Frédéric Petit · VOTE PUBLIChttps://vote-public.org/deputes/frederic-petit/2026-10-08T00:00:00ZVOTE PUBLIChttps://vote-public.org/scrutins/assemblee/8614/#PA721182Vote : Pour · L'amendement n° 29 de M. Maillard à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZFrédéric Petit a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8613/#PA721182Vote : Pour · L'amendement n° 7 de Mme Belluco de suppression de l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZFrédéric Petit a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8559/#PA721182Vote : Pour · L'amendement n° 1146 (rect.) de M. Balanant à l'article 30 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZFrédéric Petit a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8558/#PA721182Vote : Pour · Le sous-amendement n° 1323 de Mme Bannier à l'amendement n° 1146 (rect.) de M. Balanant à l'article 30 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZFrédéric Petit a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8557/#PA721182Vote : Contre · Le sous-amendement n° 1324 de Mme Cathala à l'amendement n° 1146 (rect.) de M. Balanant à l'article 30 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZFrédéric Petit a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8556/#PA721182Vote : Contre · Le sous-amendement n° 1325 de Mme Legrain à l'amendement n° 1146 (rect.) de M. Balanant à l'article 30 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZFrédéric Petit a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8555/#PA721182Vote : Contre · Le sous-amendement n° 1316 de Mme Yadan à l'amendement n° 1146 (rect.) de M. Balanant à l'article 30 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZFrédéric Petit a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8554/#PA721182Vote : Contre · L'amendement n° 1089 de Mme Cathala et l'amendement identique suivant à l'article 30 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZFrédéric Petit a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8553/#PA721182Vote : Contre · L'amendement n° 1076 de Mme Cathala à l'article 30 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZFrédéric Petit a voté « contre ». Texte rejeté.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-18576QE.htmQuestion : Conditions de détention d'un opposant azerbaïdjanais et rôle de la France2026-09-29T00:00:00ZQuestion ecrite à Europe et affaires étrangères.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-18495QE.htmQuestion : Harmoniser les justificatifs de transcription des Français nés à l'étranger2026-09-29T00:00:00ZQuestion ecrite à Europe et affaires étrangères.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-17877QE.htmQuestion : Permis de conduire délivrés par l'UE incompatibles sur France Identité2026-09-01T00:00:00ZQuestion ecrite à Intérieur.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8434/#PA721182Vote : Pour · L'ensemble de la proposition de loi visant à moderniser la gestion du patrimoine immobilier de l'État (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-21T00:00:00ZFrédéric Petit a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8433/#PA721182Vote : Pour · L'ensemble du projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquilité de nos concitoyens (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-21T00:00:00ZFrédéric Petit a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8432/#PA721182Vote : Contre · La motion de rejet préalable, déposée par Mme Cyrielle Chatelain, du projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquilité de nos concitoyens (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-21T00:00:00ZFrédéric Petit a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8431/#PA721182Vote : Pour · L'ensemble de la proposition de loi visant à protéger les mineurs des risques auxquels les expose l'utilisation des réseaux sociaux (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-21T00:00:00ZFrédéric Petit a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8430/#PA721182Vote : Pour · L'ensemble du projet de loi relatif à la protection des enfants (première lecture)2026-07-21T00:00:00ZFrédéric Petit a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8429/#PA721182Vote : Pour · L'amendement n° 1 du Gouvernement de rétablissement de l'article 11 (supprimé) du projet de loi relatif à la protection des enfants (seconde délibération) (première lecture)2026-07-21T00:00:00ZFrédéric Petit a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8428/#PA721182Vote : Pour · Le sous-amendement n° 2 de Mme Perrine Goulet à l'amendement n° 1 du Gouvernement de rétablissement de l'article 11 (supprimé) du projet de loi relatif à la protection des enfants (seconde délibération) (première lecture)2026-07-21T00:00:00ZFrédéric Petit a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8427/#PA721182Vote : Pour · L'ensemble du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZFrédéric Petit a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8421/#PA721182Vote : Pour · L'ensemble de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZFrédéric Petit a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8419/#PA721182Vote : Pour · L'ensemble de la proposition de loi visant à doter la France d'une stratégie nationale de lutte contre les maladies cardio-neuro-vasculaires (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZFrédéric Petit a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8418/#PA721182Vote : Pour · L'ensemble de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZFrédéric Petit a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8391/#PA721182Vote : Pour · L'amendement n° 169 de Mme Bonnivard et les amendements identiques suivants à l'article 8 bis du projet de loi relatif à la protection des enfants (première lecture)2026-07-17T00:00:00ZFrédéric Petit a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8390/#PA721182Vote : Contre · L'amendement n° 679 de M. Rimane à l'article 8 bis du projet de loi relatif à la protection des enfants (première lecture)2026-07-17T00:00:00ZFrédéric Petit a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8389/#PA721182Vote : Contre · L'amendement n° 879 de M. David Magnier à l'article 8 bis du projet de loi relatif à la protection des enfants (première lecture)2026-07-17T00:00:00ZFrédéric Petit a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8388/#PA721182Vote : Contre · L'amendement n° 29 de Mme Bonnivard et l'amendement identique suivant après l'article 8 du projet de loi relatif à la protection des enfants (première lecture)2026-07-17T00:00:00ZFrédéric Petit a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8387/#PA721182Vote : Contre · L'amendement n° 145 de Mme Blin après l'article 8 du projet de loi relatif à la protection des enfants (première lecture)2026-07-17T00:00:00ZFrédéric Petit a voté « contre ». Texte rejeté.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-15609QE.htmQuestion : Certificat de nationalité : instruction adaptée aux parcours franco-allemands2026-06-02T00:00:00ZQuestion ecrite à Justice.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-13652QE.htmQuestion : Mission de l'OSCE concernant la situation des droits de l'homme en Géorgie2026-03-17T00:00:00ZQuestion ecrite à Europe et affaires étrangères.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-13176QE.htmQuestion : Géorgie : administration Ossétie du Sud et protection des déplacés2026-02-24T00:00:00ZQuestion ecrite à Europe et affaires étrangères.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-12772QE.htmQuestion : Procédure d'échange des permis de conduire entre la France et l'Allemagne2026-02-10T00:00:00ZQuestion ecrite à Intérieur.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-12183QE.htmQuestion : Ameli - IBAN étranger - Numéro de téléphone étranger2026-01-13T00:00:00ZQuestion ecrite à Santé, familles, autonomie et personnes handicapées.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-1095QG.htmQuestion : Protection de l’espace aérien ukrainien2025-12-11T00:00:00ZQuestion gouvernement à Europe et affaires étrangères.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO59047B1906P2D1N000110Amendement II-AE110 : Projet de loi de finances pour 20262025-10-31T00:00:00ZSort : Retiré.