Denis Masséglia · VOTE PUBLIChttps://vote-public.org/deputes/denis-masseglia/2026-10-10T00:00:00ZVOTE PUBLIChttps://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N003068Amendement I-3068 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-10T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N002933Amendement I-2933 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-10T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N002774Amendement I-2774 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-10T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N002772Amendement I-2772 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-10T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N002771Amendement I-2771 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-10T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N002769Amendement I-2769 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-10T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N002768Amendement I-2768 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-10T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N002765Amendement I-2765 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-10T00:00:00ZSort : Retiré.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N002764Amendement I-2764 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-10T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N002763Amendement I-2763 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-10T00:00:00ZSort : En traitement.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8612/#PA720146Vote : Contre · La proposition de résolution invitant le Gouvernement à engager les démarches en vue de soutenir l'entrée au Panthéon d'Olympe de Gouges, de l'abbé Charles-Michel de l'Epée et de Zéna M'Déré (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZDenis Masséglia a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8611/#PA720146Vote : Contre · La proposition de résolution visant à refonder l'espace Schengen en instaurant une double frontière nationale et européenne (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZDenis Masséglia a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8610/#PA720146Vote : Contre · La proposition de résolution visant à mobiliser la commande publique au service de l'emploi, de la production et de l'innovation en France (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZDenis Masséglia a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8609/#PA720146Vote : Contre · La proposition de résolution visant à garantir un accès continu à l'eau potable dans les territoires ultramarins (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZDenis Masséglia a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8434/#PA720146Vote : Pour · L'ensemble de la proposition de loi visant à moderniser la gestion du patrimoine immobilier de l'État (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-21T00:00:00ZDenis Masséglia a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8433/#PA720146Vote : Pour · L'ensemble du projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquilité de nos concitoyens (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-21T00:00:00ZDenis Masséglia a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8431/#PA720146Vote : Pour · L'ensemble de la proposition de loi visant à protéger les mineurs des risques auxquels les expose l'utilisation des réseaux sociaux (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-21T00:00:00ZDenis Masséglia a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8430/#PA720146Vote : Pour · L'ensemble du projet de loi relatif à la protection des enfants (première lecture)2026-07-21T00:00:00ZDenis Masséglia a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8429/#PA720146Vote : Pour · L'amendement n° 1 du Gouvernement de rétablissement de l'article 11 (supprimé) du projet de loi relatif à la protection des enfants (seconde délibération) (première lecture)2026-07-21T00:00:00ZDenis Masséglia a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8428/#PA720146Vote : Pour · Le sous-amendement n° 2 de Mme Perrine Goulet à l'amendement n° 1 du Gouvernement de rétablissement de l'article 11 (supprimé) du projet de loi relatif à la protection des enfants (seconde délibération) (première lecture)2026-07-21T00:00:00ZDenis Masséglia a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8427/#PA720146Vote : Pour · L'ensemble du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZDenis Masséglia a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8426/#PA720146Vote : Pour · L'amendement n° 1 de M. Jean-René Cazeneuve au projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZDenis Masséglia a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8425/#PA720146Vote : Pour · L'amendement n° 8 du Gouvernement au projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZDenis Masséglia a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8424/#PA720146Vote : Pour · L'amendement n° 7 du Gouvernement au projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZDenis Masséglia a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8423/#PA720146Vote : Pour · La proposition du Gouvernement de prolonger la séance en cours au delà de minuit (projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles) (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZDenis Masséglia a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8422/#PA720146Vote : Contre · La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot, du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZDenis Masséglia a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8307/#PA720146Vote : Pour · L'article 10 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à la protection des enfants (première lecture)2026-07-16T00:00:00ZDenis Masséglia a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8306/#PA720146Vote : Contre · L'amendement n° 701 de M. Raux à l'article 10 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à la protection des enfants (première lecture)2026-07-16T00:00:00ZDenis Masséglia a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8305/#PA720146Vote : Contre · L'amendement n° 1172 de Mme Hamelet à l'article 10 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à la protection des enfants (première lecture)2026-07-16T00:00:00ZDenis Masséglia a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8304/#PA720146Vote : Abstention · L'amendement n° 406 de Mme Capdevielle à l'article 10 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à la protection des enfants (première lecture)2026-07-16T00:00:00ZDenis Masséglia a voté « abstention ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8303/#PA720146Vote : Contre · L'amendement n° 15 de Mme Blanc à l'article 10 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à la protection des enfants (première lecture)2026-07-16T00:00:00ZDenis Masséglia a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8302/#PA720146Vote : Contre · L'amendement n° 717 de Mme Parmentier-Lecocq à l'article 10 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à la protection des enfants (première lecture)2026-07-16T00:00:00ZDenis Masséglia a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8301/#PA720146Vote : Pour · L'amendement n° 894 de Mme Gervais à l'article 10 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à la protection des enfants (première lecture)2026-07-16T00:00:00ZDenis Masséglia a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8300/#PA720146Vote : Contre · L'amendement n° 593 de M. Dragon à l'article 10 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à la protection des enfants (première lecture)2026-07-16T00:00:00ZDenis Masséglia a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8299/#PA720146Vote : Pour · L'amendement n° 718 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 10 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à la protection des enfants (première lecture)2026-07-16T00:00:00ZDenis Masséglia a voté « pour ». Texte rejeté.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-13540QE.htmQuestion : DNA et obligation du DAB+ dans tous les véhicules2026-03-10T00:00:00ZQuestion ecrite à Transports.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-1175QG.htmQuestion : Exemption des multinationales américaines de l'impôt minimum mondial2026-01-14T00:00:00ZQuestion gouvernement à Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique.