Emmanuel Tjibaou · VOTE PUBLIChttps://vote-public.org/deputes/emmanuel-tjibaou/2026-10-02T00:00:00ZVOTE PUBLIChttps://vote-public.org/scrutins/assemblee/8473/#PA842299Vote : Pour · L'article 4 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-02T00:00:00ZEmmanuel Tjibaou a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8472/#PA842299Vote : Abstention · L'amendement n° 1056 du Gouvernement à l'article 4 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-02T00:00:00ZEmmanuel Tjibaou a voté « abstention ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8471/#PA842299Vote : Contre · L'amendement n° 227 de M. Ménagé à l'article 4 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-02T00:00:00ZEmmanuel Tjibaou a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8470/#PA842299Vote : Contre · L'amendement n° 182 de Mme Youssouffa à l'article 4 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-02T00:00:00ZEmmanuel Tjibaou a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8469/#PA842299Vote : Contre · L'amendement n° 174 de Mme Youssouffa à l'article 4 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-02T00:00:00ZEmmanuel Tjibaou a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8468/#PA842299Vote : Abstention · L'amendement n° 34 de Mme Hadizadeh à l'article 4 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-02T00:00:00ZEmmanuel Tjibaou a voté « abstention ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8467/#PA842299Vote : Pour · L'amendement n° 1310 du Gouvernement à l'article 4 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-02T00:00:00ZEmmanuel Tjibaou a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8466/#PA842299Vote : Contre · L'amendement n° 2 de M. Ménagé à l'article 4 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-02T00:00:00ZEmmanuel Tjibaou a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8464/#PA842299Vote : Contre · L'amendement n° 3 de M. Ménagé à l'article 4 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-02T00:00:00ZEmmanuel Tjibaou a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8463/#PA842299Vote : Pour · L'amendement n° 140 de Mme Mercier à l'article 4 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-02T00:00:00ZEmmanuel Tjibaou a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N54085Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-08-14T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N53980Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens2026-08-14T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8434/#PA842299Vote : Contre · L'ensemble de la proposition de loi visant à moderniser la gestion du patrimoine immobilier de l'État (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-21T00:00:00ZEmmanuel Tjibaou a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8433/#PA842299Vote : Contre · L'ensemble du projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquilité de nos concitoyens (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-21T00:00:00ZEmmanuel Tjibaou a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8431/#PA842299Vote : Abstention · L'ensemble de la proposition de loi visant à protéger les mineurs des risques auxquels les expose l'utilisation des réseaux sociaux (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-21T00:00:00ZEmmanuel Tjibaou a voté « abstention ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8430/#PA842299Vote : Contre · L'ensemble du projet de loi relatif à la protection des enfants (première lecture)2026-07-21T00:00:00ZEmmanuel Tjibaou a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8427/#PA842299Vote : Contre · L'ensemble du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZEmmanuel Tjibaou a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8421/#PA842299Vote : Pour · L'ensemble de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZEmmanuel Tjibaou a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8419/#PA842299Vote : Pour · L'ensemble de la proposition de loi visant à doter la France d'une stratégie nationale de lutte contre les maladies cardio-neuro-vasculaires (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZEmmanuel Tjibaou a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8418/#PA842299Vote : Abstention · L'ensemble de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZEmmanuel Tjibaou a voté « abstention ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/7987/#PA842299Vote : Contre · L'ensemble de la proposition de loi visant à reconnaître une présomption de légitime défense pour les forces de l'ordre, dans l'exercice de leurs fonctions (première lecture)2026-07-07T00:00:00ZEmmanuel Tjibaou a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/7981/#PA842299Vote : Contre · L'ensemble du projet de loi organique relatif au renforcement des juridictions criminelles (première lecture)2026-07-07T00:00:00ZEmmanuel Tjibaou a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/7980/#PA842299Vote : Contre · L'ensemble du projet de loi sur la justice criminelle et le respect des victimes (première lecture)2026-07-07T00:00:00ZEmmanuel Tjibaou a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/7494/#PA842299Vote : Abstention · L’ensemble de la proposition de loi visant à réduire l’impact environnemental de l’industrie textile (texte de la commission mixte paritaire)2026-06-24T00:00:00ZEmmanuel Tjibaou a voté « abstention ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/7454/#PA842299Vote : Pour · L'ensemble du projet de loi constitutionnelle pour une Corse autonome au sein de la République (première lecture)2026-06-23T00:00:00ZEmmanuel Tjibaou a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N52985Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales2026-06-18T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/7409/#PA842299Vote : Pour · L'ensemble de la proposition de loi visant à relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique (texte de la commission mixte paritaire)2026-06-17T00:00:00ZEmmanuel Tjibaou a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/7401/#PA842299Vote : Pour · L'ensemble du projet de loi portant habilitation de l'assemblée de Martinique à fixer des règles applicables sur son territoire en application de l'article 73 de la Constitution en matière d'énergie, d'eau et d'assainissement (première lecture)2026-06-15T00:00:00ZEmmanuel Tjibaou a voté « pour ». Texte adopté.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-1392QG.htmQuestion : Nouvelle-Calédonie2026-03-26T00:00:00ZQuestion gouvernement à Relations avec le Parlement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B2529P0D1N002895Amendement 2895 : Projet de loi constitutionnelle relatif à la Nouvelle-Calédonie2026-03-26T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B2529P0D1N002894Amendement 2894 : Projet de loi constitutionnelle relatif à la Nouvelle-Calédonie2026-03-26T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B2529P0D1N002893Amendement 2893 : Projet de loi constitutionnelle relatif à la Nouvelle-Calédonie2026-03-26T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B2529P0D1N002892Amendement 2892 : Projet de loi constitutionnelle relatif à la Nouvelle-Calédonie2026-03-26T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B2529P0D1N002891Amendement 2891 : Projet de loi constitutionnelle relatif à la Nouvelle-Calédonie2026-03-26T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B2529P0D1N002890Amendement 2890 : Projet de loi constitutionnelle relatif à la Nouvelle-Calédonie2026-03-26T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B2529P0D1N002889Amendement 2889 : Projet de loi constitutionnelle relatif à la Nouvelle-Calédonie2026-03-26T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B2529P0D1N002888Amendement 2888 : Projet de loi constitutionnelle relatif à la Nouvelle-Calédonie2026-03-26T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B2529P0D1N002887Amendement 2887 : Projet de loi constitutionnelle relatif à la Nouvelle-Calédonie2026-03-26T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B2529P0D1N002886Amendement 2886 : Projet de loi constitutionnelle relatif à la Nouvelle-Calédonie2026-03-26T00:00:00ZSort : En traitement.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-1299QG.htmQuestion : Avenir institutionnel de la Nouvelle-Calédonie2026-03-12T00:00:00ZQuestion gouvernement à Relations avec le Parlement.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-1060QG.htmQuestion : Avenir de la Nouvelle-Calédonie2025-12-04T00:00:00ZQuestion gouvernement à Outre-mer.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-913QG.htmQuestion : Sortie de l’accord de Nouméa2025-10-23T00:00:00ZQuestion gouvernement à Outre-mer.