Arnaud Simion · VOTE PUBLIChttps://vote-public.org/deputes/arnaud-simion/2026-10-09T00:00:00ZVOTE PUBLIChttps://vote-public.org/scrutins/assemblee/8655/#PA841091Vote : Pour · L'article 53 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZArnaud Simion a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8654/#PA841091Vote : Pour · L'amendement n° 386 du Gouvernement de suppression de l'article 52 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZArnaud Simion a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8653/#PA841091Vote : Pour · L'article 51 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZArnaud Simion a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8652/#PA841091Vote : Pour · L'article 50 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZArnaud Simion a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8651/#PA841091Vote : Pour · L'article 49 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZArnaud Simion a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8649/#PA841091Vote : Pour · L'amendement n° 1164 de M. Gouffier Valente à l'article 49 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZArnaud Simion a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8648/#PA841091Vote : Pour · L'amendement n° 404 du Gouvernement à l'article 49 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZArnaud Simion a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8647/#PA841091Vote : Pour · L'article 48 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZArnaud Simion a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8645/#PA841091Vote : Contre · L'amendement n° 257 de Mme Lingemann et l'amendement identique suivant à l'article 47 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZArnaud Simion a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8644/#PA841091Vote : Contre · L'amendement n° 814 de Mme Leboucher à l'article 47 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZArnaud Simion a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8641/#PA841091Vote : Contre · L'amendement n° 244 de M. Ménagé et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 62 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZArnaud Simion a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8640/#PA841091Vote : Pour · L'article 46 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZArnaud Simion a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8639/#PA841091Vote : Contre · L'amendement n° 705 du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 46 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZArnaud Simion a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8638/#PA841091Vote : Contre · L'amendement n° 1091 de Mme Leboucher à l'article 46 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZArnaud Simion a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8637/#PA841091Vote : Contre · L'amendement n° 462 de Mme Leboucher à l'article 46 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZArnaud Simion a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8636/#PA841091Vote : Contre · L'amendement n° 242 de M. Ménagé à l'article 46 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZArnaud Simion a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8633/#PA841091Vote : Contre · L'amendement n° 1021 de Mme Cathala après l'article 44 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZArnaud Simion a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8632/#PA841091Vote : Pour · L'amendement n° 1003 de Mme Legrain après l'article 44 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZArnaud Simion a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8631/#PA841091Vote : Contre · L'amendement n° 511 de Mme Autain après l'article 44 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZArnaud Simion a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8630/#PA841091Vote : Contre · L'amendement n° 498 de Mme Autain après l'article 44 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZArnaud Simion a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8629/#PA841091Vote : Contre · L'amendement n° 594 de Mme Lebon après l'article 44 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZArnaud Simion a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8628/#PA841091Vote : Pour · L'article 44 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZArnaud Simion a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8627/#PA841091Vote : Pour · L'amendement n° 762 de Mme de Pélichy à l'article 44 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZArnaud Simion a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8626/#PA841091Vote : Contre · L'amendement n° 516 de Mme Sandrine Rousseau à l'article 44 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZArnaud Simion a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8625/#PA841091Vote : Contre · L'amendement n° 440 de Mme Leboucher à l'article 44 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZArnaud Simion a voté « contre ». Texte rejeté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO420120B3211P0D1N000319Amendement AS319 : Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 20272026-10-07T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO420120B3211P0D1N000318Amendement AS318 : Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 20272026-10-07T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO420120B3211P0D1N000317Amendement AS317 : Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 20272026-10-07T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO420120B3211P0D1N000309Amendement AS309 : Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 20272026-10-07T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO420120B3211P0D1N000308Amendement AS308 : Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 20272026-10-07T00:00:00ZSort : En traitement.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-18292QE.htmQuestion : Rémunération des enseignants malades pendant les vacances scolaires2026-09-22T00:00:00ZQuestion ecrite à Éducation nationale.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO884839B3106P0D1N000007Amendement CS7 : Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants2026-09-11T00:00:00ZSort : Tombé.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO884839B3106P0D1N000006Amendement CS6 : Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants2026-09-11T00:00:00ZSort : Tombé.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N53187Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Protéger les mineurs des risques auxquels les expose l’utilisation des réseaux sociaux2026-08-14T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N54085Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-08-14T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N53980Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens2026-08-14T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N53284Conseil constitutionnel : Conforme avec réserves · Renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d’attentat2026-07-23T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N53940Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Projet de loi sur la justice criminelle et le respect des victimes2026-07-23T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-17092QE.htmQuestion : Décrets d'application de la loi portant création d'un statut de l'élu local2026-07-21T00:00:00ZQuestion ecrite à Ruralité.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-17002QE.htmQuestion : Coût de référence des mandataires judiciaires à la protection des majeurs2026-07-14T00:00:00ZQuestion ecrite à Travail et solidarités.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N52985Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales2026-06-18T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2915P0D1N000687Amendement 687 : Fin de vie2026-06-17T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2915P0D1N000005Amendement 5 : Fin de vie2026-06-11T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2915P0D1N000004Amendement 4 : Fin de vie2026-06-11T00:00:00ZSort : Rejeté.https://vote-public.org/lois/#DLR5L16N49868Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Projet de loi de simplification de la vie économique2026-05-21T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-14233QE.htmQuestion : Comment le gouvernement entend-il préserver l'accessibilité à la culture ?2026-04-14T00:00:00ZQuestion ecrite à Culture.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-14139QE.htmQuestion : École inclusive et reconnaissance des AESH2026-04-07T00:00:00ZQuestion ecrite à Éducation nationale.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-14087QE.htmQuestion : Gestion des participations de l'État et garanties de pilotage stratégique2026-04-07T00:00:00ZQuestion ecrite à Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-1386QG.htmQuestion : Projet Bromo2026-03-26T00:00:00ZQuestion gouvernement à Enseignement supérieur, recherche et espace.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-13775QE.htmQuestion : COG MSA 26/30 - Des besoins fondamentaux pour le monde agricole2026-03-24T00:00:00ZQuestion ecrite à Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire.