Françoise Buffet · VOTE PUBLIChttps://vote-public.org/deputes/francoise-buffet/2026-10-09T00:00:00ZVOTE PUBLIChttps://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N001568Amendement I-1568 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-09T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N001567Amendement I-1567 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-09T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N001566Amendement I-1566 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-09T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N001565Amendement I-1565 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-09T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N001564Amendement I-1564 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-09T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N001563Amendement I-1563 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-09T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N001562Amendement I-1562 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-09T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N001561Amendement I-1561 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-09T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N001560Amendement I-1560 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-09T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N001559Amendement I-1559 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-09T00:00:00ZSort : En traitement.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-18835QE.htmQuestion : Défaut de maintenance des défibrillateurs automatisés externes (DAE)2026-10-06T00:00:00ZQuestion ecrite à Santé, familles, autonomie et personnes handicapées.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-18832QE.htmQuestion : Cumul emploi-retraite pour les activités saisonnières2026-10-06T00:00:00ZQuestion ecrite à Travail et solidarités.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8433/#PA794798Vote : Pour · L'ensemble du projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquilité de nos concitoyens (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-21T00:00:00ZFrançoise Buffet a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8432/#PA794798Vote : Contre · La motion de rejet préalable, déposée par Mme Cyrielle Chatelain, du projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquilité de nos concitoyens (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-21T00:00:00ZFrançoise Buffet a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8431/#PA794798Vote : Pour · L'ensemble de la proposition de loi visant à protéger les mineurs des risques auxquels les expose l'utilisation des réseaux sociaux (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-21T00:00:00ZFrançoise Buffet a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8430/#PA794798Vote : Pour · L'ensemble du projet de loi relatif à la protection des enfants (première lecture)2026-07-21T00:00:00ZFrançoise Buffet a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8427/#PA794798Vote : Pour · L'ensemble du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZFrançoise Buffet a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8426/#PA794798Vote : Pour · L'amendement n° 1 de M. Jean-René Cazeneuve au projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZFrançoise Buffet a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8425/#PA794798Vote : Pour · L'amendement n° 8 du Gouvernement au projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZFrançoise Buffet a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8424/#PA794798Vote : Pour · L'amendement n° 7 du Gouvernement au projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZFrançoise Buffet a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8423/#PA794798Vote : Pour · La proposition du Gouvernement de prolonger la séance en cours au delà de minuit (projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles) (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZFrançoise Buffet a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8422/#PA794798Vote : Contre · La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot, du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZFrançoise Buffet a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8421/#PA794798Vote : Pour · L'ensemble de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZFrançoise Buffet a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8420/#PA794798Vote : Contre · La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot, de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZFrançoise Buffet a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8419/#PA794798Vote : Pour · L'ensemble de la proposition de loi visant à doter la France d'une stratégie nationale de lutte contre les maladies cardio-neuro-vasculaires (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZFrançoise Buffet a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8418/#PA794798Vote : Pour · L'ensemble de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZFrançoise Buffet a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8358/#PA794798Vote : Pour · L'amendement n° 1050 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 5 du projet de loi relatif à la protection des enfants (première lecture)2026-07-16T00:00:00ZFrançoise Buffet a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8356/#PA794798Vote : Pour · Le sous-amendement n° 1234 de Mme Hérouin-Léautey à l'amendement n° 1050 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 5 du projet de loi relatif à la protection des enfants (première lecture)2026-07-16T00:00:00ZFrançoise Buffet a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8355/#PA794798Vote : Pour · Le sous-amendement n° 1233 de Mme Hérouin-Léautey à l'amendement n° 1050 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 5 du projet de loi relatif à la protection des enfants (première lecture)2026-07-16T00:00:00ZFrançoise Buffet a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8354/#PA794798Vote : Pour · Le sous-amendement n° 1232 de Mme Hérouin-Léautey à l'amendement n° 1050 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 5 du projet de loi relatif à la protection des enfants (première lecture)2026-07-16T00:00:00ZFrançoise Buffet a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8353/#PA794798Vote : Contre · Le sous-amendement n° 1210 de M. Arnaud Bonnet à l'amendement n° 1050 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 5 du projet de loi relatif à la protection des enfants (première lecture)2026-07-16T00:00:00ZFrançoise Buffet a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8352/#PA794798Vote : Pour · Le sous-amendement n° 1231 de Mme de Pélichy à l'amendement n° 1050 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 5 du projet de loi relatif à la protection des enfants (première lecture)2026-07-16T00:00:00ZFrançoise Buffet a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8351/#PA794798Vote : Pour · Le sous-amendement n° 1202 de M. Arnaud Bonnet à l'amendement n° 1050 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 5 du projet de loi relatif à la protection des enfants (première lecture)2026-07-16T00:00:00ZFrançoise Buffet a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8350/#PA794798Vote : Contre · Le sous-amendement n° 1237 de Mme Loir à l'amendement n° 1050 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 5 du projet de loi relatif à la protection des enfants (première lecture)2026-07-16T00:00:00ZFrançoise Buffet a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8349/#PA794798Vote : Contre · Le sous-amendement n° 1236 de Mme Loir à l'amendement n° 1050 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 5 du projet de loi relatif à la protection des enfants (première lecture)2026-07-16T00:00:00ZFrançoise Buffet a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8339/#PA794798Vote : Contre · L'amendement n° 579 de M. Dessigny à l'article 4 du projet de loi relatif à la protection des enfants (première lecture)2026-07-16T00:00:00ZFrançoise Buffet a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8338/#PA794798Vote : Contre · L'amendement n° 1031 de Mme Pantel à l'article 4 du projet de loi relatif à la protection des enfants (première lecture)2026-07-16T00:00:00ZFrançoise Buffet a voté « contre ». Texte rejeté.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-16705QE.htmQuestion : Dispositif d'enregistrement des audiences juridictionnelles2026-07-07T00:00:00ZQuestion ecrite à Justice.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-16608QE.htmQuestion : Loyers impayés de locataires de garages et assimilés2026-07-07T00:00:00ZQuestion ecrite à Justice.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-16505QE.htmQuestion : Baisse de prix du médicament Sterdex2026-06-30T00:00:00ZQuestion ecrite à Santé, familles, autonomie et personnes handicapées.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-16258QE.htmQuestion : Moyens alloués à la MSA dans le cadre de la future COG 2026-20302026-06-23T00:00:00ZQuestion ecrite à Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-1602QG.htmQuestion : Application du pacte sur la migration et l'asile2026-05-28T00:00:00ZQuestion gouvernement à Intérieur.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-1493QG.htmQuestion : Régime d'indemnisation des catastrophes naturelles2026-04-30T00:00:00ZQuestion gouvernement à Industrie.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-12908QE.htmQuestion : Création d'un échelon grand or pour la médaille d'honneur R-D-C2026-02-17T00:00:00ZQuestion ecrite à Intérieur.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-12835QE.htmQuestion : Exclusion des travailleurs sociaux des CAF des revalorisations « Ségur »2026-02-10T00:00:00ZQuestion ecrite à Santé, familles, autonomie et personnes handicapées.