Bryan Masson · VOTE PUBLIChttps://vote-public.org/deputes/bryan-masson/2026-02-25T00:00:00ZVOTE PUBLIChttps://vote-public.org/scrutins/assemblee/5730/#PA793330Vote : Pour · La motion de censure, déposée en application de l'article 49, alinéa 2, de la Constitution, par M. Jean-Philippe Tanguy et 59 députés2026-02-25T00:00:00ZBryan Masson a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/5729/#PA793330Vote : Pour · L'ensemble de la proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir (deuxième lecture)2026-02-25T00:00:00ZBryan Masson a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/5728/#PA793330Vote : Pour · L'ensemble de la proposition de loi visant à garantir l'égal accès de tous à l'accompagnement et aux soins palliatifs (deuxième lecture)2026-02-25T00:00:00ZBryan Masson a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N52428Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Projet de loi de finances pour 20262026-02-19T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/5296/#PA793330Vote : Pour · L'ensemble du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (texte de la commission mixte paritaire)2026-02-03T00:00:00ZBryan Masson a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/5285/#PA793330Vote : Pour · La motion de censure déposée en application de l'article 49, alinéa 3, de la Constitution par Mme Marine Le Pen, M. Éric Ciotti et 104 députés2026-02-02T00:00:00ZBryan Masson a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/5284/#PA793330Vote : Pour · La motion de censure déposée en application de l'article 49, alinéa 3, de la Constitution par M. Stéphane Peu, Mme Mathilde Panot, Mme Cyrielle Chatelain et 110 députés2026-02-02T00:00:00ZBryan Masson a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/5208/#PA793330Vote : Pour · L'amendement n° 171 (rect.) du Gouvernement à l'article premier de la proposition de loi visant à exercer l’accès à l’emploi, à pérenniser et à étendre progressivement l’expérimentation « territoires zéro chômeur de longue durée » comme solution de retour à l’emploi pour les personnes privées durablement d’emploi (première lecture)2026-01-27T00:00:00ZBryan Masson a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/5207/#PA793330Vote : Contre · Le sous-amendement n° 203 de Mme Perrine Goulet à l'amendement n° 171 (rect.) du Gouvernement à l'article premier de la proposition de loi visant à exercer l’accès à l’emploi, à pérenniser et à étendre progressivement l’expérimentation « territoires zéro chômeur de longue durée » comme solution de retour à l’emploi pour les personnes privées durablement d’emploi (première lecture)2026-01-27T00:00:00ZBryan Masson a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/5206/#PA793330Vote : Pour · Le sous-amendement n° 180 de M. Viry à l'amendement n° 171 (rect.) du Gouvernement à l'article premier de la proposition de loi visant à exercer l’accès à l’emploi, à pérenniser et à étendre progressivement l’expérimentation « territoires zéro chômeur de longue durée » comme solution de retour à l’emploi pour les personnes privées durablement d’emploi (première lecture)2026-01-27T00:00:00ZBryan Masson a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/5205/#PA793330Vote : Contre · Le sous-amendement n° 187 de Mme Pochon à l'amendement n° 171 (rect.) du Gouvernement à l'article premier de la proposition de loi visant à exercer l’accès à l’emploi, à pérenniser et à étendre progressivement l’expérimentation « territoires zéro chômeur de longue durée » comme solution de retour à l’emploi pour les personnes privées durablement d’emploi (première lecture)2026-01-27T00:00:00ZBryan Masson a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/5204/#PA793330Vote : Contre · Le sous-amendement n° 194 de Mme Pochon à l'amendement n° 171 (rect.) du Gouvernement à l'article premier de la proposition de loi visant à exercer l’accès à l’emploi, à pérenniser et à étendre progressivement l’expérimentation « territoires zéro chômeur de longue durée » comme solution de retour à l’emploi pour les personnes privées durablement d’emploi (première lecture)2026-01-27T00:00:00ZBryan Masson a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/5203/#PA793330Vote : Abstention · Le sous-amendement n° 193 de Mme Pochon à l'amendement n° 171 (rect.) du Gouvernement à l'article premier de la proposition de loi visant à exercer l’accès à l’emploi, à pérenniser et à étendre progressivement l’expérimentation « territoires zéro chômeur de longue durée » comme solution de retour à l’emploi pour les personnes privées durablement d’emploi (première lecture)2026-01-27T00:00:00ZBryan Masson a voté « abstention ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/5202/#PA793330Vote : Contre · Le sous-amendement n° 174 (rect.) de Mme Godard à l'amendement n° 171 (rect.) du Gouvernement à l'article premier de la proposition de loi visant à exercer l’accès à l’emploi, à pérenniser et à étendre progressivement l’expérimentation « territoires zéro chômeur de longue durée » comme solution de retour à l’emploi pour les personnes privées durablement d’emploi (première lecture)2026-01-27T00:00:00ZBryan Masson a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/5201/#PA793330Vote : Contre · Le sous-amendement n° 188 de Mme Pochon à l'amendement n° 171 (rect.) du Gouvernement à l'article premier de la proposition de loi visant à exercer l’accès à l’emploi, à pérenniser et à étendre progressivement l’expérimentation « territoires zéro chômeur de longue durée » comme solution de retour à l’emploi pour les personnes privées durablement d’emploi (première lecture)2026-01-27T00:00:00ZBryan Masson a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/5200/#PA793330Vote : Contre · Le sous-amendement n° 186 de Mme Pochon à l'amendement n° 171 (rect.) du Gouvernement à l'article premier de la proposition de loi visant à exercer l’accès à l’emploi, à pérenniser et à étendre progressivement l’expérimentation « territoires zéro chômeur de longue durée » comme solution de retour à l’emploi pour les personnes privées durablement d’emploi (première lecture)2026-01-27T00:00:00ZBryan Masson a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/5199/#PA793330Vote : Contre · Le sous-amendement n° 204 de Mme Perrine Goulet à l'amendement n° 171 (rect.) du Gouvernement à l'article premier de la proposition de loi visant à exercer l’accès à l’emploi, à pérenniser et à étendre progressivement l’expérimentation « territoires zéro chômeur de longue durée » comme solution de retour à l’emploi pour les personnes privées durablement d’emploi (première lecture)2026-01-27T00:00:00ZBryan Masson a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/5198/#PA793330Vote : Contre · Le sous-amendement n° 202 de Mme Perrine Goulet à l'amendement n° 171 (rect.) du Gouvernement à l'article premier de la proposition de loi visant à exercer l’accès à l’emploi, à pérenniser et à étendre progressivement l’expérimentation « territoires zéro chômeur de longue durée » comme solution de retour à l’emploi pour les personnes privées durablement d’emploi (première lecture)2026-01-27T00:00:00ZBryan Masson a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/5197/#PA793330Vote : Contre · Le sous-amendement n° 195 de Mme Pochon et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 171 (rect.) du Gouvernement à l'article premier de la proposition de loi visant à exercer l’accès à l’emploi, à pérenniser et à étendre progressivement l’expérimentation « territoires zéro chômeur de longue durée » comme solution de retour à l’emploi pour les personnes privées durablement d’emploi (première lecture)2026-01-27T00:00:00ZBryan Masson a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/5196/#PA793330Vote : Contre · Le sous-amendement n° 205 de Mme Perrine Goulet à l'amendement n° 171 (rect.) du Gouvernement à l'article premier de la proposition de loi visant à exercer l’accès à l’emploi, à pérenniser et à étendre progressivement l’expérimentation « territoires zéro chômeur de longue durée » comme solution de retour à l’emploi pour les personnes privées durablement d’emploi (première lecture)2026-01-27T00:00:00ZBryan Masson a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/5195/#PA793330Vote : Contre · Le sous-amendement n° 190 de Mme Pochon à l'amendement n° 171 (rect.) du Gouvernement à l'article premier de la proposition de loi visant à exercer l’accès à l’emploi, à pérenniser et à étendre progressivement l’expérimentation « territoires zéro chômeur de longue durée » comme solution de retour à l’emploi pour les personnes privées durablement d’emploi (première lecture)2026-01-27T00:00:00ZBryan Masson a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/5194/#PA793330Vote : Pour · La motion de censure déposée en application de l'article 49, alinéa 3, de la Constitution par Mme Marine Le Pen, M. Éric Ciotti et 102 députés2026-01-27T00:00:00ZBryan Masson a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/5193/#PA793330Vote : Pour · La motion de censure déposée en application de l'article 49, alinéa 3, de la Constitution par Mme Cyrielle Chatelain, Mme Mathilde Panot, M. Stéphane Peu et 110 députés2026-01-27T00:00:00ZBryan Masson a voté « pour ». Texte rejeté.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-12377QE.htmQuestion : Absence de reconnaissance du glaucome parmi les affections de longue durée (ALD)2026-01-27T00:00:00ZQuestion ecrite à Santé, familles, autonomie et personnes handicapées.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/5155/#PA793330Vote : Pour · La motion de censure déposée en application de l'article 49, alinéa 3, de la Constitution par Mme Marine Le Pen, M. Éric CIotti et 102 députés2026-01-23T00:00:00ZBryan Masson a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/5154/#PA793330Vote : Pour · La motion de censure déposée en application de l'article 49, alinéa 3, de la Constitution par Mme Mathilde Panot, Mme Cyrielle Chatelain, M. Stéphane Peu et 108 députés2026-01-23T00:00:00ZBryan Masson a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/4987/#PA793330Vote : Pour · La motion de censure déposée en application de l'article 49, alinéa 2, de la Constitution par Mme Marine Le Pen et 57 députés2026-01-14T00:00:00ZBryan Masson a voté « pour ». Texte rejeté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO59048B2247P0D1N001589Amendement CF1589 : Projet de loi de finances pour 20262026-01-06T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO59048B2247P0D1N001586Amendement CF1586 : Projet de loi de finances pour 20262026-01-06T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO59048B2247P0D1N001585Amendement CF1585 : Projet de loi de finances pour 20262026-01-06T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B1906P2D1N000746Amendement II-746 : Projet de loi de finances pour 20262025-11-07T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B1906P2D1N000745Amendement II-745 : Projet de loi de finances pour 20262025-11-07T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B1906P2D1N000744Amendement II-744 : Projet de loi de finances pour 20262025-11-07T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO59048B1906P2D1N000919Amendement II-CF919 : Projet de loi de finances pour 20262025-10-30T00:00:00ZSort : Irrecevable.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO59048B1906P2D1N000918Amendement II-CF918 : Projet de loi de finances pour 20262025-10-30T00:00:00ZSort : Irrecevable.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO59048B1906P2D1N000916Amendement II-CF916 : Projet de loi de finances pour 20262025-10-30T00:00:00ZSort : Retiré.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO59048B1906P2D1N000913Amendement II-CF913 : Projet de loi de finances pour 20262025-10-30T00:00:00ZSort : Rejeté.https://vote-public.org/lois/#DLR5L15N43846Conseil constitutionnel : Conforme · Renforcement de la parité dans les fonctions électives et exécutives du bloc communal2025-05-15T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N50198Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Projet de loi de finances pour 20252025-02-13T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.