Aurélien Dutremble · VOTE PUBLIChttps://vote-public.org/deputes/aurelien-dutremble/2026-10-09T00:00:00ZVOTE PUBLIChttps://vote-public.org/scrutins/assemblee/8654/#PA841761Vote : Pour · L'amendement n° 386 du Gouvernement de suppression de l'article 52 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZAurélien Dutremble a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8653/#PA841761Vote : Pour · L'article 51 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZAurélien Dutremble a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8652/#PA841761Vote : Pour · L'article 50 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZAurélien Dutremble a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8651/#PA841761Vote : Abstention · L'article 49 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZAurélien Dutremble a voté « abstention ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8650/#PA841761Vote : Abstention · L'amendement n° 1172 de Mme Vidal à l'article 49 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZAurélien Dutremble a voté « abstention ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8649/#PA841761Vote : Pour · L'amendement n° 1164 de M. Gouffier Valente à l'article 49 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZAurélien Dutremble a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8642/#PA841761Vote : Pour · L'amendement n° 245 de M. Ménagé et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 63 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZAurélien Dutremble a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8641/#PA841761Vote : Pour · L'amendement n° 244 de M. Ménagé et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 62 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZAurélien Dutremble a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8640/#PA841761Vote : Contre · L'article 46 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZAurélien Dutremble a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8639/#PA841761Vote : Pour · L'amendement n° 705 du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 46 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZAurélien Dutremble a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8638/#PA841761Vote : Abstention · L'amendement n° 1091 de Mme Leboucher à l'article 46 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZAurélien Dutremble a voté « abstention ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8637/#PA841761Vote : Contre · L'amendement n° 462 de Mme Leboucher à l'article 46 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZAurélien Dutremble a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8636/#PA841761Vote : Pour · L'amendement n° 242 de M. Ménagé à l'article 46 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZAurélien Dutremble a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8635/#PA841761Vote : Contre · L'amendement n° 453 de Mme Autain à l'article 46 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZAurélien Dutremble a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8634/#PA841761Vote : Contre · Le sous-amendement n° 1341 de Mme Simonnet à l'amendement n° 453 de Mme Autain à l'article 46 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZAurélien Dutremble a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8633/#PA841761Vote : Contre · L'amendement n° 1021 de Mme Cathala après l'article 44 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZAurélien Dutremble a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8632/#PA841761Vote : Contre · L'amendement n° 1003 de Mme Legrain après l'article 44 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZAurélien Dutremble a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8631/#PA841761Vote : Contre · L'amendement n° 511 de Mme Autain après l'article 44 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZAurélien Dutremble a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8630/#PA841761Vote : Abstention · L'amendement n° 498 de Mme Autain après l'article 44 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZAurélien Dutremble a voté « abstention ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8629/#PA841761Vote : Abstention · L'amendement n° 594 de Mme Lebon après l'article 44 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZAurélien Dutremble a voté « abstention ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8628/#PA841761Vote : Contre · L'article 44 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZAurélien Dutremble a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8627/#PA841761Vote : Contre · L'amendement n° 762 de Mme de Pélichy à l'article 44 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZAurélien Dutremble a voté « contre ». Texte rejeté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N001802Amendement I-1802 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-09T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N001800Amendement I-1800 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-09T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N001799Amendement I-1799 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-09T00:00:00ZSort : En traitement.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8621/#PA841761Vote : Contre · L'amendement n° 11 de M. Carrière à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZAurélien Dutremble a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8620/#PA841761Vote : Contre · Le sous-amendement n° 48 de M. Sitzenstuhl à l'amendement n° 11 de M. Carrière à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZAurélien Dutremble a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8619/#PA841761Vote : Contre · Le sous-amendement n° 36 de Mme Belluco à l'amendement n° 11 de M. Carrière à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZAurélien Dutremble a voté « contre ». Texte rejeté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO420120B3211P0D1N000240Amendement AS240 : Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 20272026-10-07T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO420120B3211P0D1N000239Amendement AS239 : Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 20272026-10-07T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO420120B3211P0D1N000238Amendement AS238 : Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 20272026-10-07T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO420120B3211P0D1N000234Amendement AS234 : Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 20272026-10-07T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO420120B3211P0D1N000229Amendement AS229 : Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 20272026-10-07T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO420120B3211P0D1N000213Amendement AS213 : Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 20272026-10-07T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO420120B3211P0D1N000212Amendement AS212 : Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 20272026-10-07T00:00:00ZSort : En traitement.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-18433QE.htmQuestion : Bâtiment en Saône-et-Loire : des entreprises au bord de l'asphyxie2026-09-29T00:00:00ZQuestion ecrite à Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-18392QE.htmQuestion : Rodéos urbains : renforcer la saisie et la destruction des véhicules2026-09-22T00:00:00ZQuestion ecrite à Intérieur.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-18197QE.htmQuestion : Sapeurs-pompiers : l'État doit enfin être à la hauteur2026-09-15T00:00:00ZQuestion ecrite à Intérieur.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-18124QE.htmQuestion : 11 millions d'aidants : la France ne peut plus les laisser de côté2026-09-15T00:00:00ZQuestion ecrite à Santé, familles, autonomie et personnes handicapées.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-17941QE.htmQuestion : Marché parallèle du tabac : qui protège encore les buralistes ?2026-09-08T00:00:00ZQuestion ecrite à Intérieur.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-17859QE.htmQuestion : Avenir du maillage scolaire rural en Saône-et-Loire2026-09-01T00:00:00ZQuestion ecrite à Éducation nationale.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N51670Conseil constitutionnel : Conforme · Fin de vie2026-08-14T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-17426QE.htmQuestion : Cambriolages durant les vacances : mieux protéger les personnes et les biens2026-07-28T00:00:00ZQuestion ecrite à Intérieur.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-17234QE.htmQuestion : Gaspillage des médicaments : adapter les conditionnements2026-07-28T00:00:00ZQuestion ecrite à Santé, familles, autonomie et personnes handicapées.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-17196QE.htmQuestion : Moyens des sapeurs-pompiers face à la multiplication des incendies2026-07-21T00:00:00ZQuestion ecrite à Intérieur.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-17108QE.htmQuestion : Facturation électronique : une nouvelle contrainte pour les entreprises2026-07-21T00:00:00ZQuestion ecrite à Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N52428Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Projet de loi de finances pour 20262026-02-19T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://vote-public.org/lois/#DLR5L15N43846Conseil constitutionnel : Conforme · Renforcement de la parité dans les fonctions électives et exécutives du bloc communal2025-05-15T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N50198Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Projet de loi de finances pour 20252025-02-13T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.