Fabrice Brun · VOTE PUBLIChttps://vote-public.org/deputes/fabrice-brun/2026-10-10T00:00:00ZVOTE PUBLIChttps://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N002698Amendement I-2698 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-10T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N002696Amendement I-2696 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-10T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N002695Amendement I-2695 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-10T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N002694Amendement I-2694 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-10T00:00:00ZSort : En traitement.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-18669QE.htmQuestion : Soutien à la forêt française2026-10-06T00:00:00ZQuestion ecrite à Transition écologique, biodiversité et négociations internationales.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-18376QE.htmQuestion : Surexposition au cadium de la population française2026-09-22T00:00:00ZQuestion ecrite à Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-18372QE.htmQuestion : Reconnaissance et lutte contre l'alcoolisation fœtale2026-09-22T00:00:00ZQuestion ecrite à Santé, familles, autonomie et personnes handicapées.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-18121QE.htmQuestion : Filière REP2026-09-15T00:00:00ZQuestion ecrite à Transition écologique.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-18097QE.htmQuestion : Trafic d'espèces sauvages2026-09-15T00:00:00ZQuestion ecrite à Transition écologique, biodiversité et négociations internationales.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-17339QE.htmQuestion : Fibromyalgie2026-07-28T00:00:00ZQuestion ecrite à Santé, familles, autonomie et personnes handicapées.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-1800QG.htmQuestion : Grêle et catastrophe naturelle2026-07-22T00:00:00ZQuestion gouvernement à Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8434/#PA718838Vote : Pour · L'ensemble de la proposition de loi visant à moderniser la gestion du patrimoine immobilier de l'État (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-21T00:00:00ZFabrice Brun a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8433/#PA718838Vote : Pour · L'ensemble du projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquilité de nos concitoyens (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-21T00:00:00ZFabrice Brun a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8431/#PA718838Vote : Abstention · L'ensemble de la proposition de loi visant à protéger les mineurs des risques auxquels les expose l'utilisation des réseaux sociaux (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-21T00:00:00ZFabrice Brun a voté « abstention ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8430/#PA718838Vote : Pour · L'ensemble du projet de loi relatif à la protection des enfants (première lecture)2026-07-21T00:00:00ZFabrice Brun a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8427/#PA718838Vote : Pour · L'ensemble du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZFabrice Brun a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8421/#PA718838Vote : Pour · L'ensemble de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZFabrice Brun a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8419/#PA718838Vote : Pour · L'ensemble de la proposition de loi visant à doter la France d'une stratégie nationale de lutte contre les maladies cardio-neuro-vasculaires (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZFabrice Brun a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8418/#PA718838Vote : Pour · L'ensemble de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZFabrice Brun a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8280/#PA718838Vote : Abstention · L'ensemble de la proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir (lecture définitive)2026-07-15T00:00:00ZFabrice Brun a voté « abstention ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8279/#PA718838Vote : Pour · L'ensemble du projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens (première lecture)2026-07-15T00:00:00ZFabrice Brun a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/7988/#PA718838Vote : Contre · La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot, du projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens (première lecture)2026-07-07T00:00:00ZFabrice Brun a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/7987/#PA718838Vote : Pour · L'ensemble de la proposition de loi visant à reconnaître une présomption de légitime défense pour les forces de l'ordre, dans l'exercice de leurs fonctions (première lecture)2026-07-07T00:00:00ZFabrice Brun a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/7986/#PA718838Vote : Contre · L'amendement n° 38 de M. Eskenazi au titre de la proposition de loi visant à reconnaître une présomption de légitime défense pour les forces de