Charles Sitzenstuhl · VOTE PUBLIChttps://vote-public.org/deputes/charles-sitzenstuhl/2026-10-10T00:00:00ZVOTE PUBLIChttps://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N003539Amendement I-3539 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-10T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N002466Amendement I-2466 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-09T00:00:00ZSort : En traitement.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8621/#PA794802Vote : Contre · L'amendement n° 11 de M. Carrière à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZCharles Sitzenstuhl a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8620/#PA794802Vote : Pour · Le sous-amendement n° 48 de M. Sitzenstuhl à l'amendement n° 11 de M. Carrière à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZCharles Sitzenstuhl a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8619/#PA794802Vote : Contre · Le sous-amendement n° 36 de Mme Belluco à l'amendement n° 11 de M. Carrière à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZCharles Sitzenstuhl a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8618/#PA794802Vote : Contre · L'amendement n° 1 de M. Meurin à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZCharles Sitzenstuhl a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8617/#PA794802Vote : Contre · L'amendement n° 10 de Mme Nosbé à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZCharles Sitzenstuhl a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8616/#PA794802Vote : Contre · Le sous-amendement n° 35 de Mme Belluco à l'amendement n° 10 de Mme Nosbé à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZCharles Sitzenstuhl a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8615/#PA794802Vote : Pour · Le sous-amendement n° 47 de M. Sitzenstuhl à l'amendement n° 10 de Mme Nosbé à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZCharles Sitzenstuhl a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8614/#PA794802Vote : Contre · L'amendement n° 29 de M. Maillard à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZCharles Sitzenstuhl a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8613/#PA794802Vote : Contre · L'amendement n° 7 de Mme Belluco de suppression de l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZCharles Sitzenstuhl a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8612/#PA794802Vote : Contre · La proposition de résolution invitant le Gouvernement à engager les démarches en vue de soutenir l'entrée au Panthéon d'Olympe de Gouges, de l'abbé Charles-Michel de l'Epée et de Zéna M'Déré (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZCharles Sitzenstuhl a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8611/#PA794802Vote : Contre · La proposition de résolution visant à refonder l'espace Schengen en instaurant une double frontière nationale et européenne (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZCharles Sitzenstuhl a voté « contre ». Texte rejeté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N001005Amendement I-1005 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-08T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N001003Amendement I-1003 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-08T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N001002Amendement I-1002 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-08T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N001000Amendement I-1000 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-08T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N000999Amendement I-999 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-08T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N000994Amendement I-994 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-08T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N000974Amendement I-974 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-08T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N000972Amendement I-972 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-08T00:00:00ZSort : En traitement.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8579/#PA794802Vote : Contre · L'amendement n° 381 de Mme Cathala après l'article 32 bis de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZCharles Sitzenstuhl a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8578/#PA794802Vote : Pour · L'amendement n° 1159 de Mme Ibled à l'article 32 bis de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZCharles Sitzenstuhl a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8552/#PA794802Vote : Pour · L'article 20 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZCharles Sitzenstuhl a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8551/#PA794802Vote : Pour · L'article 19 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZCharles Sitzenstuhl a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8550/#PA794802Vote : Contre · L'amendement n° 715 de Mme Blanc à l'article 19 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZCharles Sitzenstuhl a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8549/#PA794802Vote : Contre · L'amendement n° 1245 de M. Arnaud Bonnet à l'article 19 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZCharles Sitzenstuhl a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8548/#PA794802Vote : Contre · L'amendement n° 235 de M. Ménagé après l'article 18 bis de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZCharles Sitzenstuhl a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8547/#PA794802Vote : Contre · L'amendement n° 237 de M. Ménagé après l'article 18 bis de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZCharles Sitzenstuhl a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8546/#PA794802Vote : Contre · L'amendement n° 234 de M. Ménagé après l'article 18 bis de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZCharles Sitzenstuhl a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8545/#PA794802Vote : Contre · L'amendement n° 236 de M. Ménagé après l'article 18 bis de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZCharles Sitzenstuhl a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8544/#PA794802Vote : Pour · L'amendement n° 734 de Mme de Pélichy après l'article 18 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZCharles Sitzenstuhl a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8543/#PA794802Vote : Pour · L'article 18 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZCharles Sitzenstuhl a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8542/#PA794802Vote : Pour · L'amendement n° 728 de Mme de Pélichy et les amendements identiques suivants après l'article 17 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZCharles Sitzenstuhl a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8541/#PA794802Vote : Pour · L'article 10 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZCharles Sitzenstuhl a voté « pour ». Texte adopté.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-18700QE.htmQuestion : Nappe phréatique d'Alsace2026-10-06T00:00:00ZQuestion ecrite à Transition écologique, biodiversité et négociations internationales.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-18430QE.htmQuestion : Allègement du taux du coussin de fonds propres contracyclique (CCyB)2026-09-29T00:00:00ZQuestion ecrite à Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-18249QE.htmQuestion : Transferts des plans d'épargne en actions (PEA)2026-09-22T00:00:00ZQuestion ecrite à Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-17797QE.htmQuestion : Fuite de données de la DGFIP2026-08-25T00:00:00ZQuestion ecrite à Action et comptes publics.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N51670Conseil constitutionnel : Conforme · Fin de vie2026-08-14T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-16746QE.htmQuestion : Réduction de la tarification de l'envoi de livres2026-07-07T00:00:00ZQuestion ecrite à Culture.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-16605QE.htmQuestion : Clauses d'exclusion assurance emprunteur2026-07-07T00:00:00ZQuestion ecrite à Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-16583QE.htmQuestion : Impact des règles relatives au cumul emploi-retraite sur le secteur viticole2026-07-07T00:00:00ZQuestion ecrite à Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-16231QE.htmQuestion : Rendement de la CDHR pour 20252026-06-23T00:00:00ZQuestion ecrite à Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-768QOSD.htmQuestion : Réforme des bourses étudiantes2026-06-09T00:00:00ZQuestion orale à Enseignement supérieur, recherche et espace.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-15585QE.htmQuestion : Recouvrement des indus de bourses pour assiduité2026-06-02T00:00:00ZQuestion ecrite à Enseignement supérieur, recherche et espace.