Bernard Chaumeil · VOTE PUBLIChttps://vote-public.org/deputes/bernard-chaumeil/2026-10-09T00:00:00ZVOTE PUBLIChttps://vote-public.org/scrutins/assemblee/8643/#PA840107Vote : Abstention · L'amendement n° 1083 de Mme Erodi après l'article 39 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZBernard Chaumeil a voté « abstention ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8642/#PA840107Vote : Pour · L'amendement n° 245 de M. Ménagé et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 63 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZBernard Chaumeil a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8641/#PA840107Vote : Pour · L'amendement n° 244 de M. Ménagé et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 62 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZBernard Chaumeil a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8640/#PA840107Vote : Contre · L'article 46 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZBernard Chaumeil a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8639/#PA840107Vote : Pour · L'amendement n° 705 du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 46 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZBernard Chaumeil a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8638/#PA840107Vote : Abstention · L'amendement n° 1091 de Mme Leboucher à l'article 46 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZBernard Chaumeil a voté « abstention ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8637/#PA840107Vote : Contre · L'amendement n° 462 de Mme Leboucher à l'article 46 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZBernard Chaumeil a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8636/#PA840107Vote : Pour · L'amendement n° 242 de M. Ménagé à l'article 46 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZBernard Chaumeil a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8635/#PA840107Vote : Contre · L'amendement n° 453 de Mme Autain à l'article 46 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZBernard Chaumeil a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8634/#PA840107Vote : Contre · Le sous-amendement n° 1341 de Mme Simonnet à l'amendement n° 453 de Mme Autain à l'article 46 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZBernard Chaumeil a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8633/#PA840107Vote : Contre · L'amendement n° 1021 de Mme Cathala après l'article 44 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZBernard Chaumeil a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8632/#PA840107Vote : Pour · L'amendement n° 1003 de Mme Legrain après l'article 44 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZBernard Chaumeil a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8621/#PA840107Vote : Contre · L'amendement n° 11 de M. Carrière à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZBernard Chaumeil a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8620/#PA840107Vote : Contre · Le sous-amendement n° 48 de M. Sitzenstuhl à l'amendement n° 11 de M. Carrière à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZBernard Chaumeil a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8619/#PA840107Vote : Contre · Le sous-amendement n° 36 de Mme Belluco à l'amendement n° 11 de M. Carrière à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZBernard Chaumeil a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8618/#PA840107Vote : Pour · L'amendement n° 1 de M. Meurin à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZBernard Chaumeil a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8617/#PA840107Vote : Contre · L'amendement n° 10 de Mme Nosbé à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZBernard Chaumeil a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8616/#PA840107Vote : Contre · Le sous-amendement n° 35 de Mme Belluco à l'amendement n° 10 de Mme Nosbé à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZBernard Chaumeil a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8615/#PA840107Vote : Contre · Le sous-amendement n° 47 de M. Sitzenstuhl à l'amendement n° 10 de Mme Nosbé à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZBernard Chaumeil a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8614/#PA840107Vote : Contre · L'amendement n° 29 de M. Maillard à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZBernard Chaumeil a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8613/#PA840107Vote : Contre · L'amendement n° 7 de Mme Belluco de suppression de l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZBernard Chaumeil a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8612/#PA840107Vote : Pour · La proposition de résolution invitant le Gouvernement à engager les démarches en vue de soutenir l'entrée au Panthéon d'Olympe de Gouges, de l'abbé Charles-Michel de l'Epée et de Zéna M'Déré (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZBernard Chaumeil a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8611/#PA840107Vote : Pour · La proposition de résolution visant à refonder l'espace Schengen en instaurant une double frontière nationale et européenne (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZBernard Chaumeil a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8610/#PA840107Vote : Pour · La proposition de résolution visant à mobiliser la commande publique au service de l'emploi, de la production et de l'innovation en France (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZBernard Chaumeil a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8609/#PA840107Vote : Pour · La proposition de résolution visant à garantir un accès continu à l'eau potable dans les territoires ultramarins (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZBernard Chaumeil a voté « pour ». Texte rejeté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC3190P0D1N001016Amendement 1016 : Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants2026-09-28T00:00:00ZSort : Irrecevable.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC3190P0D1N001009Amendement 1009 : Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants2026-09-28T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO884839B3106P0D1N000785Amendement CS785 : Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants2026-09-17T00:00:00ZSort : Tombé.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-18074QE.htmQuestion : Évolution des plafonds de la taxe de séjour applicables aux campings classés2026-09-08T00:00:00ZQuestion ecrite à Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-17609QE.htmQuestion : Renforts saisonniers de police et de gendarmerie durant la période estivale2026-08-04T00:00:00ZQuestion ecrite à Intérieur.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-17480QE.htmQuestion : Projets de panneaux photovoltaïques sur des terrains forestiers sinistrés2026-08-04T00:00:00ZQuestion ecrite à Transition écologique, biodiversité et négociations internationales.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B2681P0D1N000404Amendement 404 : Projet de loi sur la justice criminelle et le respect des victimes2026-06-26T00:00:00ZSort : Retiré.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2915P0D1N001275Amendement 1275 : Fin de vie2026-06-18T00:00:00ZSort : Tombé.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2915P0D1N001274Amendement 1274 : Fin de vie2026-06-18T00:00:00ZSort : Tombé.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2915P0D1N001273Amendement 1273 : Fin de vie2026-06-18T00:00:00ZSort : Irrecevable.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2915P0D1N001272Amendement 1272 : Fin de vie2026-06-18T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2915P0D1N001271Amendement 1271 : Fin de vie2026-06-18T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2915P0D1N001270Amendement 1270 : Fin de vie2026-06-18T00:00:00ZSort : Rejeté.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-15694QE.htmQuestion : Insuffisance des équipements de climatisation dans les bâtiments publics2026-06-02T00:00:00ZQuestion ecrite à Transition écologique, biodiversité et négociations internationales.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-1597QG.htmQuestion : Usage de drônes en viticulture2026-05-27T00:00:00ZQuestion gouvernement à Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire.