Daniel Labaronne · VOTE PUBLIChttps://vote-public.org/deputes/daniel-labaronne/2026-10-10T00:00:00ZVOTE PUBLIChttps://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N003490Amendement I-3490 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-10T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N003489Amendement I-3489 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-10T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N003488Amendement I-3488 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-10T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N003487Amendement I-3487 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-10T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N003486Amendement I-3486 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-10T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N003485Amendement I-3485 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-10T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N003484Amendement I-3484 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-10T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N003483Amendement I-3483 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-10T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N003482Amendement I-3482 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-10T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N003481Amendement I-3481 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-10T00:00:00ZSort : En traitement.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8612/#PA719798Vote : Contre · La proposition de résolution invitant le Gouvernement à engager les démarches en vue de soutenir l'entrée au Panthéon d'Olympe de Gouges, de l'abbé Charles-Michel de l'Epée et de Zéna M'Déré (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZDaniel Labaronne a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8611/#PA719798Vote : Contre · La proposition de résolution visant à refonder l'espace Schengen en instaurant une double frontière nationale et européenne (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZDaniel Labaronne a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8610/#PA719798Vote : Contre · La proposition de résolution visant à mobiliser la commande publique au service de l'emploi, de la production et de l'innovation en France (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZDaniel Labaronne a voté « contre ». Texte rejeté.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-17718QE.htmQuestion : Champ d'application de l'article 1865-1 du code civil2026-08-11T00:00:00ZQuestion ecrite à Justice.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-17444QE.htmQuestion : Concurrence déloyale dans le transport touristique par vans avec chauffeur2026-07-28T00:00:00ZQuestion ecrite à Transports.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-17387QE.htmQuestion : Honoraires de dispensation et traitements chroniques2026-07-28T00:00:00ZQuestion ecrite à Santé, familles, autonomie et personnes handicapées.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8434/#PA719798Vote : Pour · L'ensemble de la proposition de loi visant à moderniser la gestion du patrimoine immobilier de l'État (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-21T00:00:00ZDaniel Labaronne a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8433/#PA719798Vote : Pour · L'ensemble du projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquilité de nos concitoyens (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-21T00:00:00ZDaniel Labaronne a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8432/#PA719798Vote : Contre · La motion de rejet préalable, déposée par Mme Cyrielle Chatelain, du projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquilité de nos concitoyens (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-21T00:00:00ZDaniel Labaronne a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8431/#PA719798Vote : Pour · L'ensemble de la proposition de loi visant à protéger les mineurs des risques auxquels les expose l'utilisation des réseaux sociaux (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-21T00:00:00ZDaniel Labaronne a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8430/#PA719798Vote : Pour · L'ensemble du projet de loi relatif à la protection des enfants (première lecture)2026-07-21T00:00:00ZDaniel Labaronne a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8429/#PA719798Vote : Pour · L'amendement n° 1 du Gouvernement de rétablissement de l'article 11 (supprimé) du projet de loi relatif à la protection des enfants (seconde délibération) (première lecture)2026-07-21T00:00:00ZDaniel Labaronne a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8428/#PA719798Vote : Pour · Le sous-amendement n° 2 de Mme Perrine Goulet à l'amendement n° 1 du Gouvernement de rétablissement de l'article 11 (supprimé) du projet de loi relatif à la protection des enfants (seconde délibération) (première lecture)2026-07-21T00:00:00ZDaniel Labaronne a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8427/#PA719798Vote : Pour · L'ensemble du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZDaniel Labaronne a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8426/#PA719798Vote : Pour · L'amendement n° 1 de M. Jean-René Cazeneuve au projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZDaniel Labaronne a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8425/#PA719798Vote : Pour · L'amendement n° 8 du Gouvernement au projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZDaniel Labaronne a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8424/#PA719798Vote : Pour · L'amendement n° 7 du Gouvernement au projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZDaniel Labaronne a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8423/#PA719798Vote : Pour · La proposition du Gouvernement de prolonger la séance en cours au delà de minuit (projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles) (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZDaniel Labaronne a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8422/#PA719798Vote : Contre · La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot, du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZDaniel Labaronne a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8421/#PA719798Vote : Pour · L'ensemble de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZDaniel Labaronne a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8291/#PA719798Vote : Contre · L'amendement n° 592 de M. Dragon à l'article 10 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à la protection des enfants (première lecture)2026-07-16T00:00:00ZDaniel Labaronne a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8290/#PA719798Vote : Contre · L'amendement n° 876 de Mme Maximi à l'article 10 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à la protection des enfants (première lecture)2026-07-16T00:00:00ZDaniel Labaronne a voté « contre ». Texte adopté.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-1774QG.htmQuestion : Adaptation des logements au changement climatique2026-07-16T00:00:00ZQuestion gouvernement à Ville et Logement.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8289/#PA719798Vote : Pour · L'amendement n° 1183 du Gouvernement à l'article 6 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à la protection des enfants (première lecture)2026-07-15T00:00:00ZDaniel Labaronne a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8288/#PA719798Vote : Pour · Le sous-amendement n° 1188 de Mme Perrine Goulet et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 1183 du Gouvernement à l'article 6 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à la protection des enfants (première lecture)2026-07-15T00:00:00ZDaniel Labaronne a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8287/#PA719798Vote : Pour · Le sous-amendement n° 1189 de Mme Perrine Goulet à l'amendement n° 1183 du Gouvernement à l'article 6 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à la protection des enfants (première lecture)2026-07-15T00:00:00ZDaniel Labaronne a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8286/#PA719798Vote : Pour · Le sous-amendement n° 1215 de M. Fait à l'amendement n° 1183 du Gouvernement à l'article 6 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à la protection des enfants (première lecture)2026-07-15T00:00:00ZDaniel Labaronne a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8285/#PA719798Vote : Pour · Le sous-amendement n° 1993 de Mme Ibled à l'amendement n° 1183 du Gouvernement à l'article 6 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à la protection des enfants (première lecture)2026-07-15T00:00:00ZDaniel Labaronne a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8284/#PA719798Vote : Pour · Le sous-amendement n° 1190 de Mme Perrine Goulet à l'amendement n° 1183 du Gouvernement à l'article 6 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à la protection des enfants (première lecture)2026-07-15T00:00:00ZDaniel Labaronne a voté « pour ». Texte adopté.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-17006QE.htmQuestion : Délais de mise à jour des informations INPI2026-07-14T00:00:00ZQuestion ecrite à Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-16921QE.htmQuestion : Pérennisation de la rupture conventionnelle dans la fonction publique2026-07-14T00:00:00ZQuestion ecrite à Action et comptes publics.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-16837QE.htmQuestion : Évolution du régime d'importation des trophées de chasse CITES2026-07-14T00:00:00ZQuestion ecrite à Transition écologique.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-16832QE.htmQuestion : Entreprises des industries de carrières et de matériaux de construction2026-07-14T00:00:00ZQuestion ecrite à Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-14638QE.htmQuestion : Délais d'attestation retraite bloquant l'indemnisation par France Travail2026-04-28T00:00:00ZQuestion ecrite à Travail et solidarités.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-14424QE.htmQuestion : Clarifier la notion juridique de divagation des chiens.2026-04-21T00:00:00ZQuestion ecrite à Transition écologique.