Erwan Balanant · VOTE PUBLIChttps://vote-public.org/deputes/erwan-balanant/2026-10-10T00:00:00ZVOTE PUBLIChttps://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N003798Amendement I-3798 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-10T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N002303Amendement I-2303 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-09T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N002273Amendement I-2273 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-09T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N001349Amendement I-1349 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-09T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N000492Amendement I-492 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-08T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N000490Amendement I-490 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-08T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N000475Amendement I-475 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-08T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N000474Amendement I-474 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-08T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N000433Amendement I-433 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-08T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N000432Amendement I-432 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-08T00:00:00ZSort : En traitement.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8608/#PA719558Vote : Contre · L'amendement n° 738 de Mme Cathala après l'article 42 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZErwan Balanant a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8607/#PA719558Vote : Contre · L'amendement n° 731 de Mme Leboucher à l'article 42 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZErwan Balanant a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8606/#PA719558Vote : Contre · L'amendement n° 1135 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 42 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZErwan Balanant a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8605/#PA719558Vote : Pour · L'amendement n° 509 de Mme Garin et l'amendement identique suivant à l'article 42 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZErwan Balanant a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8604/#PA719558Vote : Contre · L'amendement n° 475 de Mme Brulebois à l'article 42 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZErwan Balanant a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8595/#PA719558Vote : Contre · L'amendement n° 263 de M. Huyghe et les amendements identiques suivants à l'article 41 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZErwan Balanant a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8594/#PA719558Vote : Contre · L'amendement n° 562 de Mme Erodi à l'article 41 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZErwan Balanant a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8593/#PA719558Vote : Contre · L'amendement n° 832 de Mme Lalanne et l'amendement identique suivant après l'article 40 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZErwan Balanant a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8592/#PA719558Vote : Pour · L'article 40 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZErwan Balanant a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8591/#PA719558Vote : Pour · L'amendement n° 459 de Mme Autain à l'article 40 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZErwan Balanant a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8587/#PA719558Vote : Pour · L'article 39 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZErwan Balanant a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8586/#PA719558Vote : Pour · L'amendement n° 387 de Mme Erodi à l'article 39 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZErwan Balanant a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8584/#PA719558Vote : Pour · L'article 37 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZErwan Balanant a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8583/#PA719558Vote : Contre · L'amendement n° 1099 de Mme Leboucher après l'article 35 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZErwan Balanant a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8582/#PA719558Vote : Contre · L'amendement n° 1095 de Mme Legrain et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 35 (supprimé) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZErwan Balanant a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8581/#PA719558Vote : Contre · L'amendement n° 408 de Mme Taurinya après l'article 34 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZErwan Balanant a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8580/#PA719558Vote : Contre · L'amendement n° 402 de Mme Taurinya après l'article 34 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZErwan Balanant a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8579/#PA719558Vote : Contre · L'amendement n° 381 de Mme Cathala après l'article 32 bis de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZErwan Balanant a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8578/#PA719558Vote : Contre · L'amendement n° 1159 de Mme Ibled à l'article 32 bis de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZErwan Balanant a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8577/#PA719558Vote : Pour · L'article 32 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZErwan Balanant a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8576/#PA719558Vote : Abstention · L'article 31 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZErwan Balanant a voté « abstention ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8575/#PA719558Vote : Contre · L'amendement n° 376 de Mme Leboucher à l'article 31 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZErwan Balanant a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8574/#PA719558Vote : Contre · L'amendement n° 448 de Mme Capdevielle à l'article 31 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZErwan Balanant a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8573/#PA719558Vote : Contre · L'amendement n° 370 de Mme Legrain à l'article 31 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZErwan Balanant a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8572/#PA719558Vote : Pour · L'article 29 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZErwan Balanant a voté « pour ». Texte adopté.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-1675QG.htmQuestion : Intelligence artificielle2026-06-17T00:00:00ZQuestion gouvernement à Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-761QOSD.htmQuestion : Protection du modèle informationnel français2026-06-09T00:00:00ZQuestion orale à Culture.https://vote-public.org/lois/#DLR5L16N49868Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Projet de loi de simplification de la vie économique2026-05-21T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-1417QG.htmQuestion : Danger des plateformes pour la jeunesse2026-04-02T00:00:00ZQuestion gouvernement à Éducation nationale.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-1226QG.htmQuestion : Inondations2026-01-28T00:00:00ZQuestion gouvernement à Intérieur.