Bruno Clavet · VOTE PUBLIChttps://vote-public.org/deputes/bruno-clavet/2026-10-09T00:00:00ZVOTE PUBLIChttps://vote-public.org/scrutins/assemblee/8642/#PA840159Vote : Pour · L'amendement n° 245 de M. Ménagé et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 63 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZBruno Clavet a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8641/#PA840159Vote : Pour · L'amendement n° 244 de M. Ménagé et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 62 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZBruno Clavet a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8640/#PA840159Vote : Contre · L'article 46 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZBruno Clavet a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8639/#PA840159Vote : Pour · L'amendement n° 705 du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 46 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZBruno Clavet a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8637/#PA840159Vote : Contre · L'amendement n° 462 de Mme Leboucher à l'article 46 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZBruno Clavet a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8636/#PA840159Vote : Pour · L'amendement n° 242 de M. Ménagé à l'article 46 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZBruno Clavet a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8621/#PA840159Vote : Contre · L'amendement n° 11 de M. Carrière à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZBruno Clavet a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8620/#PA840159Vote : Contre · Le sous-amendement n° 48 de M. Sitzenstuhl à l'amendement n° 11 de M. Carrière à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZBruno Clavet a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8619/#PA840159Vote : Contre · Le sous-amendement n° 36 de Mme Belluco à l'amendement n° 11 de M. Carrière à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZBruno Clavet a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8618/#PA840159Vote : Pour · L'amendement n° 1 de M. Meurin à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZBruno Clavet a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8617/#PA840159Vote : Contre · L'amendement n° 10 de Mme Nosbé à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZBruno Clavet a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8616/#PA840159Vote : Contre · Le sous-amendement n° 35 de Mme Belluco à l'amendement n° 10 de Mme Nosbé à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZBruno Clavet a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8615/#PA840159Vote : Contre · Le sous-amendement n° 47 de M. Sitzenstuhl à l'amendement n° 10 de Mme Nosbé à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZBruno Clavet a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8614/#PA840159Vote : Contre · L'amendement n° 29 de M. Maillard à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZBruno Clavet a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8613/#PA840159Vote : Contre · L'amendement n° 7 de Mme Belluco de suppression de l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZBruno Clavet a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8612/#PA840159Vote : Pour · La proposition de résolution invitant le Gouvernement à engager les démarches en vue de soutenir l'entrée au Panthéon d'Olympe de Gouges, de l'abbé Charles-Michel de l'Epée et de Zéna M'Déré (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZBruno Clavet a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8611/#PA840159Vote : Pour · La proposition de résolution visant à refonder l'espace Schengen en instaurant une double frontière nationale et européenne (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZBruno Clavet a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8610/#PA840159Vote : Pour · La proposition de résolution visant à mobiliser la commande publique au service de l'emploi, de la production et de l'innovation en France (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZBruno Clavet a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8609/#PA840159Vote : Pour · La proposition de résolution visant à garantir un accès continu à l'eau potable dans les territoires ultramarins (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZBruno Clavet a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8598/#PA840159Vote : Contre · L'amendement n° 614 de Mme Cathala à l'article 41 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZBruno Clavet a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8597/#PA840159Vote : Contre · L'amendement n° 617 de Mme Leboucher à l'article 41 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZBruno Clavet a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8596/#PA840159Vote : Pour · L'amendement n° 652 de Mme Leboucher à l'article 41 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZBruno Clavet a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8595/#PA840159Vote : Pour · L'amendement n° 263 de M. Huyghe et les amendements identiques suivants à l'article 41 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZBruno Clavet a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8594/#PA840159Vote : Pour · L'amendement n° 562 de Mme Erodi à l'article 41 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZBruno Clavet a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8592/#PA840159Vote : Pour · L'article 40 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZBruno Clavet a voté « pour ». Texte adopté.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-18040QE.htmQuestion : Effectifs de police affectés à Lens2026-09-08T00:00:00ZQuestion ecrite à Intérieur.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N51670Conseil constitutionnel : Conforme · Fin de vie2026-08-14T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-16702QE.htmQuestion : Utilisation des recettes issues de la journée de solidarité2026-07-07T00:00:00ZQuestion ecrite à Santé, familles, autonomie et personnes handicapées.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-16418QE.htmQuestion : Climatisation du futur centre hospitalier de Lens2026-06-30T00:00:00ZQuestion ecrite à Santé, familles, autonomie et personnes handicapées.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-820QOSD.htmQuestion : Conséquences de la liquidation de Durisotti pour le bassin lensois2026-06-23T00:00:00ZQuestion orale à Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-15946QE.htmQuestion : Procédures de signalement sur des faits de pédopornographie en milieu scolaire2026-06-16T00:00:00ZQuestion ecrite à Éducation nationale.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-15798QE.htmQuestion : Liquidation judiciaire du constructeur-carrossier Durisotti2026-06-09T00:00:00ZQuestion ecrite à Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-14917QE.htmQuestion : Prime « voie publique » pour les agents de la BAAJ2026-05-05T00:00:00ZQuestion ecrite à Intérieur.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-14542QE.htmQuestion : Prime des policiers de la brigade d'aide et d'assistance aux victimes2026-04-21T00:00:00ZQuestion ecrite à Intérieur.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-1408QG.htmQuestion : Violences lors des élections municipales2026-04-01T00:00:00ZQuestion gouvernement à Intérieur.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-684QOSD.htmQuestion : Violences commises à l'encontre d'élus lors des élections municipales2026-03-31T00:00:00ZQuestion orale à Intérieur.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO59048B2247P0D1N001633Amendement CF1633 : Projet de loi de finances pour 20262026-01-06T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO59048B2247P0D1N001632Amendement CF1632 : Projet de loi de finances pour 20262026-01-06T00:00:00ZSort : Irrecevable.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO59048B2247P0D1N001631Amendement CF1631 : Projet de loi de finances pour 20262026-01-06T00:00:00ZSort : Non soutenu.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO59048B2247P0D1N001630Amendement CF1630 : Projet de loi de finances pour 20262026-01-06T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B1906P2D1N000733Amendement II-733 : Projet de loi de finances pour 20262025-11-07T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B1906P2D1N000732Amendement II-732 : Projet de loi de finances pour 20262025-11-07T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B1906P2D1N000730Amendement II-730 : Projet de loi de finances pour 20262025-11-07T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO59048B1906P2D1N000719Amendement II-CF719 : Projet de loi de finances pour 20262025-10-30T00:00:00ZSort : Tombé.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO59048B1906P2D1N000717Amendement II-CF717 : Projet de loi de finances pour 20262025-10-30T00:00:00ZSort : Irrecevable.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO59048B1906P2D1N000715Amendement II-CF715 : Projet de loi de finances pour 20262025-10-30T00:00:00ZSort : Irrecevable.