l'ordre, dans l'exercice de leurs fonctions (première lecture)2026-07-07T00:00:00ZFabrice Brun a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/7985/#PA718838Vote : Contre · L'amendement n° 37 de Mme Hadizadeh au titre de la proposition de loi visant à reconnaître une présomption de légitime défense pour les forces de l'ordre, dans l'exercice de leurs fonctions (première lecture)2026-07-07T00:00:00ZFabrice Brun a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/7984/#PA718838Vote : Contre · L'amendement n° 32 de M. Amirshahi au titre de la proposition de loi visant à reconnaître une présomption de légitime défense pour les forces de l'ordre, dans l'exercice de leurs fonctions (première lecture)2026-07-07T00:00:00ZFabrice Brun a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/7983/#PA718838Vote : Contre · L'amendement n° 16 de M. Bompard au titre de la proposition de loi visant à reconnaître une présomption de légitime défense pour les forces de l'ordre, dans l'exercice de leurs fonctions (première lecture)2026-07-07T00:00:00ZFabrice Brun a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/7982/#PA718838Vote : Pour · La proposition du Gouvernement de prolonger la séance en cours au-delà de vingt heures (proposition de loi visant à reconnaître une présomption de légitime défense pour les forces de l'ordre, dans l'exercice de leurs fonctions) (première lecture)2026-07-07T00:00:00ZFabrice Brun a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/7981/#PA718838Vote : Pour · L'ensemble du projet de loi organique relatif au renforcement des juridictions criminelles (première lecture)2026-07-07T00:00:00ZFabrice Brun a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/7980/#PA718838Vote : Pour · L'ensemble du projet de loi sur la justice criminelle et le respect des victimes (première lecture)2026-07-07T00:00:00ZFabrice Brun a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/7905/#PA718838Vote : Pour · L'ensemble du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-01T00:00:00ZFabrice Brun a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/7904/#PA718838Vote : Pour · L'ensemble de la proposition de loi visant à assurer le droit de chaque enfant à être assisté d'un avocat dans le cadre d'une mesure d'assistance éducative et de protection de l'enfance (deuxième lecture)2026-07-01T00:00:00ZFabrice Brun a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/7895/#PA718838Vote : Contre · La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot, du projet de loi organique relatif au renforcement des juridictions criminelles (première lecture)2026-06-30T00:00:00ZFabrice Brun a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/7894/#PA718838Vote : Abstention · L'ensemble de la proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir (nouvelle lecture)2026-06-30T00:00:00ZFabrice Brun a voté « abstention ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/7494/#PA718838Vote : Pour · L’ensemble de la proposition de loi visant à réduire l’impact environnemental de l’industrie textile (texte de la commission mixte paritaire)2026-06-24T00:00:00ZFabrice Brun a voté « pour ». Texte adopté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO419865B2740P0D1N000056Amendement CD56 : Projet de loi Projet de loi-cadre relatif au développement des transports2026-06-24T00:00:00ZSort : Irrecevable.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/7454/#PA718838Vote : Pour · L'ensemble du projet de loi constitutionnelle pour une Corse autonome au sein de la République (première lecture)2026-06-23T00:00:00ZFabrice Brun a voté « pour ». Texte adopté.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-1578QG.htmQuestion : Secteur du tourisme2026-05-21T00:00:00ZQuestion gouvernement à PME, commerce, artisanat, tourisme et pouvoir d’achat.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2765P0D1N000364Amendement 364 : Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-05-13T00:00:00ZSort : Retiré.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2765P0D1N000363Amendement 363 : Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-05-13T00:00:00ZSort : Retiré.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2765P0D1N000362Amendement 362 : Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-05-13T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2765P0D1N000361Amendement 361 : Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-05-13T00:00:00ZSort : Retiré.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2765P0D1N000360Amendement 360 (Rect) : Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-05-13T00:00:00ZSort : Retiré.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-694QOSD.htmQuestion : Permis de conduire à vie2026-04-21T00:00:00ZQuestion orale à Intérieur.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-14055QE.htmQuestion : Renfort des sanctions pour le protoxyde d'azote2026-04-07T00:00:00ZQuestion ecrite à Santé, familles, autonomie et personnes handicapées.