Aurélien Taché · VOTE PUBLIChttps://vote-public.org/deputes/aurelien-tache/2026-10-09T00:00:00ZVOTE PUBLIChttps://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N002218Amendement I-2218 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-09T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N002217Amendement I-2217 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-09T00:00:00ZSort : En traitement.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8618/#PA720952Vote : Contre · L'amendement n° 1 de M. Meurin à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZAurélien Taché a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8617/#PA720952Vote : Pour · L'amendement n° 10 de Mme Nosbé à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZAurélien Taché a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8616/#PA720952Vote : Pour · Le sous-amendement n° 35 de Mme Belluco à l'amendement n° 10 de Mme Nosbé à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZAurélien Taché a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8615/#PA720952Vote : Contre · Le sous-amendement n° 47 de M. Sitzenstuhl à l'amendement n° 10 de Mme Nosbé à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZAurélien Taché a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8614/#PA720952Vote : Contre · L'amendement n° 29 de M. Maillard à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZAurélien Taché a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8612/#PA720952Vote : Contre · La proposition de résolution invitant le Gouvernement à engager les démarches en vue de soutenir l'entrée au Panthéon d'Olympe de Gouges, de l'abbé Charles-Michel de l'Epée et de Zéna M'Déré (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZAurélien Taché a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8611/#PA720952Vote : Contre · La proposition de résolution visant à refonder l'espace Schengen en instaurant une double frontière nationale et européenne (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZAurélien Taché a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8609/#PA720952Vote : Contre · La proposition de résolution visant à garantir un accès continu à l'eau potable dans les territoires ultramarins (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZAurélien Taché a voté « contre ». Texte rejeté.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-17774QE.htmQuestion : Projet de parc à thème à Courdimanche, étude d'impact et concertation2026-08-18T00:00:00ZQuestion ecrite à Transition écologique, biodiversité et négociations internationales.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-17773QE.htmQuestion : Parc à thème à Courdimanche : montage financier et contreparties2026-08-18T00:00:00ZQuestion ecrite à Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N53187Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Protéger les mineurs des risques auxquels les expose l’utilisation des réseaux sociaux2026-08-14T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N54085Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-08-14T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N52746Conseil constitutionnel : Conforme · Moderniser la gestion du patrimoine immobilier de l'État2026-08-14T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N54006Conseil constitutionnel : Conforme · Pour une montagne vivante et souveraine2026-08-14T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N53980Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens2026-08-14T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N54083Conseil constitutionnel : Conforme · Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense2026-08-06T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N53284Conseil constitutionnel : Conforme avec réserves · Renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d’attentat2026-07-23T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N53940Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Projet de loi sur la justice criminelle et le respect des victimes2026-07-23T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8434/#PA720952Vote : Contre · L'ensemble de la proposition de loi visant à moderniser la gestion du patrimoine immobilier de l'État (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-21T00:00:00ZAurélien Taché a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8433/#PA720952Vote : Contre · L'ensemble du projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquilité de nos concitoyens (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-21T00:00:00ZAurélien Taché a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8431/#PA720952Vote : Contre · L'ensemble de la proposition de loi visant à protéger les mineurs des risques auxquels les expose l'utilisation des réseaux sociaux (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-21T00:00:00ZAurélien Taché a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8430/#PA720952Vote : Abstention · L'ensemble du projet de loi relatif à la protection des enfants (première lecture)2026-07-21T00:00:00ZAurélien Taché a voté « abstention ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8427/#PA720952Vote : Contre · L'ensemble du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZAurélien Taché a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8426/#PA720952Vote : Contre · L'amendement n° 1 de M. Jean-René Cazeneuve au projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZAurélien Taché a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8425/#PA720952Vote : Abstention · L'amendement n° 8 du Gouvernement au projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZAurélien Taché a voté « abstention ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8424/#PA720952Vote : Contre · L'amendement n° 7 du Gouvernement au projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZAurélien Taché a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8423/#PA720952Vote : Contre · La proposition du Gouvernement de prolonger la séance en cours au delà de minuit (projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles) (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZAurélien Taché a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8422/#PA720952Vote : Pour · La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot, du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZAurélien Taché a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8419/#PA720952Vote : Pour · L'ensemble de la proposition de loi visant à doter la France d'une stratégie nationale de lutte contre les maladies cardio-neuro-vasculaires (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZAurélien Taché a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8418/#PA720952Vote : Abstention · L'ensemble de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZAurélien Taché a voté « abstention ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8280/#PA720952Vote : Pour · L'ensemble de la proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir (lecture définitive)2026-07-15T00:00:00ZAurélien Taché a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8279/#PA720952Vote : Contre · L'ensemble du projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens (première lecture)2026-07-15T00:00:00ZAurélien Taché a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8278/#PA720952Vote : Contre · L'amendement n° 1 du Gouvernement après l'article 6 quater du projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens (seconde délibération) (première lecture)2026-07-15T00:00:00ZAurélien Taché a voté « contre ». Texte adopté.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-17049QE.htmQuestion : Perte de service pour les usagers des transports ferroviaires à Cergy-Pontoise2026-07-14T00:00:00ZQuestion ecrite à Transports.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-17033QE.htmQuestion : Risque incendie et obligations de débroussaillement dans le Val-d'Oise2026-07-14T00:00:00ZQuestion ecrite à Intérieur.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8277/#PA720952Vote : Contre · L'amendement n° 836 de Mme Saint-Paul après l'article 24 du projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens (première lecture)2026-07-10T00:00:00ZAurélien Taché a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8276/#PA720952Vote : Pour · L'amendement n° 684 de Mme Taurinya après l'article 24 du projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens (première lecture)2026-07-10T00:00:00ZAurélien Taché a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N52985Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales2026-06-18T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-777QOSD.htmQuestion : Neutralisation du rattrapage de primes dans les droits CAF des AESH2026-06-09T00:00:00ZQuestion orale à Travail et solidarités.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-15587QE.htmQuestion : Agissements de l'entreprise Chubb Fire & Security France2026-06-02T00:00:00ZQuestion ecrite à Travail et solidarités.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2816P0D1N000086Amendement 86 : Pour la mobilisation de l’habitat existant en réponse à la crise du logement2026-05-23T00:00:00ZSort : Irrecevable.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2816P0D1N000084Amendement 84 : Pour la mobilisation de l’habitat existant en réponse à la crise du logement2026-05-23T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2816P0D1N000083Amendement 83 (Rect) : Pour la mobilisation de l’habitat existant en réponse à la crise du logement2026-05-23T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2816P0D1N000080Amendement 80 : Pour la mobilisation de l’habitat existant en réponse à la crise du logement2026-05-23T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2816P0D1N000078Amendement 78 : Pour la mobilisation de l’habitat existant en réponse à la crise du logement2026-05-23T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2816P0D1N000076Amendement 76 : Pour la mobilisation de l’habitat existant en réponse à la crise du logement2026-05-23T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2816P0D1N000075Amendement 75 : Pour la mobilisation de l’habitat existant en réponse à la crise du logement2026-05-23T00:00:00ZSort : Tombé.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2816P0D1N000073Amendement 73 : Pour la mobilisation de l’habitat existant en réponse à la crise du logement2026-05-23T00:00:00ZSort : Tombé.