François Jolivet · VOTE PUBLIChttps://vote-public.org/deputes/francois-jolivet/2026-10-10T00:00:00ZVOTE PUBLIChttps://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N002927Amendement I-2927 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-10T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N002276Amendement I-2276 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-09T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N002275Amendement I-2275 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-09T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N001497Amendement I-1497 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-09T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N000862Amendement I-862 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-08T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N000861Amendement I-861 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-08T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N000860Amendement I-860 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-08T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N000842Amendement I-842 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-08T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N000841Amendement I-841 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-08T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N000839Amendement I-839 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-08T00:00:00ZSort : En traitement.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-18752QE.htmQuestion : Avenir des centres Afpa de Châteauroux et d'Issoudun2026-10-06T00:00:00ZQuestion ecrite à Travail et solidarités.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-18706QE.htmQuestion : Relations contractuelles entre intégrateurs et éleveurs de volailles2026-10-06T00:00:00ZQuestion ecrite à Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-18636QE.htmQuestion : Contrôles STEC HP et avenir des fromages AOP au lait cru2026-10-06T00:00:00ZQuestion ecrite à Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-18635QE.htmQuestion : Ravages de la punaise du colza et absence de moyens de lutte2026-10-06T00:00:00ZQuestion ecrite à Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-18429QE.htmQuestion : Soutien à la location de véhicules électriques en ruralité2026-09-29T00:00:00ZQuestion ecrite à Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-18155QE.htmQuestion : Congé parental d'éducation et difficultés d'accès à la formation2026-09-15T00:00:00ZQuestion ecrite à Travail et solidarités.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-17933QE.htmQuestion : Prise en charge des transports sanitaires en ALD non exonérante2026-09-08T00:00:00ZQuestion ecrite à Santé, familles, autonomie et personnes handicapées.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-17350QE.htmQuestion : Publication des décrets d'application - déserts médicaux2026-07-28T00:00:00ZQuestion ecrite à Santé, familles, autonomie et personnes handicapées.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-17255QE.htmQuestion : Pouvoirs de police du maire - terrains non entretenus - prévention des incendies2026-07-28T00:00:00ZQuestion ecrite à Intérieur.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8434/#PA719778Vote : Pour · L'ensemble de la proposition de loi visant à moderniser la gestion du patrimoine immobilier de l'État (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-21T00:00:00ZFrançois Jolivet a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8433/#PA719778Vote : Pour · L'ensemble du projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquilité de nos concitoyens (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-21T00:00:00ZFrançois Jolivet a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8432/#PA719778Vote : Contre · La motion de rejet préalable, déposée par Mme Cyrielle Chatelain, du projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquilité de nos concitoyens (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-21T00:00:00ZFrançois Jolivet a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8431/#PA719778Vote : Pour · L'ensemble de la proposition de loi visant à protéger les mineurs des risques auxquels les expose l'utilisation des réseaux sociaux (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-21T00:00:00ZFrançois Jolivet a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8430/#PA719778Vote : Pour · L'ensemble du projet de loi relatif à la protection des enfants (première lecture)2026-07-21T00:00:00ZFrançois Jolivet a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8429/#PA719778Vote : Pour · L'amendement n° 1 du Gouvernement de rétablissement de l'article 11 (supprimé) du projet de loi relatif à la protection des enfants (seconde délibération) (première lecture)2026-07-21T00:00:00ZFrançois Jolivet a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8428/#PA719778Vote : Contre · Le sous-amendement n° 2 de Mme Perrine Goulet à l'amendement n° 1 du Gouvernement de rétablissement de l'article 11 (supprimé) du projet de loi relatif à la protection des enfants (seconde délibération) (première lecture)2026-07-21T00:00:00ZFrançois Jolivet a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8427/#PA719778Vote : Pour · L'ensemble du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZFrançois Jolivet a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8426/#PA719778Vote : Pour · L'amendement n° 1 de M. Jean-René Cazeneuve au projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZFrançois Jolivet a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8425/#PA719778Vote : Pour · L'amendement n° 8 du Gouvernement au projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZFrançois Jolivet a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8424/#PA719778Vote : Pour · L'amendement n° 7 du Gouvernement au projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZFrançois Jolivet a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8423/#PA719778Vote : Pour · La proposition du Gouvernement de prolonger la séance en cours au delà de minuit (projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles) (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZFrançois Jolivet a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8422/#PA719778Vote : Contre · La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot, du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZFrançois Jolivet a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8421/#PA719778Vote : Pour · L'ensemble de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZFrançois Jolivet a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8420/#PA719778Vote : Contre · La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot, de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZFrançois Jolivet a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8419/#PA719778Vote : Pour · L'ensemble de la proposition de loi visant à doter la France d'une stratégie nationale de lutte contre les maladies cardio-neuro-vasculaires (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZFrançois Jolivet a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8418/#PA719778Vote : Pour · L'ensemble de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZFrançois Jolivet a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8280/#PA719778Vote : Pour · L'ensemble de la proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir (lecture définitive)2026-07-15T00:00:00ZFrançois Jolivet a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8279/#PA719778Vote : Pour · L'ensemble du projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens (première lecture)2026-07-15T00:00:00ZFrançois Jolivet a voté « pour ». Texte adopté.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-16852QE.htmQuestion : Inscription des amendes forfaitaires délictuelles au casier judiciaire - suites2026-07-14T00:00:00ZQuestion ecrite à Justice.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8071/#PA719778Vote : Pour · L'article 3 du projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens (première lecture)2026-07-09T00:00:00ZFrançois Jolivet a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8070/#PA719778Vote : Contre · L'amendement n° 626 de M. Bernalicis à l'article 3 du projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens (première lecture)2026-07-09T00:00:00ZFrançois Jolivet a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8069/#PA719778Vote : Contre · L'amendement n° 199 de Mme Levavasseur à l'article 3 du projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens (première lecture)2026-07-09T00:00:00ZFrançois Jolivet a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8068/#PA719778Vote : Abstention · L'amendement n° 326 de M. Taverne à l'article 3 du projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens (première lecture)2026-07-09T00:00:00ZFrançois Jolivet a voté « abstention ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8067/#PA719778Vote : Contre · L'amendement n° 453 de M. Gillet à l'article 3 du projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens (première lecture)2026-07-09T00:00:00ZFrançois Jolivet a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8066/#PA719778Vote : Contre · L'amendement n° 625 de Mme Taurinya à l'article 3 du projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens (première lecture)2026-07-09T00:00:00ZFrançois Jolivet a voté « contre ». Texte rejeté.