Caroline Parmentier · VOTE PUBLIChttps://vote-public.org/deputes/caroline-parmentier/2026-10-09T00:00:00ZVOTE PUBLIChttps://vote-public.org/scrutins/assemblee/8643/#PA794670Vote : Abstention · L'amendement n° 1083 de Mme Erodi après l'article 39 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZCaroline Parmentier a voté « abstention ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8642/#PA794670Vote : Pour · L'amendement n° 245 de M. Ménagé et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 63 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZCaroline Parmentier a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8641/#PA794670Vote : Pour · L'amendement n° 244 de M. Ménagé et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 62 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZCaroline Parmentier a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8640/#PA794670Vote : Contre · L'article 46 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZCaroline Parmentier a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8639/#PA794670Vote : Pour · L'amendement n° 705 du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 46 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZCaroline Parmentier a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8637/#PA794670Vote : Contre · L'amendement n° 462 de Mme Leboucher à l'article 46 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZCaroline Parmentier a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8636/#PA794670Vote : Pour · L'amendement n° 242 de M. Ménagé à l'article 46 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZCaroline Parmentier a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8633/#PA794670Vote : Contre · L'amendement n° 1021 de Mme Cathala après l'article 44 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZCaroline Parmentier a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8632/#PA794670Vote : Contre · L'amendement n° 1003 de Mme Legrain après l'article 44 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZCaroline Parmentier a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8631/#PA794670Vote : Contre · L'amendement n° 511 de Mme Autain après l'article 44 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZCaroline Parmentier a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8630/#PA794670Vote : Abstention · L'amendement n° 498 de Mme Autain après l'article 44 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZCaroline Parmentier a voté « abstention ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8629/#PA794670Vote : Abstention · L'amendement n° 594 de Mme Lebon après l'article 44 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZCaroline Parmentier a voté « abstention ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8628/#PA794670Vote : Contre · L'article 44 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZCaroline Parmentier a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8627/#PA794670Vote : Contre · L'amendement n° 762 de Mme de Pélichy à l'article 44 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZCaroline Parmentier a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8626/#PA794670Vote : Contre · L'amendement n° 516 de Mme Sandrine Rousseau à l'article 44 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZCaroline Parmentier a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8625/#PA794670Vote : Contre · L'amendement n° 440 de Mme Leboucher à l'article 44 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZCaroline Parmentier a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8624/#PA794670Vote : Abstention · L'amendement n° 435 de Mme Leboucher à l'article 44 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZCaroline Parmentier a voté « abstention ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8623/#PA794670Vote : Pour · L'amendement n° 1137 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 44 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZCaroline Parmentier a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8622/#PA794670Vote : Pour · L'amendement n° 722 de Mme Faucillon et l'amendement identique suivant à l'article 43 bis (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZCaroline Parmentier a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8621/#PA794670Vote : Contre · L'amendement n° 11 de M. Carrière à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZCaroline Parmentier a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8620/#PA794670Vote : Contre · Le sous-amendement n° 48 de M. Sitzenstuhl à l'amendement n° 11 de M. Carrière à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZCaroline Parmentier a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8619/#PA794670Vote : Contre · Le sous-amendement n° 36 de Mme Belluco à l'amendement n° 11 de M. Carrière à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZCaroline Parmentier a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8618/#PA794670Vote : Pour · L'amendement n° 1 de M. Meurin à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZCaroline Parmentier a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8617/#PA794670Vote : Contre · L'amendement n° 10 de Mme Nosbé à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZCaroline Parmentier a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8616/#PA794670Vote : Contre · Le sous-amendement n° 35 de Mme Belluco à l'amendement n° 10 de Mme Nosbé à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZCaroline Parmentier a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N51670Conseil constitutionnel : Conforme · Fin de vie2026-08-14T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC3018P0D1N001045Amendement 1045 : Projet de loi relatif à la protection des enfants2026-07-10T00:00:00ZSort : Irrecevable.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC3018P0D1N000770Amendement 770 : Projet de loi relatif à la protection des enfants2026-07-10T00:00:00ZSort : Rejeté.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-16548QE.htmQuestion : Délais d'accès aux soins dans le Pas-de-Calais2026-06-30T00:00:00ZQuestion ecrite à Santé, familles, autonomie et personnes handicapées.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2862P0D1N000018Amendement 18 : Réformer les bourses sur critères sociaux et lutter contre la précarité étudiante2026-06-08T00:00:00ZSort : Irrecevable.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2862P0D1N000017Amendement 17 : Réformer les bourses sur critères sociaux et lutter contre la précarité étudiante2026-06-08T00:00:00ZSort : Irrecevable.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2862P0D1N000016Amendement 16 : Réformer les bourses sur critères sociaux et lutter contre la précarité étudiante2026-06-08T00:00:00ZSort : Irrecevable.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2862P0D1N000015Amendement 15 : Réformer les bourses sur critères sociaux et lutter contre la précarité étudiante2026-06-08T00:00:00ZSort : Irrecevable.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2751P0D1N000001Amendement 1 : Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap2026-05-07T00:00:00ZSort : Irrecevable.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO419604B1610P0D1N000062Amendement AC62 : Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap2026-04-30T00:00:00ZSort : Irrecevable.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N52428Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Projet de loi de finances pour 20262026-02-19T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-12975QE.htmQuestion : Coût des paiements par carte pour les commerçants2026-02-17T00:00:00ZQuestion ecrite à Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-1266QG.htmQuestion : Situation de l’entreprise Black Star2026-02-04T00:00:00ZQuestion gouvernement à Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-12578QE.htmQuestion : Formation aux gestes de premiers secours dans le système scolaire2026-02-03T00:00:00ZQuestion ecrite à Éducation nationale.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-12040QE.htmQuestion : Réglementation de l'activité de détection de métaux2025-12-23T00:00:00ZQuestion ecrite à Culture.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-11644QE.htmQuestion : Fondations et associations subventionnées (2022 à 2025)2025-12-16T00:00:00ZQuestion ecrite à Culture.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-11021QE.htmQuestion : Situation urgente de la maison d'arrêt de Béthune2025-11-18T00:00:00ZQuestion ecrite à Justice.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-438QOSD.htmQuestion : Insécurité à Béthune2025-11-18T00:00:00ZQuestion orale à Intérieur.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B1906P2D1N000959Amendement II-959 : Projet de loi de finances pour 20262025-11-10T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B1906P2D1N000958Amendement II-958 : Projet de loi de finances pour 20262025-11-10T00:00:00ZSort : En traitement.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-903QG.htmQuestion : Protection du patrimoine culturel2025-10-22T00:00:00ZQuestion gouvernement à Culture.