Élisa Martin · VOTE PUBLIChttps://vote-public.org/deputes/elisa-martin/2026-10-08T00:00:00ZVOTE PUBLIChttps://vote-public.org/scrutins/assemblee/8618/#PA342384Vote : Contre · L'amendement n° 1 de M. Meurin à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZÉlisa Martin a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8617/#PA342384Vote : Pour · L'amendement n° 10 de Mme Nosbé à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZÉlisa Martin a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8616/#PA342384Vote : Pour · Le sous-amendement n° 35 de Mme Belluco à l'amendement n° 10 de Mme Nosbé à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZÉlisa Martin a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8615/#PA342384Vote : Contre · Le sous-amendement n° 47 de M. Sitzenstuhl à l'amendement n° 10 de Mme Nosbé à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZÉlisa Martin a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8614/#PA342384Vote : Contre · L'amendement n° 29 de M. Maillard à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZÉlisa Martin a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8613/#PA342384Vote : Contre · L'amendement n° 7 de Mme Belluco de suppression de l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZÉlisa Martin a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8612/#PA342384Vote : Contre · La proposition de résolution invitant le Gouvernement à engager les démarches en vue de soutenir l'entrée au Panthéon d'Olympe de Gouges, de l'abbé Charles-Michel de l'Epée et de Zéna M'Déré (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZÉlisa Martin a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8611/#PA342384Vote : Contre · La proposition de résolution visant à refonder l'espace Schengen en instaurant une double frontière nationale et européenne (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZÉlisa Martin a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8610/#PA342384Vote : Contre · La proposition de résolution visant à mobiliser la commande publique au service de l'emploi, de la production et de l'innovation en France (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZÉlisa Martin a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8609/#PA342384Vote : Contre · La proposition de résolution visant à garantir un accès continu à l'eau potable dans les territoires ultramarins (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZÉlisa Martin a voté « contre ». Texte rejeté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N001032Amendement I-1032 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-08T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B0390P0D1N000015Amendement 15 : Redéfinir le cadre d'attribution des subventions accordées par les collectivités territoriales2026-10-02T00:00:00ZSort : À discuter.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B0390P0D1N000013Amendement 13 : Redéfinir le cadre d'attribution des subventions accordées par les collectivités territoriales2026-10-02T00:00:00ZSort : À discuter.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B0390P0D1N000012Amendement 12 : Redéfinir le cadre d'attribution des subventions accordées par les collectivités territoriales2026-10-02T00:00:00ZSort : À discuter.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B0390P0D1N000010Amendement 10 : Redéfinir le cadre d'attribution des subventions accordées par les collectivités territoriales2026-10-02T00:00:00ZSort : À discuter.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B0390P0D1N000008Amendement 8 : Redéfinir le cadre d'attribution des subventions accordées par les collectivités territoriales2026-10-02T00:00:00ZSort : À discuter.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B0390P0D1N000006Amendement 6 : Redéfinir le cadre d'attribution des subventions accordées par les collectivités territoriales2026-10-02T00:00:00ZSort : À discuter.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B0390P0D1N000004Amendement 4 : Redéfinir le cadre d'attribution des subventions accordées par les collectivités territoriales2026-10-02T00:00:00ZSort : À discuter.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8439/#PA342384Vote : Contre · L'amendement n° 1175 de Mme Riotton à l'article 5 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-01T00:00:00ZÉlisa Martin a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8438/#PA342384Vote : Pour · L'amendement n° 1035 de Mme Garin à l'article 5 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-01T00:00:00ZÉlisa Martin a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8437/#PA342384Vote : Pour · L'amendement n° 371 de Mme Cathala à l'article 5 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-01T00:00:00ZÉlisa Martin a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8436/#PA342384Vote : Pour · Le sous-amendement n° 1277 de Mme Garin à l'amendement n° 371 de Mme Cathala à l'article 5 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-01T00:00:00ZÉlisa Martin a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8435/#PA342384Vote : Contre · L'amendement n° 373 de Mme Cathala à l'article 5 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-01T00:00:00ZÉlisa Martin a voté « contre ». Texte rejeté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC3190P0D1N000969Amendement 969 : Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants2026-09-28T00:00:00ZSort : Irrecevable.