Boris Tavernier · VOTE PUBLIChttps://vote-public.org/deputes/boris-tavernier/2026-10-10T00:00:00ZVOTE PUBLIChttps://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N002929Amendement I-2929 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-10T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N002921Amendement I-2921 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-10T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N002916Amendement I-2916 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-10T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N002915Amendement I-2915 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-10T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N002914Amendement I-2914 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-10T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N002913Amendement I-2913 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-10T00:00:00ZSort : En traitement.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8618/#PA841713Vote : Contre · L'amendement n° 1 de M. Meurin à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZBoris Tavernier a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8617/#PA841713Vote : Abstention · L'amendement n° 10 de Mme Nosbé à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZBoris Tavernier a voté « abstention ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8616/#PA841713Vote : Pour · Le sous-amendement n° 35 de Mme Belluco à l'amendement n° 10 de Mme Nosbé à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZBoris Tavernier a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8615/#PA841713Vote : Pour · Le sous-amendement n° 47 de M. Sitzenstuhl à l'amendement n° 10 de Mme Nosbé à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZBoris Tavernier a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8614/#PA841713Vote : Pour · L'amendement n° 29 de M. Maillard à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZBoris Tavernier a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8613/#PA841713Vote : Pour · L'amendement n° 7 de Mme Belluco de suppression de l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZBoris Tavernier a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8612/#PA841713Vote : Contre · La proposition de résolution invitant le Gouvernement à engager les démarches en vue de soutenir l'entrée au Panthéon d'Olympe de Gouges, de l'abbé Charles-Michel de l'Epée et de Zéna M'Déré (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZBoris Tavernier a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8611/#PA841713Vote : Contre · La proposition de résolution visant à refonder l'espace Schengen en instaurant une double frontière nationale et européenne (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZBoris Tavernier a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8610/#PA841713Vote : Contre · La proposition de résolution visant à mobiliser la commande publique au service de l'emploi, de la production et de l'innovation en France (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZBoris Tavernier a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8609/#PA841713Vote : Contre · La proposition de résolution visant à garantir un accès continu à l'eau potable dans les territoires ultramarins (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZBoris Tavernier a voté « contre ». Texte rejeté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO420120B3211P0D1N001077Amendement AS1077 : Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 20272026-10-08T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO420120B3211P0D1N001067Amendement AS1067 : Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 20272026-10-08T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC3274P0D1N000083Amendement 83 : Moderniser et rééquilibrer le fonctionnement du titre-restaurant2026-10-08T00:00:00ZSort : À discuter.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC3274P0D1N000080Amendement 80 : Moderniser et rééquilibrer le fonctionnement du titre-restaurant2026-10-08T00:00:00ZSort : En traitement.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8559/#PA841713Vote : Pour · L'amendement n° 1146 (rect.) de M. Balanant à l'article 30 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZBoris Tavernier a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8558/#PA841713Vote : Pour · Le sous-amendement n° 1323 de Mme Bannier à l'amendement n° 1146 (rect.) de M. Balanant à l'article 30 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZBoris Tavernier a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8557/#PA841713Vote : Pour · Le sous-amendement n° 1324 de Mme Cathala à l'amendement n° 1146 (rect.) de M. Balanant à l'article 30 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZBoris Tavernier a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8556/#PA841713Vote : Pour · Le sous-amendement n° 1325 de Mme Legrain à l'amendement n° 1146 (rect.) de M. Balanant à l'article 30 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZBoris Tavernier a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8555/#PA841713Vote : Pour · Le sous-amendement n° 1316 de Mme Yadan à l'amendement n° 1146 (rect.) de M. Balanant à l'article 30 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZBoris Tavernier a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8554/#PA841713Vote : Pour · L'amendement n° 1089 de Mme Cathala et l'amendement identique suivant à l'article 30 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZBoris Tavernier a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8553/#PA841713Vote : Pour · L'amendement n° 1076 de Mme Cathala à l'article 30 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZBoris Tavernier a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8552/#PA841713Vote : Pour · L'article 20 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZBoris Tavernier a voté « pour ». Texte adopté.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-18697QE.htmQuestion : Justice salariale en restauration2026-10-06T00:00:00ZQuestion ecrite à Travail et solidarités.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8496/#PA841713Vote : Contre · L'amendement n° 1049 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 11 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-02T00:00:00ZBoris Tavernier a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8495/#PA841713Vote : Contre · L'amendement n° 571 de Mme Faucillon à l'article 11 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-02T00:00:00ZBoris Tavernier a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8494/#PA841713Vote : Pour · L'article 9 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-02T00:00:00ZBoris Tavernier a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8493/#PA841713Vote : Pour · L'article 8 ter de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-02T00:00:00ZBoris Tavernier a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8492/#PA841713Vote : Contre · L'amendement n° 930 de M. Croizier après l'article 8 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-02T00:00:00ZBoris Tavernier a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8491/#PA841713Vote : Pour · L'article 8 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-02T00:00:00ZBoris Tavernier a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8490/#PA841713Vote : Contre · L'amendement n° 378 de Mme Obono à l'article 8 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-02T00:00:00ZBoris Tavernier a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N54085Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-08-14T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N54006Conseil constitutionnel : Conforme · Pour une montagne vivante et souveraine2026-08-14T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N53980Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens2026-08-14T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N54083Conseil constitutionnel : Conforme · Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense2026-08-06T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N53284Conseil constitutionnel : Conforme avec réserves · Renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d’attentat2026-07-23T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N53940Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Projet de loi sur la justice criminelle et le respect des victimes2026-07-23T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-16462QE.htmQuestion : Lutte contre les logements bouilloires2026-06-30T00:00:00ZQuestion ecrite à Ville et Logement.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N52985Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales2026-06-18T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-16024QE.htmQuestion : Pénurie de dermatologues et accès aux soins des Français2026-06-16T00:00:00ZQuestion ecrite à Santé, familles, autonomie et personnes handicapées.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-1624QG.htmQuestion : Encadrement des loyers2026-06-03T00:00:00ZQuestion gouvernement à Ville et Logement.https://vote-public.org/lois/#DLR5L16N49868Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Projet de loi de simplification de la vie économique2026-05-21T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N52100Conseil constitutionnel : Conforme avec réserves · Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 20302026-03-20T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-1241QG.htmQuestion : Lait infantile contaminé2026-01-29T00:00:00ZQuestion gouvernement à Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-489QOSD.htmQuestion : Hébergement d'urgence des jeunes du jardin des Chartreux2026-01-06T00:00:00ZQuestion orale à Ville et Logement.