Claire Marais-Beuil · VOTE PUBLIChttps://vote-public.org/deputes/claire-marais-beuil/2026-10-09T00:00:00ZVOTE PUBLIChttps://vote-public.org/scrutins/assemblee/8643/#PA841563Vote : Abstention · L'amendement n° 1083 de Mme Erodi après l'article 39 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZClaire Marais-Beuil a voté « abstention ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8642/#PA841563Vote : Pour · L'amendement n° 245 de M. Ménagé et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 63 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZClaire Marais-Beuil a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8641/#PA841563Vote : Pour · L'amendement n° 244 de M. Ménagé et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 62 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZClaire Marais-Beuil a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8640/#PA841563Vote : Contre · L'article 46 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZClaire Marais-Beuil a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8639/#PA841563Vote : Pour · L'amendement n° 705 du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 46 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZClaire Marais-Beuil a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8621/#PA841563Vote : Contre · L'amendement n° 11 de M. Carrière à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZClaire Marais-Beuil a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8620/#PA841563Vote : Contre · Le sous-amendement n° 48 de M. Sitzenstuhl à l'amendement n° 11 de M. Carrière à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZClaire Marais-Beuil a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8619/#PA841563Vote : Contre · Le sous-amendement n° 36 de Mme Belluco à l'amendement n° 11 de M. Carrière à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZClaire Marais-Beuil a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8618/#PA841563Vote : Pour · L'amendement n° 1 de M. Meurin à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZClaire Marais-Beuil a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8617/#PA841563Vote : Contre · L'amendement n° 10 de Mme Nosbé à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZClaire Marais-Beuil a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8616/#PA841563Vote : Contre · Le sous-amendement n° 35 de Mme Belluco à l'amendement n° 10 de Mme Nosbé à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZClaire Marais-Beuil a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8615/#PA841563Vote : Contre · Le sous-amendement n° 47 de M. Sitzenstuhl à l'amendement n° 10 de Mme Nosbé à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZClaire Marais-Beuil a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8614/#PA841563Vote : Contre · L'amendement n° 29 de M. Maillard à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZClaire Marais-Beuil a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8613/#PA841563Vote : Contre · L'amendement n° 7 de Mme Belluco de suppression de l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZClaire Marais-Beuil a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8612/#PA841563Vote : Pour · La proposition de résolution invitant le Gouvernement à engager les démarches en vue de soutenir l'entrée au Panthéon d'Olympe de Gouges, de l'abbé Charles-Michel de l'Epée et de Zéna M'Déré (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZClaire Marais-Beuil a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8611/#PA841563Vote : Pour · La proposition de résolution visant à refonder l'espace Schengen en instaurant une double frontière nationale et européenne (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZClaire Marais-Beuil a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8610/#PA841563Vote : Pour · La proposition de résolution visant à mobiliser la commande publique au service de l'emploi, de la production et de l'innovation en France (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZClaire Marais-Beuil a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8609/#PA841563Vote : Pour · La proposition de résolution visant à garantir un accès continu à l'eau potable dans les territoires ultramarins (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZClaire Marais-Beuil a voté « pour ». Texte rejeté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N000682Amendement I-682 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-08T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N000642Amendement I-642 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-08T00:00:00ZSort : En traitement.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8583/#PA841563Vote : Abstention · L'amendement n° 1099 de Mme Leboucher après l'article 35 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZClaire Marais-Beuil a voté « abstention ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8582/#PA841563Vote : Abstention · L'amendement n° 1095 de Mme Legrain et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 35 (supprimé) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZClaire Marais-Beuil a voté « abstention ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8572/#PA841563Vote : Pour · L'article 29 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZClaire Marais-Beuil a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8571/#PA841563Vote : Pour · L'amendement n° 1155 de Mme Spillebout à l'article 29 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZClaire Marais-Beuil a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8570/#PA841563Vote : Pour · L'amendement n° 1160 de Mme Melchior après l'article 28 bis de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZClaire Marais-Beuil a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8569/#PA841563Vote : Contre · L'amendement n° 992 (rect.) de Mme Perrine Goulet à l'article 28 bis de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZClaire Marais-Beuil a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8568/#PA841563Vote : Pour · L'article 28 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZClaire Marais-Beuil a voté « pour ». Texte adopté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO59048B3210P1D1N000983Amendement I-CF983 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-04T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO59048B3210P1D1N000981Amendement I-CF981 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-04T00:00:00ZSort : Rejeté.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-17956QE.htmQuestion : Plan de réorganisation de l'entreprise Sodexo2026-09-08T00:00:00ZQuestion ecrite à Travail et solidarités.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-17341QE.htmQuestion : Reconnaissance de l'hyperacousie comme handicap2026-07-28T00:00:00ZQuestion ecrite à Santé, familles, autonomie et personnes handicapées.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-16904QE.htmQuestion : Dysfonctionnement du guichet unique de l'INPI2026-07-14T00:00:00ZQuestion ecrite à Santé, familles, autonomie et personnes handicapées.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2753P0D1N000037Amendement 37 : Moderniser et simplifier la protection juridique des majeurs2026-05-09T00:00:00ZSort : À discuter.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2753P0D1N000036Amendement 36 (Rect) : Moderniser et simplifier la protection juridique des majeurs2026-05-09T00:00:00ZSort : À discuter.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2753P0D1N000035Amendement 35 : Moderniser et simplifier la protection juridique des majeurs2026-05-09T00:00:00ZSort : À discuter.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-14850QE.htmQuestion : Fermetures de classes en milieu rural2026-05-05T00:00:00ZQuestion ecrite à Éducation nationale.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-14822QE.htmQuestion : Opposition dans les commissions municipales et intercommunales2026-05-05T00:00:00ZQuestion ecrite à Aménagement du territoire et décentralisation.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO59051B1943P0D1N000013Amendement CL13 : Moderniser et simplifier la protection juridique des majeurs2026-04-30T00:00:00ZSort : Tombé.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO59051B1943P0D1N000012Amendement CL12 : Moderniser et simplifier la protection juridique des majeurs2026-04-30T00:00:00ZSort : Adopté.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-715QOSD.htmQuestion : Parité au sein de l'exécutif des EPCI2026-04-21T00:00:00ZQuestion orale à Intérieur.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-14116QE.htmQuestion : Qualification des bâtiments de casinos comme "biens de retour"2026-04-07T00:00:00ZQuestion ecrite à Intérieur.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2527P0D1N000017Amendement 17 : Interdire les sucres ajoutés dans les aliments destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge2026-03-23T00:00:00ZSort : Rejeté.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N52428Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Projet de loi de finances pour 20262026-02-19T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-13016QE.htmQuestion : Fondamentalisme islamique dans l'Oise2026-02-17T00:00:00ZQuestion ecrite à Intérieur.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-1219QG.htmQuestion : Report de l’âge de majoration des allocations familiales2026-01-22T00:00:00ZQuestion gouvernement à Santé, familles, autonomie et personnes handicapées.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-12009QE.htmQuestion : Prise en charge du handicap en milieu scolaire2025-12-23T00:00:00ZQuestion ecrite à Éducation nationale.https://vote-public.org/lois/#DLR5L15N43846Conseil constitutionnel : Conforme · Renforcement de la parité dans les fonctions électives et exécutives du bloc communal2025-05-15T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N50198Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Projet de loi de finances pour 20252025-02-13T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.