Frédéric Valletoux · VOTE PUBLIChttps://vote-public.org/deputes/frederic-valletoux/2026-10-09T00:00:00ZVOTE PUBLIChttps://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N002381Amendement I-2381 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-09T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N002271Amendement I-2271 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-09T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N002228Amendement I-2228 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-09T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO420120B3211P0D1N001602Amendement AS1602 : Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 20272026-10-08T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO420120B3211P0D1N001427Amendement AS1427 : Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 20272026-10-08T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO420120B3211P0D1N001395Amendement AS1395 : Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 20272026-10-08T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO420120B3211P0D1N000380Amendement AS380 : Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 20272026-10-08T00:00:00ZSort : En traitement.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8565/#PA795350Vote : Pour · L'amendement n° 1274 (rect.) du Gouvernement à l'article 25 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZFrédéric Valletoux a voté « pour ». Texte adopté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO420120B3211P0D1N000377Amendement AS377 : Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 20272026-10-07T00:00:00ZSort : En traitement.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8535/#PA795350Vote : Contre · L'amendement n° 270 de M. Naillet après l'article 3 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-05T00:00:00ZFrédéric Valletoux a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8534/#PA795350Vote : Contre · L'amendement n° 1028 de Mme Roullaud après l'article 3 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-05T00:00:00ZFrédéric Valletoux a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8533/#PA795350Vote : Pour · L'article 3 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-05T00:00:00ZFrédéric Valletoux a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8532/#PA795350Vote : Contre · L'amendement n° 367 de Mme Leboucher à l'article 3 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-05T00:00:00ZFrédéric Valletoux a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8531/#PA795350Vote : Contre · L'amendement n° 344 de Mme Cathala à l'article 3 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-05T00:00:00ZFrédéric Valletoux a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8530/#PA795350Vote : Contre · L'amendement n° 1078 de M. Peytavie à l'article 3 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-05T00:00:00ZFrédéric Valletoux a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8528/#PA795350Vote : Contre · L'amendement n° 1019 de M. Dessigny à l'article 3 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-05T00:00:00ZFrédéric Valletoux a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8527/#PA795350Vote : Contre · L'amendement n° 336 de Mme Cathala à l'article 3 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-05T00:00:00ZFrédéric Valletoux a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8526/#PA795350Vote : Contre · L'amendement n° 1018 de Mme Roullaud à l'article 3 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-05T00:00:00ZFrédéric Valletoux a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8525/#PA795350Vote : Contre · L'amendement n° 1215 du Gouvernement à l'article 3 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-05T00:00:00ZFrédéric Valletoux a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8524/#PA795350Vote : Pour · L'article 17 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-05T00:00:00ZFrédéric Valletoux a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8522/#PA795350Vote : Contre · L'amendement n° 243 de M. Ménagé après l'article 16 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-05T00:00:00ZFrédéric Valletoux a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8521/#PA795350Vote : Pour · L'amendement n° 412 de Mme Godard après l'article 16 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-05T00:00:00ZFrédéric Valletoux a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8520/#PA795350Vote : Pour · L'article 16 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-05T00:00:00ZFrédéric Valletoux a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8519/#PA795350Vote : Pour · L'amendement n° 16 de Mme Capdevielle à l'article 16 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-05T00:00:00ZFrédéric Valletoux a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8518/#PA795350Vote : Contre · L'amendement n° 377 de Mme Autain et les amendements identiques suivants à l'article 16 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-05T00:00:00ZFrédéric Valletoux a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8517/#PA795350Vote : Contre · L'amendement n° 418 de Mme Cathala et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 16 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-05T00:00:00ZFrédéric Valletoux a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8516/#PA795350Vote : Pour · L'amendement n° 1067 du Gouvernement et l'amendement identique suivant après l'article 15 ter de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-05T00:00:00ZFrédéric Valletoux a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8515/#PA795350Vote : Pour · L'amendement n° 1066 du Gouvernement et l'amendement identique suivant après l'article 15 ter de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-05T00:00:00ZFrédéric Valletoux a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8514/#PA795350Vote : Pour · L'article 15 ter de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-05T00:00:00ZFrédéric Valletoux a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8513/#PA795350Vote : Contre · L'amendement n° 414 de Mme Cathala et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 15 ter de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-05T00:00:00ZFrédéric Valletoux a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8453/#PA795350Vote : Contre · L'amendement n° 337 de Mme Leboucher à l'article 2 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-02T00:00:00ZFrédéric Valletoux a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8452/#PA795350Vote : Contre · L'amendement n° 345 de Mme Cathala à l'article 2 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-02T00:00:00ZFrédéric Valletoux a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8451/#PA795350Vote : Contre · L'amendement n° 289 de Mme Legrain à l'article 2 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-02T00:00:00ZFrédéric Valletoux a voté « contre ». Texte rejeté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC3190P0D1N001271Amendement 1271 : Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants2026-09-28T00:00:00ZSort : Retiré.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC3190P0D1N001234Amendement 1234 : Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants2026-09-28T00:00:00ZSort : Retiré.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-17461QE.htmQuestion : Fauchage préventif des jachères2026-08-04T00:00:00ZQuestion ecrite à Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-1781QG.htmQuestion : Incendies dans la forêt de Fontainebleau2026-07-16T00:00:00ZQuestion gouvernement à Intérieur.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-16136QE.htmQuestion : Incendies volontaires en forêt2026-06-23T00:00:00ZQuestion ecrite à Justice.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-808QOSD.htmQuestion : Transfert unilatéral de licence IV d'un village rural vers un centre commercial2026-06-23T00:00:00ZQuestion orale à Aménagement du territoire et décentralisation.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-15047QE.htmQuestion : Règles d'amortissement et centres de gestion de la FPT2026-05-12T00:00:00ZQuestion ecrite à Action et comptes publics.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-15045QE.htmQuestion : Comptes épargne-temps et centres départementaux de gestion de la FPT2026-05-12T00:00:00ZQuestion ecrite à Action et comptes publics.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-1516QG.htmQuestion : Traitement des cancers du cerveau2026-05-07T00:00:00ZQuestion gouvernement à Santé, familles, autonomie et personnes handicapées.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-739QOSD.htmQuestion : Situation de l'enseignement dans les territoires ruraux2026-05-05T00:00:00ZQuestion orale à Éducation nationale.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-497QOSD.htmQuestion : Respect des territoires dans le développement des énergies renouvelables2026-01-06T00:00:00ZQuestion orale à Transition écologique, biodiversité et négociations internationales.