Cyrielle Chatelain · VOTE PUBLIChttps://vote-public.org/deputes/cyrielle-chatelain/2026-10-10T00:00:00ZVOTE PUBLIChttps://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N003840Amendement I-3840 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-10T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N003839Amendement I-3839 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-10T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N003838Amendement I-3838 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-10T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N003837Amendement I-3837 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-10T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N003836Amendement I-3836 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-10T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N003835Amendement I-3835 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-10T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N003834Amendement I-3834 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-10T00:00:00ZSort : En traitement.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8621/#PA794008Vote : Abstention · L'amendement n° 11 de M. Carrière à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZCyrielle Chatelain a voté « abstention ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8620/#PA794008Vote : Contre · Le sous-amendement n° 48 de M. Sitzenstuhl à l'amendement n° 11 de M. Carrière à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZCyrielle Chatelain a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8619/#PA794008Vote : Pour · Le sous-amendement n° 36 de Mme Belluco à l'amendement n° 11 de M. Carrière à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZCyrielle Chatelain a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8618/#PA794008Vote : Contre · L'amendement n° 1 de M. Meurin à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZCyrielle Chatelain a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8617/#PA794008Vote : Abstention · L'amendement n° 10 de Mme Nosbé à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZCyrielle Chatelain a voté « abstention ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8615/#PA794008Vote : Pour · Le sous-amendement n° 47 de M. Sitzenstuhl à l'amendement n° 10 de Mme Nosbé à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZCyrielle Chatelain a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8614/#PA794008Vote : Pour · L'amendement n° 29 de M. Maillard à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZCyrielle Chatelain a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8613/#PA794008Vote : Pour · L'amendement n° 7 de Mme Belluco de suppression de l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZCyrielle Chatelain a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8612/#PA794008Vote : Contre · La proposition de résolution invitant le Gouvernement à engager les démarches en vue de soutenir l'entrée au Panthéon d'Olympe de Gouges, de l'abbé Charles-Michel de l'Epée et de Zéna M'Déré (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZCyrielle Chatelain a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8611/#PA794008Vote : Contre · La proposition de résolution visant à refonder l'espace Schengen en instaurant une double frontière nationale et européenne (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZCyrielle Chatelain a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8610/#PA794008Vote : Contre · La proposition de résolution visant à mobiliser la commande publique au service de l'emploi, de la production et de l'innovation en France (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZCyrielle Chatelain a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8609/#PA794008Vote : Contre · La proposition de résolution visant à garantir un accès continu à l'eau potable dans les territoires ultramarins (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZCyrielle Chatelain a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8602/#PA794008Vote : Pour · L'amendement n° 542 de Mme Leboucher après l'article 41 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZCyrielle Chatelain a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8601/#PA794008Vote : Pour · L'amendement n° 558 de Mme Cathala après l'article 41 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZCyrielle Chatelain a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8600/#PA794008Vote : Pour · L'article 41 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZCyrielle Chatelain a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8599/#PA794008Vote : Pour · L'amendement n° 1198 du Gouvernement à l'article 41 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZCyrielle Chatelain a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8598/#PA794008Vote : Pour · L'amendement n° 614 de Mme Cathala à l'article 41 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZCyrielle Chatelain a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8597/#PA794008Vote : Pour · L'amendement n° 617 de Mme Leboucher à l'article 41 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZCyrielle Chatelain a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8596/#PA794008Vote : Pour · L'amendement n° 652 de Mme Leboucher à l'article 41 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZCyrielle Chatelain a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8595/#PA794008Vote : Contre · L'amendement n° 263 de M. Huyghe et les amendements identiques suivants à l'article 41 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZCyrielle Chatelain a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8594/#PA794008Vote : Pour · L'amendement n° 562 de Mme Erodi à l'article 41 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZCyrielle Chatelain a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8593/#PA794008Vote : Contre · L'amendement n° 832 de Mme Lalanne et l'amendement identique suivant après l'article 40 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZCyrielle Chatelain a voté « contre ». Texte adopté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N000126Amendement I-126 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-07T00:00:00ZSort : En traitement.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8560/#PA794008Vote : Pour · L'article 21 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZCyrielle Chatelain a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8559/#PA794008Vote : Pour · L'amendement n° 1146 (rect.) de M. Balanant à l'article 30 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZCyrielle Chatelain a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8558/#PA794008Vote : Pour · Le sous-amendement n° 1323 de Mme Bannier à l'amendement n° 1146 (rect.) de M. Balanant à l'article 30 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZCyrielle Chatelain a voté « pour ». Texte adopté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO59048B3210P1D1N001670Amendement I-CF1670 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-04T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO59048B3210P1D1N001607Amendement I-CF1607 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-04T00:00:00ZSort : Rejeté.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N54085Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-08-14T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N54006Conseil constitutionnel : Conforme · Pour une montagne vivante et souveraine2026-08-14T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N53980Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens2026-08-14T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N54083Conseil constitutionnel : Conforme · Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense2026-08-06T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N53284Conseil constitutionnel : Conforme avec réserves · Renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d’attentat2026-07-23T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N53940Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Projet de loi sur la justice criminelle et le respect des victimes2026-07-23T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-1788QG.htmQuestion : Projet de loi d'urgence agricole2026-07-22T00:00:00ZQuestion gouvernement à Premier ministre.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-16949QE.htmQuestion : Évaluation de l'application de la loi n° 2022-270 du 28/02/20222026-07-14T00:00:00ZQuestion ecrite à Ville et Logement.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-1725QG.htmQuestion : Canicule2026-07-01T00:00:00ZQuestion gouvernement à Premier ministre.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N52985Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales2026-06-18T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-15888QE.htmQuestion : Indépendance de l'inspection du travail2026-06-09T00:00:00ZQuestion ecrite à Travail et solidarités.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-1589QG.htmQuestion : Flotille pour Gaza2026-05-27T00:00:00ZQuestion gouvernement à Premier ministre.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-15329QE.htmQuestion : Suppression exonération taxe d'apprentissage2026-05-26T00:00:00ZQuestion ecrite à Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique.https://vote-public.org/lois/#DLR5L16N49868Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Projet de loi de simplification de la vie économique2026-05-21T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-14128QE.htmQuestion : Promotion d'un guide familial numérique conçu par Google et YouTube2026-04-07T00:00:00ZQuestion ecrite à Santé, familles, autonomie et personnes handicapées.