François Gernigon · VOTE PUBLIChttps://vote-public.org/deputes/francois-gernigon/2026-10-10T00:00:00ZVOTE PUBLIChttps://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N003894Amendement I-3894 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-10T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N003888Amendement I-3888 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-10T00:00:00ZSort : Irrecevable.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N003334Amendement I-3334 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-10T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N003332Amendement I-3332 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-10T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N003328Amendement I-3328 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-10T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N003327Amendement I-3327 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-10T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N003326Amendement I-3326 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-10T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N003324Amendement I-3324 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-10T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N003321Amendement I-3321 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-10T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N003320Amendement I-3320 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-10T00:00:00ZSort : En traitement.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8559/#PA794234Vote : Pour · L'amendement n° 1146 (rect.) de M. Balanant à l'article 30 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZFrançois Gernigon a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8558/#PA794234Vote : Contre · Le sous-amendement n° 1323 de Mme Bannier à l'amendement n° 1146 (rect.) de M. Balanant à l'article 30 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZFrançois Gernigon a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8557/#PA794234Vote : Contre · Le sous-amendement n° 1324 de Mme Cathala à l'amendement n° 1146 (rect.) de M. Balanant à l'article 30 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZFrançois Gernigon a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8556/#PA794234Vote : Contre · Le sous-amendement n° 1325 de Mme Legrain à l'amendement n° 1146 (rect.) de M. Balanant à l'article 30 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZFrançois Gernigon a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8555/#PA794234Vote : Contre · Le sous-amendement n° 1316 de Mme Yadan à l'amendement n° 1146 (rect.) de M. Balanant à l'article 30 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZFrançois Gernigon a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8554/#PA794234Vote : Contre · L'amendement n° 1089 de Mme Cathala et l'amendement identique suivant à l'article 30 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZFrançois Gernigon a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8553/#PA794234Vote : Contre · L'amendement n° 1076 de Mme Cathala à l'article 30 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZFrançois Gernigon a voté « contre ». Texte rejeté.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-18686QE.htmQuestion : Démarchage téléphonique et encadrement des appels sollicités par le consommateur2026-10-06T00:00:00ZQuestion ecrite à PME, commerce, artisanat, tourisme et pouvoir d’achat.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8533/#PA794234Vote : Pour · L'article 3 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-05T00:00:00ZFrançois Gernigon a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8532/#PA794234Vote : Contre · L'amendement n° 367 de Mme Leboucher à l'article 3 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-05T00:00:00ZFrançois Gernigon a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8531/#PA794234Vote : Contre · L'amendement n° 344 de Mme Cathala à l'article 3 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-05T00:00:00ZFrançois Gernigon a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8530/#PA794234Vote : Contre · L'amendement n° 1078 de M. Peytavie à l'article 3 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-05T00:00:00ZFrançois Gernigon a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8529/#PA794234Vote : Pour · L'amendement n° 1096 de Mme Miller et l'amendement identique suivant à l'article 3 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-05T00:00:00ZFrançois Gernigon a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8528/#PA794234Vote : Contre · L'amendement n° 1019 de M. Dessigny à l'article 3 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-05T00:00:00ZFrançois Gernigon a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8527/#PA794234Vote : Contre · L'amendement n° 336 de Mme Cathala à l'article 3 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-05T00:00:00ZFrançois Gernigon a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8526/#PA794234Vote : Contre · L'amendement n° 1018 de Mme Roullaud à l'article 3 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-05T00:00:00ZFrançois Gernigon a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8524/#PA794234Vote : Pour · L'article 17 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-05T00:00:00ZFrançois Gernigon a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8523/#PA794234Vote : Contre · L'amendement n° 714 de Mme Blanc après l'article 16 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-05T00:00:00ZFrançois Gernigon a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8522/#PA794234Vote : Contre · L'amendement n° 243 de M. Ménagé après l'article 16 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-05T00:00:00ZFrançois Gernigon a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8521/#PA794234Vote : Pour · L'amendement n° 412 de Mme Godard après l'article 16 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-05T00:00:00ZFrançois Gernigon a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8520/#PA794234Vote : Pour · L'article 16 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-05T00:00:00ZFrançois Gernigon a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8517/#PA794234Vote : Contre · L'amendement n° 418 de Mme Cathala et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 16 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-05T00:00:00ZFrançois Gernigon a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8516/#PA794234Vote : Pour · L'amendement n° 1067 du Gouvernement et l'amendement identique suivant après l'article 15 ter de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-05T00:00:00ZFrançois Gernigon a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8515/#PA794234Vote : Pour · L'amendement n° 1066 du Gouvernement et l'amendement identique suivant après l'article 15 ter de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-05T00:00:00ZFrançois Gernigon a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8514/#PA794234Vote : Pour · L'article 15 ter de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-05T00:00:00ZFrançois Gernigon a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8513/#PA794234Vote : Contre · L'amendement n° 414 de Mme Cathala et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 15 ter de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-05T00:00:00ZFrançois Gernigon a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N51670Conseil constitutionnel : Conforme · Fin de vie2026-08-14T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-17470QE.htmQuestion : Lutte contre les fourmis invasives2026-08-04T00:00:00ZQuestion ecrite à Transition écologique, biodiversité et négociations internationales.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-17340QE.htmQuestion : Prise en charge du covid long et de l'EM/SFC2026-07-28T00:00:00ZQuestion ecrite à Santé, familles, autonomie et personnes handicapées.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-17164QE.htmQuestion : Voter avec l'application France identité2026-07-21T00:00:00ZQuestion ecrite à Intérieur.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-16918QE.htmQuestion : Comptabilité de l'activité de correspondant de presse avec la fonction publique2026-07-14T00:00:00ZQuestion ecrite à Action et comptes publics.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-1702QG.htmQuestion : Fermeture des piscines publiques en milieu rural2026-06-24T00:00:00ZQuestion gouvernement à Sports, jeunesse et vie associative.https://vote-public.org/lois/#DLR5L16N49868Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Projet de loi de simplification de la vie économique2026-05-21T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-14571QE.htmQuestion : Publication du décret d'application relatif au calcul de la retraite des mères2026-04-21T00:00:00ZQuestion ecrite à Travail et solidarités.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-13776QE.htmQuestion : Moyens alloués à la MSA dans le cadre de la COG 2026-20302026-03-24T00:00:00ZQuestion ecrite à Autonomie et personnes handicapées.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-1149QG.htmQuestion : Crise agricole2026-01-07T00:00:00ZQuestion gouvernement à Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-11730QE.htmQuestion : Télétravail et statut visiteur2025-12-16T00:00:00ZQuestion ecrite à Intérieur.