Bertrand Bouyx · VOTE PUBLIChttps://vote-public.org/deputes/bertrand-bouyx/2026-10-09T00:00:00ZVOTE PUBLIChttps://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N001996Amendement I-1996 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-09T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N001994Amendement I-1994 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-09T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N001987Amendement I-1987 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-09T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N001982Amendement I-1982 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-09T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO420120B3211P0D1N001535Amendement AS1535 : Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 20272026-10-08T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO420120B3211P0D1N001531Amendement AS1531 : Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 20272026-10-08T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO420120B3211P0D1N001519Amendement AS1519 : Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 20272026-10-08T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO420120B3211P0D1N001513Amendement AS1513 : Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 20272026-10-08T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO420120B3211P0D1N001499Amendement AS1499 : Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 20272026-10-08T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO420120B3211P0D1N001473Amendement AS1473 : Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 20272026-10-08T00:00:00ZSort : En traitement.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8608/#PA719032Vote : Contre · L'amendement n° 738 de Mme Cathala après l'article 42 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZBertrand Bouyx a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8607/#PA719032Vote : Contre · L'amendement n° 731 de Mme Leboucher à l'article 42 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZBertrand Bouyx a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8606/#PA719032Vote : Contre · L'amendement n° 1135 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 42 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZBertrand Bouyx a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8605/#PA719032Vote : Contre · L'amendement n° 509 de Mme Garin et l'amendement identique suivant à l'article 42 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZBertrand Bouyx a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8604/#PA719032Vote : Pour · L'amendement n° 475 de Mme Brulebois à l'article 42 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZBertrand Bouyx a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8603/#PA719032Vote : Contre · L'amendement n° 629 de Mme Cathala après l'article 41 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZBertrand Bouyx a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8602/#PA719032Vote : Contre · L'amendement n° 542 de Mme Leboucher après l'article 41 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZBertrand Bouyx a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8601/#PA719032Vote : Contre · L'amendement n° 558 de Mme Cathala après l'article 41 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZBertrand Bouyx a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8600/#PA719032Vote : Pour · L'article 41 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZBertrand Bouyx a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8599/#PA719032Vote : Pour · L'amendement n° 1198 du Gouvernement à l'article 41 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZBertrand Bouyx a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8598/#PA719032Vote : Contre · L'amendement n° 614 de Mme Cathala à l'article 41 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZBertrand Bouyx a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8597/#PA719032Vote : Contre · L'amendement n° 617 de Mme Leboucher à l'article 41 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZBertrand Bouyx a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8596/#PA719032Vote : Contre · L'amendement n° 652 de Mme Leboucher à l'article 41 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZBertrand Bouyx a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8587/#PA719032Vote : Pour · L'article 39 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZBertrand Bouyx a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8586/#PA719032Vote : Pour · L'amendement n° 387 de Mme Erodi à l'article 39 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZBertrand Bouyx a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8585/#PA719032Vote : Pour · L'article 38 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZBertrand Bouyx a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8584/#PA719032Vote : Pour · L'article 37 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZBertrand Bouyx a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8579/#PA719032Vote : Contre · L'amendement n° 381 de Mme Cathala après l'article 32 bis de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZBertrand Bouyx a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8578/#PA719032Vote : Contre · L'amendement n° 1159 de Mme Ibled à l'article 32 bis de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZBertrand Bouyx a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8559/#PA719032Vote : Pour · L'amendement n° 1146 (rect.) de M. Balanant à l'article 30 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZBertrand Bouyx a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8558/#PA719032Vote : Contre · Le sous-amendement n° 1323 de Mme Bannier à l'amendement n° 1146 (rect.) de M. Balanant à l'article 30 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZBertrand Bouyx a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8557/#PA719032Vote : Contre · Le sous-amendement n° 1324 de Mme Cathala à l'amendement n° 1146 (rect.) de M. Balanant à l'article 30 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZBertrand Bouyx a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8556/#PA719032Vote : Contre · Le sous-amendement n° 1325 de Mme Legrain à l'amendement n° 1146 (rect.) de M. Balanant à l'article 30 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZBertrand Bouyx a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8555/#PA719032Vote : Contre · Le sous-amendement n° 1316 de Mme Yadan à l'amendement n° 1146 (rect.) de M. Balanant à l'article 30 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZBertrand Bouyx a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8554/#PA719032Vote : Contre · L'amendement n° 1089 de Mme Cathala et l'amendement identique suivant à l'article 30 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZBertrand Bouyx a voté « contre ». Texte rejeté.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-17042QE.htmQuestion : Limite de mandat des Présidents des organes régionaux des fédérations sportives2026-07-14T00:00:00ZQuestion ecrite à Sports, jeunesse et vie associative.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-17003QE.htmQuestion : Délais de paiement des missions des experts judiciaires2026-07-14T00:00:00ZQuestion ecrite à Justice.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-16973QE.htmQuestion : Attractivité de l'accès précoce aux médicaments innovants2026-07-14T00:00:00ZQuestion ecrite à Santé, familles, autonomie et personnes handicapées.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-15704QE.htmQuestion : Effectivité de la loi luttant contre le dumping social sur le transmanche2026-06-02T00:00:00ZQuestion ecrite à Transports.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-15554QE.htmQuestion : Taxe d'apprentissage pour les structures de l'insertion2026-06-02T00:00:00ZQuestion ecrite à Travail et solidarités.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-14512QE.htmQuestion : Moyens et effectifs de la MSA2026-04-21T00:00:00ZQuestion ecrite à Santé, familles, autonomie et personnes handicapées.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-14206QE.htmQuestion : Hausse du coût des carburants pour la filière conchylicole2026-04-14T00:00:00ZQuestion ecrite à Mer et pêche.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-1377QG.htmQuestion : Situation du groupe Ziegler en France2026-03-25T00:00:00ZQuestion gouvernement à Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-13833QE.htmQuestion : Difficultés concernant l'outil d'occupation du sol à grande échelle2026-03-24T00:00:00ZQuestion ecrite à Transition écologique, biodiversité et négociations internationales.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-13247QE.htmQuestion : Déploiement de jachères sur les estrans2026-03-03T00:00:00ZQuestion ecrite à Transition écologique, biodiversité et négociations internationales.