Bernard Chaix · VOTE PUBLIChttps://vote-public.org/deputes/bernard-chaix/2026-10-08T00:00:00ZVOTE PUBLIChttps://vote-public.org/scrutins/assemblee/8621/#PA840701Vote : Contre · L'amendement n° 11 de M. Carrière à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZBernard Chaix a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8620/#PA840701Vote : Contre · Le sous-amendement n° 48 de M. Sitzenstuhl à l'amendement n° 11 de M. Carrière à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZBernard Chaix a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8619/#PA840701Vote : Contre · Le sous-amendement n° 36 de Mme Belluco à l'amendement n° 11 de M. Carrière à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZBernard Chaix a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8618/#PA840701Vote : Pour · L'amendement n° 1 de M. Meurin à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZBernard Chaix a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8617/#PA840701Vote : Contre · L'amendement n° 10 de Mme Nosbé à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZBernard Chaix a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8615/#PA840701Vote : Contre · Le sous-amendement n° 47 de M. Sitzenstuhl à l'amendement n° 10 de Mme Nosbé à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZBernard Chaix a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8614/#PA840701Vote : Contre · L'amendement n° 29 de M. Maillard à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZBernard Chaix a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8613/#PA840701Vote : Contre · L'amendement n° 7 de Mme Belluco de suppression de l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZBernard Chaix a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8612/#PA840701Vote : Pour · La proposition de résolution invitant le Gouvernement à engager les démarches en vue de soutenir l'entrée au Panthéon d'Olympe de Gouges, de l'abbé Charles-Michel de l'Epée et de Zéna M'Déré (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZBernard Chaix a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8611/#PA840701Vote : Pour · La proposition de résolution visant à refonder l'espace Schengen en instaurant une double frontière nationale et européenne (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZBernard Chaix a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8610/#PA840701Vote : Pour · La proposition de résolution visant à mobiliser la commande publique au service de l'emploi, de la production et de l'innovation en France (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZBernard Chaix a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8609/#PA840701Vote : Pour · La proposition de résolution visant à garantir un accès continu à l'eau potable dans les territoires ultramarins (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZBernard Chaix a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8604/#PA840701Vote : Pour · L'amendement n° 475 de Mme Brulebois à l'article 42 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZBernard Chaix a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8603/#PA840701Vote : Contre · L'amendement n° 629 de Mme Cathala après l'article 41 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZBernard Chaix a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8602/#PA840701Vote : Contre · L'amendement n° 542 de Mme Leboucher après l'article 41 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZBernard Chaix a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8601/#PA840701Vote : Contre · L'amendement n° 558 de Mme Cathala après l'article 41 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZBernard Chaix a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8600/#PA840701Vote : Abstention · L'article 41 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZBernard Chaix a voté « abstention ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8599/#PA840701Vote : Pour · L'amendement n° 1198 du Gouvernement à l'article 41 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZBernard Chaix a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8598/#PA840701Vote : Contre · L'amendement n° 614 de Mme Cathala à l'article 41 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZBernard Chaix a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8597/#PA840701Vote : Contre · L'amendement n° 617 de Mme Leboucher à l'article 41 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZBernard Chaix a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8596/#PA840701Vote : Contre · L'amendement n° 652 de Mme Leboucher à l'article 41 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZBernard Chaix a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8595/#PA840701Vote : Pour · L'amendement n° 263 de M. Huyghe et les amendements identiques suivants à l'article 41 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZBernard Chaix a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8594/#PA840701Vote : Pour · L'amendement n° 562 de Mme Erodi à l'article 41 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZBernard Chaix a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8573/#PA840701Vote : Pour · L'amendement n° 370 de Mme Legrain à l'article 31 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZBernard Chaix a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8572/#PA840701Vote : Pour · L'article 29 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZBernard Chaix a voté « pour ». Texte adopté.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-1447QG.htmQuestion : Travail le 1er mai2026-04-15T00:00:00ZQuestion gouvernement à Travail et solidarités.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-1207QG.htmQuestion : Hausse de la CSG sur les plans d’épargne retraite2026-01-21T00:00:00ZQuestion gouvernement à Travail et solidarités.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B1906P1D1N002048Amendement I-2048 : Projet de loi de finances pour 20262025-10-22T00:00:00ZSort : Non soutenu.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-10203QE.htmQuestion : Interdiction des pièges à colle utilisés pour lutter contre les rongeurs.2025-10-14T00:00:00ZQuestion ecrite à Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche.https://vote-public.org/lois/#DLR5L15N43846Conseil constitutionnel : Conforme · Renforcement de la parité dans les fonctions électives et exécutives du bloc communal2025-05-15T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N50198Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Projet de loi de finances pour 20252025-02-13T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.