Eddy Casterman · VOTE PUBLIChttps://vote-public.org/deputes/eddy-casterman/2026-10-09T00:00:00ZVOTE PUBLIChttps://vote-public.org/scrutins/assemblee/8642/#PA840075Vote : Pour · L'amendement n° 245 de M. Ménagé et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 63 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZEddy Casterman a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8641/#PA840075Vote : Pour · L'amendement n° 244 de M. Ménagé et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 62 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZEddy Casterman a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8640/#PA840075Vote : Contre · L'article 46 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZEddy Casterman a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8639/#PA840075Vote : Pour · L'amendement n° 705 du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 46 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZEddy Casterman a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8636/#PA840075Vote : Pour · L'amendement n° 242 de M. Ménagé à l'article 46 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZEddy Casterman a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8635/#PA840075Vote : Contre · L'amendement n° 453 de Mme Autain à l'article 46 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZEddy Casterman a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8634/#PA840075Vote : Contre · Le sous-amendement n° 1341 de Mme Simonnet à l'amendement n° 453 de Mme Autain à l'article 46 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZEddy Casterman a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8621/#PA840075Vote : Contre · L'amendement n° 11 de M. Carrière à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZEddy Casterman a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8620/#PA840075Vote : Contre · Le sous-amendement n° 48 de M. Sitzenstuhl à l'amendement n° 11 de M. Carrière à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZEddy Casterman a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8619/#PA840075Vote : Contre · Le sous-amendement n° 36 de Mme Belluco à l'amendement n° 11 de M. Carrière à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZEddy Casterman a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8618/#PA840075Vote : Pour · L'amendement n° 1 de M. Meurin à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZEddy Casterman a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8617/#PA840075Vote : Contre · L'amendement n° 10 de Mme Nosbé à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZEddy Casterman a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8616/#PA840075Vote : Contre · Le sous-amendement n° 35 de Mme Belluco à l'amendement n° 10 de Mme Nosbé à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZEddy Casterman a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8615/#PA840075Vote : Contre · Le sous-amendement n° 47 de M. Sitzenstuhl à l'amendement n° 10 de Mme Nosbé à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZEddy Casterman a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8614/#PA840075Vote : Contre · L'amendement n° 29 de M. Maillard à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZEddy Casterman a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8613/#PA840075Vote : Contre · L'amendement n° 7 de Mme Belluco de suppression de l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZEddy Casterman a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8612/#PA840075Vote : Pour · La proposition de résolution invitant le Gouvernement à engager les démarches en vue de soutenir l'entrée au Panthéon d'Olympe de Gouges, de l'abbé Charles-Michel de l'Epée et de Zéna M'Déré (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZEddy Casterman a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8611/#PA840075Vote : Pour · La proposition de résolution visant à refonder l'espace Schengen en instaurant une double frontière nationale et européenne (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZEddy Casterman a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8610/#PA840075Vote : Pour · La proposition de résolution visant à mobiliser la commande publique au service de l'emploi, de la production et de l'innovation en France (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZEddy Casterman a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8609/#PA840075Vote : Pour · La proposition de résolution visant à garantir un accès continu à l'eau potable dans les territoires ultramarins (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZEddy Casterman a voté « pour ». Texte rejeté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC3274P0D1N000054Amendement 54 : Moderniser et rééquilibrer le fonctionnement du titre-restaurant2026-10-08T00:00:00ZSort : À discuter.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC3274P0D1N000053Amendement 53 : Moderniser et rééquilibrer le fonctionnement du titre-restaurant2026-10-08T00:00:00ZSort : À discuter.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8581/#PA840075Vote : Contre · L'amendement n° 408 de Mme Taurinya après l'article 34 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZEddy Casterman a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8580/#PA840075Vote : Contre · L'amendement n° 402 de Mme Taurinya après l'article 34 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZEddy Casterman a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8579/#PA840075Vote : Abstention · L'amendement n° 381 de Mme Cathala après l'article 32 bis de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZEddy Casterman a voté « abstention ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8578/#PA840075Vote : Pour · L'amendement n° 1159 de Mme Ibled à l'article 32 bis de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZEddy Casterman a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8551/#PA840075Vote : Pour · L'article 19 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZEddy Casterman a voté « pour ». Texte adopté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO419610B3058P0D1N000482Amendement CE482 : La relance et la décentralisation du logement2026-09-17T00:00:00ZSort : Tombé.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N51670Conseil constitutionnel : Conforme · Fin de vie2026-08-14T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2915P0D1N001442Amendement 1442 : Fin de vie2026-06-18T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2915P0D1N001440Amendement 1440 : Fin de vie2026-06-18T00:00:00ZSort : Tombé.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2915P0D1N001439Amendement 1439 : Fin de vie2026-06-18T00:00:00ZSort : Tombé.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2915P0D1N001433Amendement 1433 : Fin de vie2026-06-18T00:00:00ZSort : Tombé.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2915P0D1N001432Amendement 1432 : Fin de vie2026-06-18T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO419865B2728P0D1N000002Amendement CD2 : visant à assurer l’autonomie stratégique de la France pour la production décarbonée d’engrais azotés2026-06-12T00:00:00ZSort : Retiré.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-15887QE.htmQuestion : Généralisation des camions de 48 tonnes pour les campagnes betteravières2026-06-09T00:00:00ZQuestion ecrite à Transports.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO420120B2773P0D1N000490Amendement AS490 : Fin de vie2026-06-04T00:00:00ZSort : Irrecevable.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N52428Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Projet de loi de finances pour 20262026-02-19T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-1319QG.htmQuestion : Exploration d'hydrocarbures en Guyane2026-02-18T00:00:00ZQuestion gouvernement à Industrie.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-613QOSD.htmQuestion : Avenir de la filière venaison française2026-02-10T00:00:00ZQuestion orale à Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-1108QG.htmQuestion : Politique industrielle2025-12-17T00:00:00ZQuestion gouvernement à Industrie.