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8427/#PA719372Vote : Pour · L'ensemble du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZGuillaume Kasbarian a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8425/#PA719372Vote : Pour · L'amendement n° 8 du Gouvernement au projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZGuillaume Kasbarian a voté « pour ». Texte adopté.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-1193QG.htmQuestion : Avenir de la Nouvelle-Calédonie2026-01-15T00:00:00ZQuestion gouvernement à Outre-mer.