Bertrand Sorre · VOTE PUBLIChttps://vote-public.org/deputes/bertrand-sorre/2026-10-07T00:00:00ZVOTE PUBLIChttps://vote-public.org/scrutins/assemblee/8579/#PA720190Vote : Contre · L'amendement n° 381 de Mme Cathala après l'article 32 bis de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZBertrand Sorre a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8578/#PA720190Vote : Pour · L'amendement n° 1159 de Mme Ibled à l'article 32 bis de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZBertrand Sorre a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8577/#PA720190Vote : Pour · L'article 32 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZBertrand Sorre a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8576/#PA720190Vote : Pour · L'article 31 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZBertrand Sorre a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8575/#PA720190Vote : Pour · L'amendement n° 376 de Mme Leboucher à l'article 31 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZBertrand Sorre a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8574/#PA720190Vote : Contre · L'amendement n° 448 de Mme Capdevielle à l'article 31 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZBertrand Sorre a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8573/#PA720190Vote : Contre · L'amendement n° 370 de Mme Legrain à l'article 31 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZBertrand Sorre a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8572/#PA720190Vote : Pour · L'article 29 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZBertrand Sorre a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8571/#PA720190Vote : Pour · L'amendement n° 1155 de Mme Spillebout à l'article 29 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZBertrand Sorre a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8570/#PA720190Vote : Pour · L'amendement n° 1160 de Mme Melchior après l'article 28 bis de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZBertrand Sorre a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8559/#PA720190Vote : Pour · L'amendement n° 1146 (rect.) de M. Balanant à l'article 30 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZBertrand Sorre a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8558/#PA720190Vote : Pour · Le sous-amendement n° 1323 de Mme Bannier à l'amendement n° 1146 (rect.) de M. Balanant à l'article 30 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZBertrand Sorre a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8557/#PA720190Vote : Contre · Le sous-amendement n° 1324 de Mme Cathala à l'amendement n° 1146 (rect.) de M. Balanant à l'article 30 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZBertrand Sorre a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8556/#PA720190Vote : Contre · Le sous-amendement n° 1325 de Mme Legrain à l'amendement n° 1146 (rect.) de M. Balanant à l'article 30 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZBertrand Sorre a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8555/#PA720190Vote : Pour · Le sous-amendement n° 1316 de Mme Yadan à l'amendement n° 1146 (rect.) de M. Balanant à l'article 30 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZBertrand Sorre a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8554/#PA720190Vote : Contre · L'amendement n° 1089 de Mme Cathala et l'amendement identique suivant à l'article 30 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZBertrand Sorre a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8553/#PA720190Vote : Contre · L'amendement n° 1076 de Mme Cathala à l'article 30 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZBertrand Sorre a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8549/#PA720190Vote : Contre · L'amendement n° 1245 de M. Arnaud Bonnet à l'article 19 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZBertrand Sorre a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8541/#PA720190Vote : Pour · L'article 10 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZBertrand Sorre a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8540/#PA720190Vote : Pour · L'amendement n° 1273 du Gouvernement à l'article 10 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZBertrand Sorre a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8537/#PA720190Vote : Contre · L'amendement n° 1030 de Mme Roullaud à l'article 3 bis de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZBertrand Sorre a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8536/#PA720190Vote : Contre · L'amendement n° 1055 du Gouvernement de suppression de l'article 3 bis de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZBertrand Sorre a voté « contre ». Texte rejeté.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-18779QE.htmQuestion : Traçabilité cendres funéraires et destination de leur dispersion2026-10-06T00:00:00ZQuestion ecrite à Aménagement du territoire et décentralisation.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO420120B2892P0D1N000003Amendement AS3 : Moderniser et rééquilibrer le fonctionnement du titre-restaurant2026-09-29T00:00:00ZSort : Non soutenu.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-18246QE.htmQuestion : Accès à la radio France Musique2026-09-22T00:00:00ZQuestion ecrite à Culture.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-18122QE.htmQuestion : Médaille de la défense nationale avec agrafe « Monde Combattant »2026-09-15T00:00:00ZQuestion ecrite à Armées et anciens combattants.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-18078QE.htmQuestion : Conditions éligibilité indemnité carburant pour les agriculteurs2026-09-15T00:00:00ZQuestion ecrite à Action et comptes publics.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-17593QE.htmQuestion : Surcote parentale pour la génération 1964 et 1er trimestre 19652026-08-04T00:00:00ZQuestion ecrite à Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-17490QE.htmQuestion : Protection des biens propres des débitants de tabac2026-08-04T00:00:00ZQuestion ecrite à Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8434/#PA720190Vote : Pour · L'ensemble de la proposition de loi visant à moderniser la gestion du patrimoine immobilier de l'État (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-21T00:00:00ZBertrand Sorre a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8433/#PA720190Vote : Pour · L'ensemble du projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquilité de nos concitoyens (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-21T00:00:00ZBertrand Sorre a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8432/#PA720190Vote : Contre · La motion de rejet préalable, déposée par Mme Cyrielle Chatelain, du projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquilité de nos concitoyens (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-21T00:00:00ZBertrand Sorre a voté « contre ». Texte rejeté.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-16842QE.htmQuestion : Clarification du développement des « drives piétons »2026-07-14T00:00:00ZQuestion ecrite à Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-16821QE.htmQuestion : Extension au mareyage du dispositif de déduction pour épargne de précaution2026-07-14T00:00:00ZQuestion ecrite à Action et comptes publics.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-1748QG.htmQuestion : Gouvernance du Mont-Saint-Michel2026-07-02T00:00:00ZQuestion gouvernement à Culture.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-16448QE.htmQuestion : Fiscalité familiale après séparation2026-06-30T00:00:00ZQuestion ecrite à Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2984P0D1N000081Amendement 81 : Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens2026-06-30T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2984P0D1N000080Amendement 80 : Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens2026-06-30T00:00:00ZSort : Irrecevable.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2797P0D1N000075Amendement 75 : Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel2026-06-23T00:00:00ZSort : Irrecevable.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2797P0D1N000074Amendement 74 : Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel2026-06-23T00:00:00ZSort : Irrecevable.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO59051B2850P0D1N000065Amendement CL65 : Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens2026-06-17T00:00:00ZSort : Irrecevable.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO59051B2850P0D1N000064Amendement CL64 : Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens2026-06-17T00:00:00ZSort : Tombé.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO419610B2632P0D1N001053Amendement CE1053 : Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-04-30T00:00:00ZSort : Non soutenu.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO419610B2632P0D1N000185Amendement CE185 : Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-04-28T00:00:00ZSort : Irrecevable.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO419610B2632P0D1N000184Amendement CE184 : Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-04-28T00:00:00ZSort : Irrecevable.