Auguste Evrard · VOTE PUBLIChttps://vote-public.org/deputes/auguste-evrard/2026-10-09T00:00:00ZVOTE PUBLIChttps://vote-public.org/scrutins/assemblee/8642/#PA841621Vote : Pour · L'amendement n° 245 de M. Ménagé et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 63 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZAuguste Evrard a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8614/#PA841621Vote : Contre · L'amendement n° 29 de M. Maillard à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZAuguste Evrard a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8613/#PA841621Vote : Contre · L'amendement n° 7 de Mme Belluco de suppression de l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZAuguste Evrard a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8612/#PA841621Vote : Pour · La proposition de résolution invitant le Gouvernement à engager les démarches en vue de soutenir l'entrée au Panthéon d'Olympe de Gouges, de l'abbé Charles-Michel de l'Epée et de Zéna M'Déré (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZAuguste Evrard a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8611/#PA841621Vote : Pour · La proposition de résolution visant à refonder l'espace Schengen en instaurant une double frontière nationale et européenne (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZAuguste Evrard a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8610/#PA841621Vote : Pour · La proposition de résolution visant à mobiliser la commande publique au service de l'emploi, de la production et de l'innovation en France (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZAuguste Evrard a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8609/#PA841621Vote : Pour · La proposition de résolution visant à garantir un accès continu à l'eau potable dans les territoires ultramarins (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZAuguste Evrard a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8529/#PA841621Vote : Pour · L'amendement n° 1096 de Mme Miller et l'amendement identique suivant à l'article 3 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-05T00:00:00ZAuguste Evrard a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8528/#PA841621Vote : Pour · L'amendement n° 1019 de M. Dessigny à l'article 3 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-05T00:00:00ZAuguste Evrard a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8527/#PA841621Vote : Abstention · L'amendement n° 336 de Mme Cathala à l'article 3 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-05T00:00:00ZAuguste Evrard a voté « abstention ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8526/#PA841621Vote : Pour · L'amendement n° 1018 de Mme Roullaud à l'article 3 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-05T00:00:00ZAuguste Evrard a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8520/#PA841621Vote : Pour · L'article 16 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-05T00:00:00ZAuguste Evrard a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8519/#PA841621Vote : Pour · L'amendement n° 16 de Mme Capdevielle à l'article 16 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-05T00:00:00ZAuguste Evrard a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8518/#PA841621Vote : Contre · L'amendement n° 377 de Mme Autain et les amendements identiques suivants à l'article 16 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-05T00:00:00ZAuguste Evrard a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8516/#PA841621Vote : Pour · L'amendement n° 1067 du Gouvernement et l'amendement identique suivant après l'article 15 ter de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-05T00:00:00ZAuguste Evrard a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8515/#PA841621Vote : Pour · L'amendement n° 1066 du Gouvernement et l'amendement identique suivant après l'article 15 ter de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-05T00:00:00ZAuguste Evrard a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8514/#PA841621Vote : Pour · L'article 15 ter de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-05T00:00:00ZAuguste Evrard a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8513/#PA841621Vote : Contre · L'amendement n° 414 de Mme Cathala et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 15 ter de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-05T00:00:00ZAuguste Evrard a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N51670Conseil constitutionnel : Conforme · Fin de vie2026-08-14T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8432/#PA841621Vote : Contre · La motion de rejet préalable, déposée par Mme Cyrielle Chatelain, du projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquilité de nos concitoyens (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-21T00:00:00ZAuguste Evrard a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8430/#PA841621Vote : Pour · L'ensemble du projet de loi relatif à la protection des enfants (première lecture)2026-07-21T00:00:00ZAuguste Evrard a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8427/#PA841621Vote : Pour · L'ensemble du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZAuguste Evrard a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8426/#PA841621Vote : Pour · L'amendement n° 1 de M. Jean-René Cazeneuve au projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZAuguste Evrard a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8425/#PA841621Vote : Abstention · L'amendement n° 8 du Gouvernement au projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZAuguste Evrard a voté « abstention ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8424/#PA841621Vote : Abstention · L'amendement n° 7 du Gouvernement au projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZAuguste Evrard a voté « abstention ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8423/#PA841621Vote : Pour · La proposition du Gouvernement de prolonger la séance en cours au delà de minuit (projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles) (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZAuguste Evrard a voté « pour ». Texte adopté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO419865B2740P0D1N000116Amendement CD116 : Projet de loi Projet de loi-cadre relatif au développement des transports2026-06-25T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO419865B2740P0D1N000115Amendement CD115 : Projet de loi Projet de loi-cadre relatif au développement des transports2026-06-25T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO419865B2740P0D1N000114Amendement CD114 : Projet de loi Projet de loi-cadre relatif au développement des transports2026-06-25T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO419865B2740P0D1N000113Amendement CD113 : Projet de loi Projet de loi-cadre relatif au développement des transports2026-06-25T00:00:00ZSort : Retiré.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO419865B2740P0D1N000112Amendement CD112 : Projet de loi Projet de loi-cadre relatif au développement des transports2026-06-25T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO419865B2740P0D1N000111Amendement CD111 : Projet de loi Projet de loi-cadre relatif au développement des transports2026-06-25T00:00:00ZSort : Retiré.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO419865B2740P0D1N000110Amendement CD110 : Projet de loi Projet de loi-cadre relatif au développement des transports2026-06-25T00:00:00ZSort : Irrecevable.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO419865B2740P0D1N000109Amendement CD109 : Projet de loi Projet de loi-cadre relatif au développement des transports2026-06-25T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO419865B2740P0D1N000108Amendement CD108 : Projet de loi Projet de loi-cadre relatif au développement des transports2026-06-25T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO419865B2740P0D1N000107Amendement CD107 : Projet de loi Projet de loi-cadre relatif au développement des transports2026-06-25T00:00:00ZSort : Rejeté.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-14287QE.htmQuestion : Avenir du site FORVIA d'Auchel et situation des sous-traitants automobiles2026-04-14T00:00:00ZQuestion ecrite à Industrie.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-14263QE.htmQuestion : Nouvelle carte scolaire et fermeture des classes dans le Pas-de-Calais2026-04-14T00:00:00ZQuestion ecrite à Éducation nationale.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-13315QE.htmQuestion : Préservation de l'emploi et ccompagnement des salariés d'ARC France2026-03-03T00:00:00ZQuestion ecrite à Travail et solidarités.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-13314QE.htmQuestion : Pérennité d'ARC France et échec de la politique industrielle du gouvernement2026-03-03T00:00:00ZQuestion ecrite à Industrie.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N52428Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Projet de loi de finances pour 20262026-02-19T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-1028QG.htmQuestion : Liquidation judiciaire de la papeterie Wizpaper2025-11-26T00:00:00ZQuestion gouvernement à Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-11217QE.htmQuestion : Conduite sous protoxyde d'azote2025-11-25T00:00:00ZQuestion ecrite à Intérieur.https://vote-public.org/lois/#DLR5L15N43846Conseil constitutionnel : Conforme · Renforcement de la parité dans les fonctions électives et exécutives du bloc communal2025-05-15T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N50198Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Projet de loi de finances pour 20252025-02-13T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.