Emmanuel Mandon · VOTE PUBLIChttps://vote-public.org/deputes/emmanuel-mandon/2026-10-10T00:00:00ZVOTE PUBLIChttps://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N003819Amendement I-3819 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-10T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N003818Amendement I-3818 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-10T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N003806Amendement I-3806 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-10T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N003801Amendement I-3801 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-10T00:00:00ZSort : En traitement.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8561/#PA794114Vote : Pour · L'article 22 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZEmmanuel Mandon a voté « pour ». Texte adopté.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-18096QE.htmQuestion : Prolifération du moustique tigre et renforcement protection des populations2026-09-15T00:00:00ZQuestion ecrite à Santé, familles, autonomie et personnes handicapées.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N51670Conseil constitutionnel : Conforme · Fin de vie2026-08-14T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-17280QE.htmQuestion : Document cadre pour installation des bornes de recharges électriques2026-07-28T00:00:00ZQuestion ecrite à Transports.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8434/#PA794114Vote : Pour · L'ensemble de la proposition de loi visant à moderniser la gestion du patrimoine immobilier de l'État (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-21T00:00:00ZEmmanuel Mandon a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8433/#PA794114Vote : Pour · L'ensemble du projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquilité de nos concitoyens (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-21T00:00:00ZEmmanuel Mandon a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8432/#PA794114Vote : Contre · La motion de rejet préalable, déposée par Mme Cyrielle Chatelain, du projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquilité de nos concitoyens (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-21T00:00:00ZEmmanuel Mandon a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8431/#PA794114Vote : Pour · L'ensemble de la proposition de loi visant à protéger les mineurs des risques auxquels les expose l'utilisation des réseaux sociaux (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-21T00:00:00ZEmmanuel Mandon a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8427/#PA794114Vote : Contre · L'ensemble du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZEmmanuel Mandon a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8426/#PA794114Vote : Abstention · L'amendement n° 1 de M. Jean-René Cazeneuve au projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZEmmanuel Mandon a voté « abstention ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8425/#PA794114Vote : Abstention · L'amendement n° 8 du Gouvernement au projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZEmmanuel Mandon a voté « abstention ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8424/#PA794114Vote : Contre · L'amendement n° 7 du Gouvernement au projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZEmmanuel Mandon a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8423/#PA794114Vote : Contre · La proposition du Gouvernement de prolonger la séance en cours au delà de minuit (projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles) (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZEmmanuel Mandon a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8421/#PA794114Vote : Pour · L'ensemble de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZEmmanuel Mandon a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8420/#PA794114Vote : Contre · La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot, de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZEmmanuel Mandon a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8419/#PA794114Vote : Pour · L'ensemble de la proposition de loi visant à doter la France d'une stratégie nationale de lutte contre les maladies cardio-neuro-vasculaires (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZEmmanuel Mandon a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8289/#PA794114Vote : Pour · L'amendement n° 1183 du Gouvernement à l'article 6 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à la protection des enfants (première lecture)2026-07-15T00:00:00ZEmmanuel Mandon a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8288/#PA794114Vote : Abstention · Le sous-amendement n° 1188 de Mme Perrine Goulet et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 1183 du Gouvernement à l'article 6 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à la protection des enfants (première lecture)2026-07-15T00:00:00ZEmmanuel Mandon a voté « abstention ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8287/#PA794114Vote : Pour · Le sous-amendement n° 1189 de Mme Perrine Goulet à l'amendement n° 1183 du Gouvernement à l'article 6 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à la protection des enfants (première lecture)2026-07-15T00:00:00ZEmmanuel Mandon a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8286/#PA794114Vote : Pour · Le sous-amendement n° 1215 de M. Fait à l'amendement n° 1183 du Gouvernement à l'article 6 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à la protection des enfants (première lecture)2026-07-15T00:00:00ZEmmanuel Mandon a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8285/#PA794114Vote : Pour · Le sous-amendement n° 1993 de Mme Ibled à l'amendement n° 1183 du Gouvernement à l'article 6 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à la protection des enfants (première lecture)2026-07-15T00:00:00ZEmmanuel Mandon a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8284/#PA794114Vote : Pour · Le sous-amendement n° 1190 de Mme Perrine Goulet à l'amendement n° 1183 du Gouvernement à l'article 6 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à la protection des enfants (première lecture)2026-07-15T00:00:00ZEmmanuel Mandon a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8283/#PA794114Vote : Pour · Le sous-amendement n° 1192 de Mme Ibled à l'amendement n° 1183 du Gouvernement à l'article 6 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à la protection des enfants (première lecture)2026-07-15T00:00:00ZEmmanuel Mandon a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8282/#PA794114Vote : Contre · L'amendement n° 397 de Mme Capdevielle à l'article 6 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à la protection des enfants (première lecture)2026-07-15T00:00:00ZEmmanuel Mandon a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8281/#PA794114Vote : Contre · L'amendement n° 393 de Mme Capdevielle de suppression de l'article 6 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à la protection des enfants (première lecture)2026-07-15T00:00:00ZEmmanuel Mandon a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8280/#PA794114Vote : Contre · L'ensemble de la proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir (lecture définitive)2026-07-15T00:00:00ZEmmanuel Mandon a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8279/#PA794114Vote : Pour · L'ensemble du projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens (première lecture)2026-07-15T00:00:00ZEmmanuel Mandon a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8278/#PA794114Vote : Pour · L'amendement n° 1 du Gouvernement après l'article 6 quater du projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens (seconde délibération) (première lecture)2026-07-15T00:00:00ZEmmanuel Mandon a voté « pour ». Texte adopté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2984P0D1N000820Amendement 820 : Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens2026-07-02T00:00:00ZSort : Irrecevable.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2984P0D1N000819Amendement 819 : Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens2026-07-02T00:00:00ZSort : Irrecevable.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2984P0D1N000818Amendement 818 : Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens2026-07-02T00:00:00ZSort : Irrecevable.https://vote-public.org/lois/#DLR5L16N49868Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Projet de loi de simplification de la vie économique2026-05-21T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-15183QE.htmQuestion : Situation des aidants en France2026-05-19T00:00:00ZQuestion ecrite à Santé, familles, autonomie et personnes handicapées.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-15113QE.htmQuestion : Situation de la prématurité en France2026-05-12T00:00:00ZQuestion ecrite à Santé, familles, autonomie et personnes handicapées.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-14112QE.htmQuestion : Décret sur un référentiel des prix des travaux de rénovation pour MaPrimRénov2026-04-07T00:00:00ZQuestion ecrite à Transition écologique, biodiversité et négociations internationales.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-14042QE.htmQuestion : Mesures en faveur du combat contre le chômage des jeunes2026-04-07T00:00:00ZQuestion ecrite à Travail et solidarités.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-622QOSD.htmQuestion : Mesures en faveur de la lutte contre les accidents mortels au travail2026-03-17T00:00:00ZQuestion orale à Travail et solidarités.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-12348QE.htmQuestion : Utilisation de l'intelligence artificielle pour la sécurité routière2026-01-20T00:00:00ZQuestion ecrite à Intérieur.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-12331QE.htmQuestion : Nocivité du cadmium dans les aliments, conséquences et mesures de santé publique2026-01-20T00:00:00ZQuestion ecrite à Santé, familles, autonomie et personnes handicapées.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-12328QE.htmQuestion : Situation de la presse d'opinion et d'expression face aux tarifs postaux2026-01-20T00:00:00ZQuestion ecrite à Action et comptes publics.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B2247P0D1N003586Amendement 3586 : Projet de loi de finances pour 20262026-01-15T00:00:00ZSort : Adopté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B2247P0D1N003585Amendement 3585 : Projet de loi de finances pour 20262026-01-15T00:00:00ZSort : Tombé.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B2247P0D1N003576Amendement 3576 : Projet de loi de finances pour 20262026-01-15T00:00:00ZSort : Irrecevable.