Bruno Bilde · VOTE PUBLIChttps://vote-public.org/deputes/bruno-bilde/2026-10-08T00:00:00ZVOTE PUBLIChttps://vote-public.org/scrutins/assemblee/8621/#PA720822Vote : Contre · L'amendement n° 11 de M. Carrière à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZBruno Bilde a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8620/#PA720822Vote : Contre · Le sous-amendement n° 48 de M. Sitzenstuhl à l'amendement n° 11 de M. Carrière à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZBruno Bilde a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8619/#PA720822Vote : Contre · Le sous-amendement n° 36 de Mme Belluco à l'amendement n° 11 de M. Carrière à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZBruno Bilde a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8618/#PA720822Vote : Pour · L'amendement n° 1 de M. Meurin à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZBruno Bilde a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8617/#PA720822Vote : Contre · L'amendement n° 10 de Mme Nosbé à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZBruno Bilde a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8616/#PA720822Vote : Contre · Le sous-amendement n° 35 de Mme Belluco à l'amendement n° 10 de Mme Nosbé à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZBruno Bilde a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8615/#PA720822Vote : Contre · Le sous-amendement n° 47 de M. Sitzenstuhl à l'amendement n° 10 de Mme Nosbé à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZBruno Bilde a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8614/#PA720822Vote : Contre · L'amendement n° 29 de M. Maillard à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZBruno Bilde a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8613/#PA720822Vote : Contre · L'amendement n° 7 de Mme Belluco de suppression de l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZBruno Bilde a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8612/#PA720822Vote : Pour · La proposition de résolution invitant le Gouvernement à engager les démarches en vue de soutenir l'entrée au Panthéon d'Olympe de Gouges, de l'abbé Charles-Michel de l'Epée et de Zéna M'Déré (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZBruno Bilde a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8611/#PA720822Vote : Pour · La proposition de résolution visant à refonder l'espace Schengen en instaurant une double frontière nationale et européenne (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZBruno Bilde a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8610/#PA720822Vote : Pour · La proposition de résolution visant à mobiliser la commande publique au service de l'emploi, de la production et de l'innovation en France (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZBruno Bilde a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8609/#PA720822Vote : Pour · La proposition de résolution visant à garantir un accès continu à l'eau potable dans les territoires ultramarins (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZBruno Bilde a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8604/#PA720822Vote : Pour · L'amendement n° 475 de Mme Brulebois à l'article 42 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZBruno Bilde a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8603/#PA720822Vote : Contre · L'amendement n° 629 de Mme Cathala après l'article 41 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZBruno Bilde a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8602/#PA720822Vote : Contre · L'amendement n° 542 de Mme Leboucher après l'article 41 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZBruno Bilde a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8601/#PA720822Vote : Contre · L'amendement n° 558 de Mme Cathala après l'article 41 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZBruno Bilde a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8600/#PA720822Vote : Abstention · L'article 41 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZBruno Bilde a voté « abstention ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8599/#PA720822Vote : Pour · L'amendement n° 1198 du Gouvernement à l'article 41 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZBruno Bilde a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8598/#PA720822Vote : Contre · L'amendement n° 614 de Mme Cathala à l'article 41 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZBruno Bilde a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8597/#PA720822Vote : Contre · L'amendement n° 617 de Mme Leboucher à l'article 41 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZBruno Bilde a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8596/#PA720822Vote : Pour · L'amendement n° 652 de Mme Leboucher à l'article 41 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZBruno Bilde a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8595/#PA720822Vote : Pour · L'amendement n° 263 de M. Huyghe et les amendements identiques suivants à l'article 41 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZBruno Bilde a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8594/#PA720822Vote : Pour · L'amendement n° 562 de Mme Erodi à l'article 41 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZBruno Bilde a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8592/#PA720822Vote : Pour · L'article 40 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZBruno Bilde a voté « pour ». Texte adopté.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-18818QE.htmQuestion : Aide aux grands rouleurs : prise en compte des revenus de 20252026-10-06T00:00:00ZQuestion ecrite à Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-18610QE.htmQuestion : Multiplication des séquestrations visant les détenteurs de cryptoactifs2026-09-29T00:00:00ZQuestion ecrite à Intérieur.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-17577QE.htmQuestion : Avenir du bureau de poste d'Hulluch, présence postale de proximité2026-08-04T00:00:00ZQuestion ecrite à Aménagement du territoire et décentralisation.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-17439QE.htmQuestion : Pass Sport 2026 : absence de publication des modalités d'application2026-07-28T00:00:00ZQuestion ecrite à Sports, jeunesse et vie associative.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-16563QE.htmQuestion : Radars demandés par les collectivités : coût d'installation et recettes2026-06-30T00:00:00ZQuestion ecrite à Transports.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-16353QE.htmQuestion : Maltraitance des chiens de sécurité et défaillance du contrôle2026-06-30T00:00:00ZQuestion ecrite à Intérieur.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-16180QE.htmQuestion : Réinsertion scolaire des élèves après une période de décrochage ou d'absentéisme2026-06-23T00:00:00ZQuestion ecrite à Éducation nationale.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-15796QE.htmQuestion : Transformer la réduction d'impôt Ehpad en crédit d'impôt2026-06-09T00:00:00ZQuestion ecrite à Action et comptes publics.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-15717QE.htmQuestion : Renforcement de la protection des équidés contre les actes de malveillance2026-06-09T00:00:00ZQuestion ecrite à Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-15433QE.htmQuestion : Accès aux soins de dermatologie dans le Pas-de-Calais2026-05-26T00:00:00ZQuestion ecrite à Santé, familles, autonomie et personnes handicapées.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO419604B1906P2D1N000414Amendement II-AC414 : Projet de loi de finances pour 20262025-10-30T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO419604B1906P2D1N000413Amendement II-AC413 : Projet de loi de finances pour 20262025-10-30T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO419604B1906P2D1N000412Amendement II-AC412 : Projet de loi de finances pour 20262025-10-30T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO419604B1906P2D1N000411Amendement II-AC411 : Projet de loi de finances pour 20262025-10-30T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO419604B1906P2D1N000410Amendement II-AC410 : Projet de loi de finances pour 20262025-10-30T00:00:00ZSort : Rejeté.