François-Xavier Ceccoli · VOTE PUBLIChttps://vote-public.org/deputes/francois-xavier-ceccoli/2026-10-09T00:00:00ZVOTE PUBLIChttps://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N001937Amendement I-1937 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-09T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N001932Amendement I-1932 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-09T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N001918Amendement I-1918 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-09T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N001832Amendement I-1832 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-09T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N001714Amendement I-1714 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-09T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N001710Amendement I-1710 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-09T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N001706Amendement I-1706 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-09T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N001705Amendement I-1705 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-09T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N001699Amendement I-1699 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-09T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N001262Amendement I-1262 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-09T00:00:00ZSort : En traitement.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8610/#PA841047Vote : Pour · La proposition de résolution visant à mobiliser la commande publique au service de l'emploi, de la production et de l'innovation en France (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZFrançois-Xavier Ceccoli a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8609/#PA841047Vote : Pour · La proposition de résolution visant à garantir un accès continu à l'eau potable dans les territoires ultramarins (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZFrançois-Xavier Ceccoli a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N51670Conseil constitutionnel : Conforme · Fin de vie2026-08-14T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8434/#PA841047Vote : Pour · L'ensemble de la proposition de loi visant à moderniser la gestion du patrimoine immobilier de l'État (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-21T00:00:00ZFrançois-Xavier Ceccoli a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8433/#PA841047Vote : Pour · L'ensemble du projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquilité de nos concitoyens (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-21T00:00:00ZFrançois-Xavier Ceccoli a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8431/#PA841047Vote : Pour · L'ensemble de la proposition de loi visant à protéger les mineurs des risques auxquels les expose l'utilisation des réseaux sociaux (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-21T00:00:00ZFrançois-Xavier Ceccoli a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8430/#PA841047Vote : Pour · L'ensemble du projet de loi relatif à la protection des enfants (première lecture)2026-07-21T00:00:00ZFrançois-Xavier Ceccoli a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8427/#PA841047Vote : Pour · L'ensemble du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZFrançois-Xavier Ceccoli a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8421/#PA841047Vote : Pour · L'ensemble de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZFrançois-Xavier Ceccoli a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8419/#PA841047Vote : Pour · L'ensemble de la proposition de loi visant à doter la France d'une stratégie nationale de lutte contre les maladies cardio-neuro-vasculaires (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZFrançois-Xavier Ceccoli a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8418/#PA841047Vote : Pour · L'ensemble de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZFrançois-Xavier Ceccoli a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8280/#PA841047Vote : Contre · L'ensemble de la proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir (lecture définitive)2026-07-15T00:00:00ZFrançois-Xavier Ceccoli a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8279/#PA841047Vote : Pour · L'ensemble du projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens (première lecture)2026-07-15T00:00:00ZFrançois-Xavier Ceccoli a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8277/#PA841047Vote : Pour · L'amendement n° 836 de Mme Saint-Paul après l'article 24 du projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens (première lecture)2026-07-10T00:00:00ZFrançois-Xavier Ceccoli a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8276/#PA841047Vote : Contre · L'amendement n° 684 de Mme Taurinya après l'article 24 du projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens (première lecture)2026-07-10T00:00:00ZFrançois-Xavier Ceccoli a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8275/#PA841047Vote : Contre · L'amendement n° 679 de Mme Taurinya après l'article 24 du projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens (première lecture)2026-07-10T00:00:00ZFrançois-Xavier Ceccoli a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8274/#PA841047Vote : Contre · L'amendement n° 288 de M. Vicot après l'article 24 du projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens (première lecture)2026-07-10T00:00:00ZFrançois-Xavier Ceccoli a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8273/#PA841047Vote : Pour · L'amendement n° 914 du Gouvernement et les amendements identiques suivants de rétablissement de l'article 24 (supprimé) du projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens (première lecture)2026-07-10T00:00:00ZFrançois-Xavier Ceccoli a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8272/#PA841047Vote : Contre · Le sous-amendement n° 1017 de M. Amirshahi à l'amendement n° 914 du Gouvernement et les amendements identiques suivants de rétablissement de l'article 24 (supprimé) du projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens (première lecture)2026-07-10T00:00:00ZFrançois-Xavier Ceccoli a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8271/#PA841047Vote : Pour · Le sous-amendement n° 1016 de M. Amirshahi à l'amendement n° 914 du Gouvernement et les amendements identiques suivants de rétablissement de l'article 24 (supprimé) du projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens (première lecture)2026-07-10T00:00:00ZFrançois-Xavier Ceccoli a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8270/#PA841047Vote : Pour · L'amendement n° 251 de Mme Bazin-Malgras et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 18 bis (supprimé) du projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens (première lecture)2026-07-10T00:00:00ZFrançois-Xavier Ceccoli a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8269/#PA841047Vote : Contre · L'amendement n° 81 de M. Sorre de rétablissement de l'article 18 bis (supprimé) du projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens (première lecture)2026-07-10T00:00:00ZFrançois-Xavier Ceccoli a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8268/#PA841047Vote : Contre · L'amendement n° 676 de Mme Taurinya après l'article 18 du projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens (première lecture)2026-07-10T00:00:00ZFrançois-Xavier Ceccoli a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8267/#PA841047Vote : Pour · L'amendement n° 905 du Gouvernement et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 18 (supprimé) du projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens (première lecture)2026-07-10T00:00:00ZFrançois-Xavier Ceccoli a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8266/#PA841047Vote : Contre · Le sous-amendement n° 959 (rect.) de Mme Taurinya à l'amendement n° 905 du Gouvernement et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 18 (supprimé) du projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens (première lecture)2026-07-10T00:00:00ZFrançois-Xavier Ceccoli a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8265/#PA841047Vote : Contre · Le sous-amendement n° 1037 de M. Sansu à l'amendement n° 905 du Gouvernement et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 18 (supprimé) du projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens (première lecture)2026-07-10T00:00:00ZFrançois-Xavier Ceccoli a voté « contre ». Texte rejeté.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-16276QE.htmQuestion : Risques pesant sur l'approvisionnement et l'accès à certains médicaments2026-06-23T00:00:00ZQuestion ecrite à Santé, familles, autonomie et personnes handicapées.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-16238QE.htmQuestion : Évaluation des effets du report de reversement du FCTVA aux EPCI2026-06-23T00:00:00ZQuestion ecrite à Aménagement du territoire et décentralisation.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-11013QE.htmQuestion : Accès des candidats corses aux concours de sapeurs-pompiers officiers2025-11-18T00:00:00ZQuestion ecrite à Fonction publique et réforme de l'État.