Bartolomé Lenoir · VOTE PUBLIChttps://vote-public.org/deputes/bartolome-lenoir/2026-10-10T00:00:00ZVOTE PUBLIChttps://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N002710Amendement I-2710 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-10T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N002709Amendement I-2709 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-10T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N002708Amendement I-2708 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-10T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N002707Amendement I-2707 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-10T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N002706Amendement I-2706 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-10T00:00:00ZSort : En traitement.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8641/#PA840983Vote : Pour · L'amendement n° 244 de M. Ménagé et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 62 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZBartolomé Lenoir a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8621/#PA840983Vote : Contre · L'amendement n° 11 de M. Carrière à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZBartolomé Lenoir a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8620/#PA840983Vote : Contre · Le sous-amendement n° 48 de M. Sitzenstuhl à l'amendement n° 11 de M. Carrière à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZBartolomé Lenoir a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8619/#PA840983Vote : Contre · Le sous-amendement n° 36 de Mme Belluco à l'amendement n° 11 de M. Carrière à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZBartolomé Lenoir a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8618/#PA840983Vote : Pour · L'amendement n° 1 de M. Meurin à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZBartolomé Lenoir a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8617/#PA840983Vote : Contre · L'amendement n° 10 de Mme Nosbé à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZBartolomé Lenoir a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8616/#PA840983Vote : Contre · Le sous-amendement n° 35 de Mme Belluco à l'amendement n° 10 de Mme Nosbé à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZBartolomé Lenoir a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8615/#PA840983Vote : Contre · Le sous-amendement n° 47 de M. Sitzenstuhl à l'amendement n° 10 de Mme Nosbé à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZBartolomé Lenoir a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8614/#PA840983Vote : Contre · L'amendement n° 29 de M. Maillard à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZBartolomé Lenoir a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8613/#PA840983Vote : Contre · L'amendement n° 7 de Mme Belluco de suppression de l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZBartolomé Lenoir a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8612/#PA840983Vote : Pour · La proposition de résolution invitant le Gouvernement à engager les démarches en vue de soutenir l'entrée au Panthéon d'Olympe de Gouges, de l'abbé Charles-Michel de l'Epée et de Zéna M'Déré (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZBartolomé Lenoir a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8611/#PA840983Vote : Pour · La proposition de résolution visant à refonder l'espace Schengen en instaurant une double frontière nationale et européenne (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZBartolomé Lenoir a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8610/#PA840983Vote : Pour · La proposition de résolution visant à mobiliser la commande publique au service de l'emploi, de la production et de l'innovation en France (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZBartolomé Lenoir a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8609/#PA840983Vote : Pour · La proposition de résolution visant à garantir un accès continu à l'eau potable dans les territoires ultramarins (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZBartolomé Lenoir a voté « pour ». Texte rejeté.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-18455QE.htmQuestion : Disparition des étangs et retenues d'eau en Creuse2026-09-29T00:00:00ZQuestion ecrite à Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-17978QE.htmQuestion : Menaces sur la politique familiale dans le cadre du budget 20272026-09-08T00:00:00ZQuestion ecrite à Santé, familles, autonomie et personnes handicapées.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-17440QE.htmQuestion : Reconduction du pass Sport en septembre 20262026-07-28T00:00:00ZQuestion ecrite à Sports, jeunesse et vie associative.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8434/#PA840983Vote : Pour · L'ensemble de la proposition de loi visant à moderniser la gestion du patrimoine immobilier de l'État (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-21T00:00:00ZBartolomé Lenoir a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8433/#PA840983Vote : Pour · L'ensemble du projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquilité de nos concitoyens (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-21T00:00:00ZBartolomé Lenoir a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8432/#PA840983Vote : Contre · La motion de rejet préalable, déposée par Mme Cyrielle Chatelain, du projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquilité de nos concitoyens (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-21T00:00:00ZBartolomé Lenoir a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8431/#PA840983Vote : Contre · L'ensemble de la proposition de loi visant à protéger les mineurs des risques auxquels les expose l'utilisation des réseaux sociaux (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-21T00:00:00ZBartolomé Lenoir a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8430/#PA840983Vote : Pour · L'ensemble du projet de loi relatif à la protection des enfants (première lecture)2026-07-21T00:00:00ZBartolomé Lenoir a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8429/#PA840983Vote : Pour · L'amendement n° 1 du Gouvernement de rétablissement de l'article 11 (supprimé) du projet de loi relatif à la protection des enfants (seconde délibération) (première lecture)2026-07-21T00:00:00ZBartolomé Lenoir a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8428/#PA840983Vote : Contre · Le sous-amendement n° 2 de Mme Perrine Goulet à l'amendement n° 1 du Gouvernement de rétablissement de l'article 11 (supprimé) du projet de loi relatif à la protection des enfants (seconde délibération) (première lecture)2026-07-21T00:00:00ZBartolomé Lenoir a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8427/#PA840983Vote : Pour · L'ensemble du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZBartolomé Lenoir a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8426/#PA840983Vote : Pour · L'amendement n° 1 de M. Jean-René Cazeneuve au projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZBartolomé Lenoir a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8425/#PA840983Vote : Abstention · L'amendement n° 8 du Gouvernement au projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZBartolomé Lenoir a voté « abstention ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8424/#PA840983Vote : Abstention · L'amendement n° 7 du Gouvernement au projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZBartolomé Lenoir a voté « abstention ». Texte rejeté.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-17047QE.htmQuestion : Déficiences de la couverture téléphonique mobile en Creuse2026-07-14T00:00:00ZQuestion ecrite à Intelligence artificielle et numérique.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-16978QE.htmQuestion : Situation des effectifs au commissariat de police de Guéret2026-07-14T00:00:00ZQuestion ecrite à Intérieur.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-16834QE.htmQuestion : Dégradations répétées visant les travailleurs forestiers en Creuse2026-07-14T00:00:00ZQuestion ecrite à Intérieur.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-16822QE.htmQuestion : Impacts de la protection du cormoran sur la filière pêche des eaux intérieures2026-07-14T00:00:00ZQuestion ecrite à Transition écologique, biodiversité et négociations internationales.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2915P0D1N001162Amendement 1162 : Fin de vie2026-06-18T00:00:00ZSort : Irrecevable.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2915P0D1N001161Amendement 1161 : Fin de vie2026-06-18T00:00:00ZSort : Irrecevable.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2915P0D1N001160Amendement 1160 : Fin de vie2026-06-18T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2915P0D1N001159Amendement 1159 : Fin de vie2026-06-18T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2915P0D1N001158Amendement 1158 : Fin de vie2026-06-18T00:00:00ZSort : Rejeté.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-1654QG.htmQuestion : Taxation foncière des entreprises2026-06-11T00:00:00ZQuestion gouvernement à Industrie.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-15500QE.htmQuestion : Relèvement à 80 ans de l'âge d'exonération des cotisations pour aides ménagères2026-05-26T00:00:00ZQuestion ecrite à Travail et solidarités.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-15256QE.htmQuestion : Statut des accompagnants des élèves en situation de handicap2026-05-19T00:00:00ZQuestion ecrite à Éducation nationale.https://vote-public.org/lois/#DLR5L15N43846Conseil constitutionnel : Conforme · Renforcement de la parité dans les fonctions électives et exécutives du bloc communal2025-05-15T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N50198Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Projet de loi de finances pour 20252025-02-13T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.