Éric Bothorel · VOTE PUBLIChttps://vote-public.org/deputes/eric-bothorel/2026-10-06T00:00:00ZVOTE PUBLIChttps://vote-public.org/scrutins/assemblee/8559/#PA642695Vote : Pour · L'amendement n° 1146 (rect.) de M. Balanant à l'article 30 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZÉric Bothorel a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8558/#PA642695Vote : Pour · Le sous-amendement n° 1323 de Mme Bannier à l'amendement n° 1146 (rect.) de M. Balanant à l'article 30 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZÉric Bothorel a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8557/#PA642695Vote : Contre · Le sous-amendement n° 1324 de Mme Cathala à l'amendement n° 1146 (rect.) de M. Balanant à l'article 30 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZÉric Bothorel a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8556/#PA642695Vote : Contre · Le sous-amendement n° 1325 de Mme Legrain à l'amendement n° 1146 (rect.) de M. Balanant à l'article 30 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZÉric Bothorel a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8555/#PA642695Vote : Contre · Le sous-amendement n° 1316 de Mme Yadan à l'amendement n° 1146 (rect.) de M. Balanant à l'article 30 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZÉric Bothorel a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8554/#PA642695Vote : Contre · L'amendement n° 1089 de Mme Cathala et l'amendement identique suivant à l'article 30 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZÉric Bothorel a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8553/#PA642695Vote : Contre · L'amendement n° 1076 de Mme Cathala à l'article 30 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZÉric Bothorel a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8552/#PA642695Vote : Pour · L'article 20 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZÉric Bothorel a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8548/#PA642695Vote : Contre · L'amendement n° 235 de M. Ménagé après l'article 18 bis de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZÉric Bothorel a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8547/#PA642695Vote : Contre · L'amendement n° 237 de M. Ménagé après l'article 18 bis de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZÉric Bothorel a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8546/#PA642695Vote : Contre · L'amendement n° 234 de M. Ménagé après l'article 18 bis de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZÉric Bothorel a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8545/#PA642695Vote : Contre · L'amendement n° 236 de M. Ménagé après l'article 18 bis de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZÉric Bothorel a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8544/#PA642695Vote : Pour · L'amendement n° 734 de Mme de Pélichy après l'article 18 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZÉric Bothorel a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8541/#PA642695Vote : Pour · L'article 10 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZÉric Bothorel a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8540/#PA642695Vote : Pour · L'amendement n° 1273 du Gouvernement à l'article 10 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZÉric Bothorel a voté « pour ». Texte rejeté.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-18667QE.htmQuestion : Rafraîchissement des datacenters et notion de surface plancher2026-10-06T00:00:00ZQuestion ecrite à Ville et Logement.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8533/#PA642695Vote : Pour · L'article 3 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-05T00:00:00ZÉric Bothorel a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8532/#PA642695Vote : Contre · L'amendement n° 367 de Mme Leboucher à l'article 3 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-05T00:00:00ZÉric Bothorel a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8531/#PA642695Vote : Contre · L'amendement n° 344 de Mme Cathala à l'article 3 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-05T00:00:00ZÉric Bothorel a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8530/#PA642695Vote : Contre · L'amendement n° 1078 de M. Peytavie à l'article 3 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-05T00:00:00ZÉric Bothorel a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8525/#PA642695Vote : Contre · L'amendement n° 1215 du Gouvernement à l'article 3 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-05T00:00:00ZÉric Bothorel a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8524/#PA642695Vote : Pour · L'article 17 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-05T00:00:00ZÉric Bothorel a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8523/#PA642695Vote : Contre · L'amendement n° 714 de Mme Blanc après l'article 16 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-05T00:00:00ZÉric Bothorel a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8522/#PA642695Vote : Contre · L'amendement n° 243 de M. Ménagé après l'article 16 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-05T00:00:00ZÉric Bothorel a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8521/#PA642695Vote : Pour · L'amendement n° 412 de Mme Godard après l'article 16 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-05T00:00:00ZÉric Bothorel a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8520/#PA642695Vote : Pour · L'article 16 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-05T00:00:00ZÉric Bothorel a voté « pour ». Texte adopté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC1779P0D1N000364Amendement 364 : Projet de loi relatif à la résilience des infrastructures critiques et au renforcement de la cybersécurité2026-10-03T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC1779P0D1N000363Amendement 363 : Projet de loi relatif à la résilience des infrastructures critiques et au renforcement de la cybersécurité2026-10-03T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC1779P0D1N000362Amendement 362 : Projet de loi relatif à la résilience des infrastructures critiques et au renforcement de la cybersécurité2026-10-03T00:00:00ZSort : À discuter.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC1779P0D1N000361Amendement 361 : Projet de loi relatif à la résilience des infrastructures critiques et au renforcement de la cybersécurité2026-10-03T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC1779P0D1N000357Amendement 357 : Projet de loi relatif à la résilience des infrastructures critiques et au renforcement de la cybersécurité2026-10-03T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC1779P0D1N000355Amendement 355 : Projet de loi relatif à la résilience des infrastructures critiques et au renforcement de la cybersécurité2026-10-03T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC1779P0D1N000353Amendement 353 : Projet de loi relatif à la résilience des infrastructures critiques et au renforcement de la cybersécurité2026-10-03T00:00:00ZSort : À discuter.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC1779P0D1N000352Amendement 352 (Rect) : Projet de loi relatif à la résilience des infrastructures critiques et au renforcement de la cybersécurité2026-10-03T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC1779P0D1N000350Amendement 350 : Projet de loi relatif à la résilience des infrastructures critiques et au renforcement de la cybersécurité2026-10-03T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC1779P0D1N000349Amendement 349 : Projet de loi relatif à la résilience des infrastructures critiques et au renforcement de la cybersécurité2026-10-03T00:00:00ZSort : En traitement.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-17451QE.htmQuestion : Exonération de TVA des navires affectés à la navigation en haute mer2026-07-28T00:00:00ZQuestion ecrite à Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-15743QE.htmQuestion : Sécuriser juridiquement les abonnements numériques multi-utilisateurs2026-06-09T00:00:00ZQuestion ecrite à Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique.https://vote-public.org/lois/#DLR5L16N49868Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Projet de loi de simplification de la vie économique2026-05-21T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-1502QG.htmQuestion : Cybersécurité2026-05-06T00:00:00ZQuestion gouvernement à Intelligence artificielle et numérique.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-14084QE.htmQuestion : Situation de l'entreprise Obvios et des engagements de l'IRT B-Com2026-04-07T00:00:00ZQuestion ecrite à Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-14032QE.htmQuestion : Retards des décrets - prise en charge des soins liés au cancer du sein2026-04-07T00:00:00ZQuestion ecrite à Santé, familles, autonomie et personnes handicapées.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-12880QE.htmQuestion : Inquiétude de la conchyliculture sur le projet de jachères pour les estrans2026-02-17T00:00:00ZQuestion ecrite à Transition écologique, biodiversité et négociations internationales.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-11871QE.htmQuestion : Retards des décrets de la loi sur la prise en charge du cancer du sein2025-12-23T00:00:00ZQuestion ecrite à Santé, familles, autonomie et personnes handicapées.