Charles Alloncle · VOTE PUBLIChttps://vote-public.org/deputes/charles-alloncle/2026-10-10T00:00:00ZVOTE PUBLIChttps://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N003689Amendement I-3689 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-10T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N003679Amendement I-3679 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-10T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N002272Amendement I-2272 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-09T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N002258Amendement I-2258 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-09T00:00:00ZSort : En traitement.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8612/#PA841207Vote : Pour · La proposition de résolution invitant le Gouvernement à engager les démarches en vue de soutenir l'entrée au Panthéon d'Olympe de Gouges, de l'abbé Charles-Michel de l'Epée et de Zéna M'Déré (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZCharles Alloncle a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8611/#PA841207Vote : Pour · La proposition de résolution visant à refonder l'espace Schengen en instaurant une double frontière nationale et européenne (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZCharles Alloncle a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8610/#PA841207Vote : Pour · La proposition de résolution visant à mobiliser la commande publique au service de l'emploi, de la production et de l'innovation en France (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZCharles Alloncle a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8609/#PA841207Vote : Pour · La proposition de résolution visant à garantir un accès continu à l'eau potable dans les territoires ultramarins (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZCharles Alloncle a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8433/#PA841207Vote : Pour · L'ensemble du projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquilité de nos concitoyens (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-21T00:00:00ZCharles Alloncle a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8431/#PA841207Vote : Contre · L'ensemble de la proposition de loi visant à protéger les mineurs des risques auxquels les expose l'utilisation des réseaux sociaux (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-21T00:00:00ZCharles Alloncle a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8430/#PA841207Vote : Pour · L'ensemble du projet de loi relatif à la protection des enfants (première lecture)2026-07-21T00:00:00ZCharles Alloncle a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8429/#PA841207Vote : Pour · L'amendement n° 1 du Gouvernement de rétablissement de l'article 11 (supprimé) du projet de loi relatif à la protection des enfants (seconde délibération) (première lecture)2026-07-21T00:00:00ZCharles Alloncle a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8428/#PA841207Vote : Contre · Le sous-amendement n° 2 de Mme Perrine Goulet à l'amendement n° 1 du Gouvernement de rétablissement de l'article 11 (supprimé) du projet de loi relatif à la protection des enfants (seconde délibération) (première lecture)2026-07-21T00:00:00ZCharles Alloncle a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8427/#PA841207Vote : Pour · L'ensemble du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZCharles Alloncle a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8421/#PA841207Vote : Pour · L'ensemble de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZCharles Alloncle a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8419/#PA841207Vote : Pour · L'ensemble de la proposition de loi visant à doter la France d'une stratégie nationale de lutte contre les maladies cardio-neuro-vasculaires (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZCharles Alloncle a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8418/#PA841207Vote : Abstention · L'ensemble de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZCharles Alloncle a voté « abstention ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8280/#PA841207Vote : Contre · L'ensemble de la proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir (lecture définitive)2026-07-15T00:00:00ZCharles Alloncle a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8279/#PA841207Vote : Pour · L'ensemble du projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens (première lecture)2026-07-15T00:00:00ZCharles Alloncle a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/7987/#PA841207Vote : Pour · L'ensemble de la proposition de loi visant à reconnaître une présomption de légitime défense pour les forces de l'ordre, dans l'exercice de leurs fonctions (première lecture)2026-07-07T00:00:00ZCharles Alloncle a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/7981/#PA841207Vote : Pour · L'ensemble du projet de loi organique relatif au renforcement des juridictions criminelles (première lecture)2026-07-07T00:00:00ZCharles Alloncle a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/7980/#PA841207Vote : Pour · L'ensemble du projet de loi sur la justice criminelle et le respect des victimes (première lecture)2026-07-07T00:00:00ZCharles Alloncle a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/7905/#PA841207Vote : Pour · L'ensemble du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-01T00:00:00ZCharles Alloncle a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/7894/#PA841207Vote : Contre · L'ensemble de la proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir (nouvelle lecture)2026-06-30T00:00:00ZCharles Alloncle a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/7494/#PA841207Vote : Pour · L’ensemble de la proposition de loi visant à réduire l’impact environnemental de l’industrie textile (texte de la commission mixte paritaire)2026-06-24T00:00:00ZCharles Alloncle a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/7454/#PA841207Vote : Contre · L'ensemble du projet de loi constitutionnelle pour une Corse autonome au sein de la République (première lecture)2026-06-23T00:00:00ZCharles Alloncle a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/7432/#PA841207Vote : Pour · La motion de rejet péalable, déposée par M. Patrick Hetzel, de la proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir (nouvelle lecture)2026-06-22T00:00:00ZCharles Alloncle a voté « pour ». Texte rejeté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B2791P0D1N000013Amendement 13 : Prévenir les conflits d'intérêts dans les sociétés nationales de programme2026-06-22T00:00:00ZSort : À discuter.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/7409/#PA841207Vote : Pour · L'ensemble de la proposition de loi visant à relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique (texte de la commission mixte paritaire)2026-06-17T00:00:00ZCharles Alloncle a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/7408/#PA841207Vote : Pour · L'ensemble de la proposition de loi visant à améliorer l'accès au logement des travailleurs des services publics (texte de la commission mixte paritaire)2026-06-17T00:00:00ZCharles Alloncle a voté « pour ». Texte adopté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B1906P1D1N003262Amendement I-3262 : Projet de loi de finances pour 20262025-10-22T00:00:00ZSort : Retiré.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B1906P1D1N003261Amendement I-3261 : Projet de loi de finances pour 20262025-10-22T00:00:00ZSort : Retiré.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B1906P1D1N003260Amendement I-3260 : Projet de loi de finances pour 20262025-10-22T00:00:00ZSort : Retiré.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B1906P1D1N003259Amendement I-3259 : Projet de loi de finances pour 20262025-10-22T00:00:00ZSort : Retiré.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B1906P1D1N003258Amendement I-3258 : Projet de loi de finances pour 20262025-10-22T00:00:00ZSort : Retiré.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-10283QE.htmQuestion : Persistance de l'insécurité à La Mosson après la visite du Premier ministre2025-10-14T00:00:00ZQuestion ecrite à Aménagement du territoire, décentralisation et logement.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-10227QE.htmQuestion : Prise en otage de l'université Paris-Dauphine par l'extrême-gauche2025-10-14T00:00:00ZQuestion ecrite à Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-10225QE.htmQuestion : Protection de l'enfance : revaloriser le statut des tiers dignes de confiance2025-10-14T00:00:00ZQuestion ecrite à Travail, santé, solidarités, familles, autonomie et personnes handicapées.https://vote-public.org/lois/#DLR5L15N43846Conseil constitutionnel : Conforme · Renforcement de la parité dans les fonctions électives et exécutives du bloc communal2025-05-15T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N50198Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Projet de loi de finances pour 20252025-02-13T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.