Céline Calvez · VOTE PUBLIChttps://vote-public.org/deputes/celine-calvez/2026-10-09T00:00:00ZVOTE PUBLIChttps://vote-public.org/scrutins/assemblee/8641/#PA721750Vote : Contre · L'amendement n° 244 de M. Ménagé et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 62 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZCéline Calvez a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8639/#PA721750Vote : Pour · L'amendement n° 705 du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 46 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZCéline Calvez a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8638/#PA721750Vote : Contre · L'amendement n° 1091 de Mme Leboucher à l'article 46 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZCéline Calvez a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8637/#PA721750Vote : Contre · L'amendement n° 462 de Mme Leboucher à l'article 46 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZCéline Calvez a voté « contre ». Texte rejeté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N002639Amendement I-2639 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-09T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N002614Amendement I-2614 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-09T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N002613Amendement I-2613 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-09T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N002608Amendement I-2608 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-09T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N002606Amendement I-2606 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-09T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N002605Amendement I-2605 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-09T00:00:00ZSort : En traitement.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8618/#PA721750Vote : Contre · L'amendement n° 1 de M. Meurin à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZCéline Calvez a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8617/#PA721750Vote : Contre · L'amendement n° 10 de Mme Nosbé à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZCéline Calvez a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8616/#PA721750Vote : Contre · Le sous-amendement n° 35 de Mme Belluco à l'amendement n° 10 de Mme Nosbé à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZCéline Calvez a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8615/#PA721750Vote : Pour · Le sous-amendement n° 47 de M. Sitzenstuhl à l'amendement n° 10 de Mme Nosbé à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZCéline Calvez a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8614/#PA721750Vote : Pour · L'amendement n° 29 de M. Maillard à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZCéline Calvez a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8613/#PA721750Vote : Pour · L'amendement n° 7 de Mme Belluco de suppression de l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZCéline Calvez a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8611/#PA721750Vote : Contre · La proposition de résolution visant à refonder l'espace Schengen en instaurant une double frontière nationale et européenne (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZCéline Calvez a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8610/#PA721750Vote : Contre · La proposition de résolution visant à mobiliser la commande publique au service de l'emploi, de la production et de l'innovation en France (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZCéline Calvez a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8579/#PA721750Vote : Contre · L'amendement n° 381 de Mme Cathala après l'article 32 bis de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZCéline Calvez a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8568/#PA721750Vote : Pour · L'article 28 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZCéline Calvez a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8567/#PA721750Vote : Pour · L'article 27 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZCéline Calvez a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8566/#PA721750Vote : Pour · L'amendement n° 689 (rect.) de Mme Bonnivard à l'article 27 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZCéline Calvez a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8565/#PA721750Vote : Pour · L'amendement n° 1274 (rect.) du Gouvernement à l'article 25 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZCéline Calvez a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8564/#PA721750Vote : Pour · L'article 24 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZCéline Calvez a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8563/#PA721750Vote : Pour · L'article 23 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZCéline Calvez a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8562/#PA721750Vote : Contre · L'amendement n° 433 de Mme Legrain à l'article 23 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZCéline Calvez a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8561/#PA721750Vote : Pour · L'article 22 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZCéline Calvez a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8552/#PA721750Vote : Pour · L'article 20 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZCéline Calvez a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8551/#PA721750Vote : Pour · L'article 19 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZCéline Calvez a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8550/#PA721750Vote : Contre · L'amendement n° 715 de Mme Blanc à l'article 19 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZCéline Calvez a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8549/#PA721750Vote : Contre · L'amendement n° 1245 de M. Arnaud Bonnet à l'article 19 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZCéline Calvez a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/lois/#DLR5L16N49868Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Projet de loi de simplification de la vie économique2026-05-21T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-14472QE.htmQuestion : Conditions de présentation des épreuves anticipées et terminales du baccalauréat2026-04-21T00:00:00ZQuestion ecrite à Éducation nationale.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2250P0D1N000695Amendement 695 : Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales2026-02-20T00:00:00ZSort : Irrecevable.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2429P0D1N000039Amendement 39 : Empêcher la constitution de monopoles économiques dans les secteurs des médias2026-02-06T00:00:00ZSort : À discuter.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2429P0D1N000038Amendement 38 : Empêcher la constitution de monopoles économiques dans les secteurs des médias2026-02-06T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO419604B2216P0D1N000027Amendement AC27 : Empêcher la constitution de monopoles économiques dans les secteurs des médias2026-02-04T00:00:00ZSort : Retiré.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-1117QG.htmQuestion : Impact des industries créatives et culturelles françaises2025-12-18T00:00:00ZQuestion gouvernement à Intelligence artificielle et numérique.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-11136QE.htmQuestion : Dématérialisation et rôle des maisons France Services2025-11-25T00:00:00ZQuestion ecrite à Intérieur.