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC3190P0D1N000497Amendement 497 : Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants2026-09-28T00:00:00ZSort : Retiré.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N53187Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Protéger les mineurs des risques auxquels les expose l’utilisation des réseaux sociaux2026-08-14T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N54085Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-08-14T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N52746Conseil constitutionnel : Conforme · Moderniser la gestion du patrimoine immobilier de l'État2026-08-14T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N54006Conseil constitutionnel : Conforme · Pour une montagne vivante et souveraine2026-08-14T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N53980Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens2026-08-14T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N54083Conseil constitutionnel : Conforme · Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense2026-08-06T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-17637QE.htmQuestion : Indépendance et conditions de travail des inspecteurs du travail2026-08-04T00:00:00ZQuestion ecrite à Travail et solidarités.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N53284Conseil constitutionnel : Conforme avec réserves · Renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d’attentat2026-07-23T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N53940Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Projet de loi sur la justice criminelle et le respect des victimes2026-07-23T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8434/#PA342384Vote : Contre · L'ensemble de la proposition de loi visant à moderniser la gestion du patrimoine immobilier de l'État (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-21T00:00:00ZÉlisa Martin a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8433/#PA342384Vote : Contre · L'ensemble du projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquilité de nos concitoyens (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-21T00:00:00ZÉlisa Martin a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8432/#PA342384Vote : Pour · La motion de rejet préalable, déposée par Mme Cyrielle Chatelain, du projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquilité de nos concitoyens (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-21T00:00:00ZÉlisa Martin a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8431/#PA342384Vote : Contre · L'ensemble de la proposition de loi visant à protéger les mineurs des risques auxquels les expose l'utilisation des réseaux sociaux (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-21T00:00:00ZÉlisa Martin a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8430/#PA342384Vote : Abstention · L'ensemble du projet de loi relatif à la protection des enfants (première lecture)2026-07-21T00:00:00ZÉlisa Martin a voté « abstention ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8429/#PA342384Vote : Contre · L'amendement n° 1 du Gouvernement de rétablissement de l'article 11 (supprimé) du projet de loi relatif à la protection des enfants (seconde délibération) (première lecture)2026-07-21T00:00:00ZÉlisa Martin a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8428/#PA342384Vote : Pour · Le sous-amendement n° 2 de Mme Perrine Goulet à l'amendement n° 1 du Gouvernement de rétablissement de l'article 11 (supprimé) du projet de loi relatif à la protection des enfants (seconde délibération) (première lecture)2026-07-21T00:00:00ZÉlisa Martin a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8427/#PA342384Vote : Contre · L'ensemble du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZÉlisa Martin a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8425/#PA342384Vote : Contre · L'amendement n° 8 du Gouvernement au projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZÉlisa Martin a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8424/#PA342384Vote : Contre · L'amendement n° 7 du Gouvernement au projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZÉlisa Martin a voté « contre ». Texte rejeté.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-16942QE.htmQuestion : Exercice d'intrusion au collège Jean Hay de Marennes2026-07-14T00:00:00ZQuestion ecrite à Intérieur.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-1731QG.htmQuestion : Bilan du Garde des sceaux2026-07-01T00:00:00ZQuestion gouvernement à Justice.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-16281QE.htmQuestion : Diplomatie française et violations du droit international par l'Azerbaïdjan2026-06-23T00:00:00ZQuestion ecrite à Europe et affaires étrangères.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N52985Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales2026-06-18T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-15894QE.htmQuestion : Contrôle du critère de « mise à disposition » des surfaces agricoles2026-06-16T00:00:00ZQuestion ecrite à Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-14328QE.htmQuestion : Usage prohibé de logiciels de reconnaissance faciale par les forces de l'ordre2026-04-14T00:00:00ZQuestion ecrite à Intérieur.