Aymeric Caron · VOTE PUBLIChttps://vote-public.org/deputes/aymeric-caron/2026-10-10T00:00:00ZVOTE PUBLIChttps://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N003441Amendement I-3441 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-10T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N003440Amendement I-3440 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-10T00:00:00ZSort : En traitement.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8641/#PA796090Vote : Contre · L'amendement n° 244 de M. Ménagé et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 62 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZAymeric Caron a voté « contre ». Texte adopté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N001503Amendement I-1503 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-09T00:00:00ZSort : En traitement.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8611/#PA796090Vote : Contre · La proposition de résolution visant à refonder l'espace Schengen en instaurant une double frontière nationale et européenne (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZAymeric Caron a voté « contre ». Texte rejeté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N001031Amendement I-1031 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-08T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO59048B3210P1D1N000727Amendement I-CF727 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-03T00:00:00ZSort : Rejeté.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N53187Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Protéger les mineurs des risques auxquels les expose l’utilisation des réseaux sociaux2026-08-14T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N54085Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-08-14T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N52746Conseil constitutionnel : Conforme · Moderniser la gestion du patrimoine immobilier de l'État2026-08-14T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N54006Conseil constitutionnel : Conforme · Pour une montagne vivante et souveraine2026-08-14T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N53980Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens2026-08-14T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N54083Conseil constitutionnel : Conforme · Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense2026-08-06T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N53284Conseil constitutionnel : Conforme avec réserves · Renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d’attentat2026-07-23T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N53940Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Projet de loi sur la justice criminelle et le respect des victimes2026-07-23T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8433/#PA796090Vote : Contre · L'ensemble du projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquilité de nos concitoyens (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-21T00:00:00ZAymeric Caron a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8431/#PA796090Vote : Contre · L'ensemble de la proposition de loi visant à protéger les mineurs des risques auxquels les expose l'utilisation des réseaux sociaux (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-21T00:00:00ZAymeric Caron a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8430/#PA796090Vote : Abstention · L'ensemble du projet de loi relatif à la protection des enfants (première lecture)2026-07-21T00:00:00ZAymeric Caron a voté « abstention ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8427/#PA796090Vote : Contre · L'ensemble du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZAymeric Caron a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8424/#PA796090Vote : Contre · L'amendement n° 7 du Gouvernement au projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZAymeric Caron a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8423/#PA796090Vote : Contre · La proposition du Gouvernement de prolonger la séance en cours au delà de minuit (projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles) (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZAymeric Caron a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8422/#PA796090Vote : Pour · La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot, du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZAymeric Caron a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8419/#PA796090Vote : Pour · L'ensemble de la proposition de loi visant à doter la France d'une stratégie nationale de lutte contre les maladies cardio-neuro-vasculaires (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZAymeric Caron a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8280/#PA796090Vote : Pour · L'ensemble de la proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir (lecture définitive)2026-07-15T00:00:00ZAymeric Caron a voté « pour ». Texte adopté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC3018P0D1N000837Amendement 837 : Projet de loi relatif à la protection des enfants2026-07-10T00:00:00ZSort : Retiré.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8043/#PA796090Vote : Contre · L'ensemble du projet de loi organique relatif au renforcement des juridictions criminelles (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-08T00:00:00ZAymeric Caron a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8042/#PA796090Vote : Contre · L'ensemble du projet de loi sur la justice criminelle et le respect des victimes (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-08T00:00:00ZAymeric Caron a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/7987/#PA796090Vote : Contre · L'ensemble de la proposition de loi visant à reconnaître une présomption de légitime défense pour les forces de l'ordre, dans l'exercice de leurs fonctions (première lecture)2026-07-07T00:00:00ZAymeric Caron a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/7985/#PA796090Vote : Pour · L'amendement n° 37 de Mme Hadizadeh au titre de la proposition de loi visant à reconnaître une présomption de légitime défense pour les forces de l'ordre, dans l'exercice de leurs fonctions (première lecture)2026-07-07T00:00:00ZAymeric Caron a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/7984/#PA796090Vote : Pour · L'amendement n° 32 de M. Amirshahi au titre de la proposition de loi visant à reconnaître une présomption de légitime défense pour les forces de l'ordre, dans l'exercice de leurs fonctions (première lecture)2026-07-07T00:00:00ZAymeric Caron a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/7983/#PA796090Vote : Pour · L'amendement n° 16 de M. Bompard au titre de la proposition de loi visant à reconnaître une présomption de légitime défense pour les forces de l'ordre, dans l'exercice de leurs fonctions (première lecture)2026-07-07T00:00:00ZAymeric Caron a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/7982/#PA796090Vote : Contre · La proposition du Gouvernement de prolonger la séance en cours au-delà de vingt heures (proposition de loi visant à reconnaître une présomption de légitime défense pour les forces de l'ordre, dans l'exercice de leurs fonctions) (première lecture)2026-07-07T00:00:00ZAymeric Caron a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/7981/#PA796090Vote : Contre · L'ensemble du projet de loi organique relatif au renforcement des juridictions criminelles (première lecture)2026-07-07T00:00:00ZAymeric Caron a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/7980/#PA796090Vote : Contre · L'ensemble du projet de loi sur la justice criminelle et le respect des victimes (première lecture)2026-07-07T00:00:00ZAymeric Caron a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/7979/#PA796090Vote : Pour · La motion de censure déposée en application de l'article 49, alinéa 2, de la Constitution par Mmes Cyrielle Chatelain, Nadège Abomangoli et 56 députés2026-07-06T00:00:00ZAymeric Caron a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/7905/#PA796090Vote : Contre · L'ensemble du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-01T00:00:00ZAymeric Caron a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/7904/#PA796090Vote : Pour · L'ensemble de la proposition de loi visant à assurer le droit de chaque enfant à être assisté d'un avocat dans le cadre d'une mesure d'assistance éducative et de protection de l'enfance (deuxième lecture)2026-07-01T00:00:00ZAymeric Caron a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/7894/#PA796090Vote : Pour · L'ensemble de la proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir (nouvelle lecture)2026-06-30T00:00:00ZAymeric Caron a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/7494/#PA796090Vote : Abstention · L’ensemble de la proposition de loi visant à réduire l’impact environnemental de l’industrie textile (texte de la commission mixte paritaire)2026-06-24T00:00:00ZAymeric Caron a voté « abstention ». Texte adopté.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N52985Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales2026-06-18T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2765P0D1N001781Amendement 1781 : Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-05-15T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2765P0D1N000682Amendement 682 : Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-05-13T00:00:00ZSort : Irrecevable.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2765P0D1N000681Amendement 681 : Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-05-13T00:00:00ZSort : Retiré.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2765P0D1N000680Amendement 680 : Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-05-13T00:00:00ZSort : Irrecevable.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-14979QE.htmQuestion : Vente en ligne des animaux de compagnie par des particuliers2026-05-12T00:00:00ZQuestion ecrite à Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-14978QE.htmQuestion : Retrait du renard roux de la liste ESOD2026-05-12T00:00:00ZQuestion ecrite à Transition écologique, biodiversité et négociations internationales.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N52100Conseil constitutionnel : Conforme avec réserves · Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 20302026-03-20T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N52428Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Projet de loi de finances pour 20262026-02-19T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://vote-public.org/lois/#DLR5L16N49138Conseil constitutionnel : Conforme avec réserves · Confidentialité des consultations des juristes d’entreprise2026-02-18T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-1183QG.htmQuestion : Situation à Gaza2026-01-14T00:00:00ZQuestion gouvernement à Europe et affaires étrangères.