Frédéric Maillot · VOTE PUBLIChttps://vote-public.org/deputes/frederic-maillot/2026-10-09T00:00:00ZVOTE PUBLIChttps://vote-public.org/scrutins/assemblee/8655/#PA796010Vote : Pour · L'article 53 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZFrédéric Maillot a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8641/#PA796010Vote : Contre · L'amendement n° 244 de M. Ménagé et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 62 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZFrédéric Maillot a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8637/#PA796010Vote : Contre · L'amendement n° 462 de Mme Leboucher à l'article 46 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZFrédéric Maillot a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8636/#PA796010Vote : Pour · L'amendement n° 242 de M. Ménagé à l'article 46 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZFrédéric Maillot a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8635/#PA796010Vote : Abstention · L'amendement n° 453 de Mme Autain à l'article 46 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZFrédéric Maillot a voté « abstention ». Texte adopté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N001354Amendement I-1354 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-09T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N001353Amendement I-1353 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-09T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N001352Amendement I-1352 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-09T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO419604B3210P2D1N000007Amendement II-AC7 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-09T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO419604B3210P2D1N000006Amendement II-AC6 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-09T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO419604B3210P2D1N000005Amendement II-AC5 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-09T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO419604B3210P2D1N000004Amendement II-AC4 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-09T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO419604B3210P2D1N000003Amendement II-AC3 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-09T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO419604B3210P2D1N000002Amendement II-AC2 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-09T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO419604B3210P2D1N000001Amendement II-AC1 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-09T00:00:00ZSort : En traitement.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8621/#PA796010Vote : Pour · L'amendement n° 11 de M. Carrière à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZFrédéric Maillot a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8620/#PA796010Vote : Contre · Le sous-amendement n° 48 de M. Sitzenstuhl à l'amendement n° 11 de M. Carrière à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZFrédéric Maillot a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8619/#PA796010Vote : Pour · Le sous-amendement n° 36 de Mme Belluco à l'amendement n° 11 de M. Carrière à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZFrédéric Maillot a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8618/#PA796010Vote : Contre · L'amendement n° 1 de M. Meurin à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZFrédéric Maillot a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8616/#PA796010Vote : Pour · Le sous-amendement n° 35 de Mme Belluco à l'amendement n° 10 de Mme Nosbé à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZFrédéric Maillot a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8615/#PA796010Vote : Pour · Le sous-amendement n° 47 de M. Sitzenstuhl à l'amendement n° 10 de Mme Nosbé à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZFrédéric Maillot a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8614/#PA796010Vote : Abstention · L'amendement n° 29 de M. Maillard à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZFrédéric Maillot a voté « abstention ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8613/#PA796010Vote : Pour · L'amendement n° 7 de Mme Belluco de suppression de l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZFrédéric Maillot a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8612/#PA796010Vote : Contre · La proposition de résolution invitant le Gouvernement à engager les démarches en vue de soutenir l'entrée au Panthéon d'Olympe de Gouges, de l'abbé Charles-Michel de l'Epée et de Zéna M'Déré (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZFrédéric Maillot a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8611/#PA796010Vote : Contre · La proposition de résolution visant à refonder l'espace Schengen en instaurant une double frontière nationale et européenne (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZFrédéric Maillot a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8610/#PA796010Vote : Contre · La proposition de résolution visant à mobiliser la commande publique au service de l'emploi, de la production et de l'innovation en France (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZFrédéric Maillot a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8609/#PA796010Vote : Contre · La proposition de résolution visant à garantir un accès continu à l'eau potable dans les territoires ultramarins (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZFrédéric Maillot a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8608/#PA796010Vote : Pour · L'amendement n° 738 de Mme Cathala après l'article 42 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZFrédéric Maillot a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8607/#PA796010Vote : Pour · L'amendement n° 731 de Mme Leboucher à l'article 42 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZFrédéric Maillot a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8606/#PA796010Vote : Contre · L'amendement n° 1135 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 42 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZFrédéric Maillot a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8605/#PA796010Vote : Pour · L'amendement n° 509 de Mme Garin et l'amendement identique suivant à l'article 42 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZFrédéric Maillot a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8604/#PA796010Vote : Contre · L'amendement n° 475 de Mme Brulebois à l'article 42 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZFrédéric Maillot a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8603/#PA796010Vote : Pour · L'amendement n° 629 de Mme Cathala après l'article 41 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZFrédéric Maillot a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8602/#PA796010Vote : Pour · L'amendement n° 542 de Mme Leboucher après l'article 41 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZFrédéric Maillot a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8601/#PA796010Vote : Pour · L'amendement n° 558 de Mme Cathala après l'article 41 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZFrédéric Maillot a voté « pour ». Texte rejeté.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-18555QE.htmQuestion : Difficultés de scolarisation pour les enfants en situation de handicap2026-09-29T00:00:00ZQuestion ecrite à Santé, familles, autonomie et personnes handicapées.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-18333QE.htmQuestion : Reconversion professionnelle des anciens militaires dans la fonction publique2026-09-22T00:00:00ZQuestion ecrite à Armées et anciens combattants.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-18010QE.htmQuestion : Demande de moratoire immédiat - Réforme du statut de conjoint collaborateur2026-09-08T00:00:00ZQuestion ecrite à Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N54085Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-08-14T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N54083Conseil constitutionnel : Conforme · Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense2026-08-06T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-17564QE.htmQuestion : Ouverture d'un poste de maître de conférence sur l'esclavage à La Réunion2026-08-04T00:00:00ZQuestion ecrite à Enseignement supérieur, recherche et espace.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N52985Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales2026-06-18T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-15943QE.htmQuestion : Assistantes familiales en grève à La Réunion2026-06-16T00:00:00ZQuestion ecrite à Santé, familles, autonomie et personnes handicapées.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-15824QE.htmQuestion : Nécessité d'une transformation de l'offre d'accueil de l'IME et du CEM2026-06-09T00:00:00ZQuestion ecrite à Autonomie et personnes handicapées.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-1626QG.htmQuestion : Assistantes familiales à La Réunion2026-06-04T00:00:00ZQuestion gouvernement à Santé, familles, autonomie et personnes handicapées.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-1562QG.htmQuestion : Crises à la réunion2026-05-20T00:00:00ZQuestion gouvernement à Travail et solidarités.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-15245QE.htmQuestion : Réduction de masse des contrats parcours emploi compétences à La Réunion2026-05-19T00:00:00ZQuestion ecrite à Outre-mer.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-15241QE.htmQuestion : Adaptation du plan d'électrification pour La Réunion2026-05-19T00:00:00ZQuestion ecrite à Outre-mer.