Arnaud Sanvert · VOTE PUBLIChttps://vote-public.org/deputes/arnaud-sanvert/2025-03-06T00:00:00ZVOTE PUBLIChttps://vote-public.org/scrutins/assemblee/918/#PA841777Vote : Pour · L'ensemble de de la proposition de loi instaurant des réponses adaptées et proportionnées pour prévenir notamment le développement des vignes non cultivées (première lecture)2025-03-06T00:00:00ZArnaud Sanvert a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/917/#PA841777Vote : Pour · L'article premier de la proposition de loi visant à instaurer un dispositif de sanction contraventionnelle pour prévenir le développement des vignes non cultivées qui représentent une menace sanitaire pour l'ensemble du vignoble français (première lecture)2025-03-06T00:00:00ZArnaud Sanvert a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/916/#PA841777Vote : Pour · L'amendement n° 6 de M. Fugit et l'amendement identique suivant à l'article premier de la proposition de loi visant à instaurer un dispositif de sanction contraventionnelle pour prévenir le développement des vignes non cultivées qui représentent une menace sanitaire pour l'ensemble du vignoble français (première lecture)2025-03-06T00:00:00ZArnaud Sanvert a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/915/#PA841777Vote : Pour · L'amendement n° 5 de M. de Lépinau à l'article premier de la proposition de loi visant à instaurer un dispositif de sanction contraventionnelle pour prévenir le développement des vignes non cultivées qui représentent une menace sanitaire pour l'ensemble du vignoble français (première lecture)2025-03-06T00:00:00ZArnaud Sanvert a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/914/#PA841777Vote : Pour · L'ensemble de la proposition de loi visant à endiguer le prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole (première lecture)2025-03-06T00:00:00ZArnaud Sanvert a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/913/#PA841777Vote : Pour · L'article unique de la proposition de loi visant à endiguer le prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole (première lecture)2025-03-06T00:00:00ZArnaud Sanvert a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/912/#PA841777Vote : Pour · L'ensemble de la proposition de loi relative à l'organisation et aux missions des professionnels de santé, vétérinaires, psychothérapeutes et psychologues professionnels et volontaires des services d'incendie et de secours (première lecture)2025-03-06T00:00:00ZArnaud Sanvert a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/911/#PA841777Vote : Abstention · L'amendement n° 11 de Mme Erodi après l'article 7 bis de la proposition de loi relative à l'organisation et aux missions des personnels de santé professionnels et volontaires des services d'incendie et de secours (première lecture)2025-03-06T00:00:00ZArnaud Sanvert a voté « abstention ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/910/#PA841777Vote : Pour · L'amendement n° 49 de M. Rancoule après l'article 7 bis de la proposition de loi relative à l'organisation et aux missions des personnels de santé professionnels et volontaires des services d'incendie et de secours (première lecture)2025-03-06T00:00:00ZArnaud Sanvert a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/909/#PA841777Vote : Pour · L'amendement n° 43 de M. Rancoule à l'article 3 de la proposition de loi relative à l'organisation et aux missions des personnels de santé professionnels et volontaires des services d'incendie et de secours (première lecture)2025-03-06T00:00:00ZArnaud Sanvert a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/908/#PA841777Vote : Contre · L'amendement n° 17 rectifié de M. Grelier à l'article 3 de la proposition de loi relative à l'organisation et aux missions des personnels de santé professionnels et volontaires des services d'incendie et de secours (première lecture)2025-03-06T00:00:00ZArnaud Sanvert a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/907/#PA841777Vote : Pour · L'amendement n° 42 de M. Rancoule à l'article 2 bis de la proposition de loi relative à l'organisation et aux missions des personnels de santé professionnels et volontaires des services d'incendie et de secours (première lecture)2025-03-06T00:00:00ZArnaud Sanvert a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/906/#PA841777Vote : Abstention · L'amendement n° 2 de Mme Pantel à l'article 2 de la proposition de loi relative à l'organisation et aux missions des personnels de santé professionnels et volontaires des services d'incendie et de secours (première lecture)2025-03-06T00:00:00ZArnaud Sanvert a voté « abstention ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/905/#PA841777Vote : Pour · L'amendement n° 51 de M. Rancoule à l'article 2 de la proposition de loi relative à l'organisation et aux missions des personnels de santé professionnels et volontaires des services d'incendie et de secours (première lecture)2025-03-06T00:00:00ZArnaud Sanvert a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/904/#PA841777Vote : Pour · L'amendement n° 41 de M. Rancoule à l'article 2 de la proposition de loi relative à l'organisation et aux missions des personnels de santé professionnels et volontaires des services d'incendie et de secours (première lecture)2025-03-06T00:00:00ZArnaud Sanvert a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/903/#PA841777Vote : Pour · L'amendement n° 55 de M. Rancoule à l'article 2 de la proposition de loi relative à l'organisation et aux missions des personnels de santé professionnels et volontaires des services d'incendie et de secours (première lecture)2025-03-06T00:00:00ZArnaud Sanvert a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/902/#PA841777Vote : Pour · L'amendement n° 39 de M. Rancoule à l'article 2 de la proposition de loi relative à l'organisation et aux missions des personnels de santé professionnels et volontaires des services d'incendie et de secours (première lecture)2025-03-06T00:00:00ZArnaud Sanvert a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/901/#PA841777Vote : Abstention · L'article premier de la proposition de loi relative à l'organisation et aux missions des personnels de santé professionnels et volontaires des services d'incendie et de secours (première lecture)2025-03-06T00:00:00ZArnaud Sanvert a voté « abstention ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/900/#PA841777Vote : Pour · Le sous-amendement n° 82 de M. Rancoule à l'amendement n° 75 rectifié de M. Grelier à l'article premier de la proposition de loi relative à l'organisation et aux missions des personnels de santé professionnels et volontaires des services d'incendie et de secours (première lecture)2025-03-06T00:00:00ZArnaud Sanvert a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/899/#PA841777Vote : Pour · L'amendement n° 53 de M. Rancoule à l'article premier de la proposition de loi relative à l'organisation et aux missions des personnels de santé professionnels et volontaires des services d'incendie et de secours (première lecture)2025-03-06T00:00:00ZArnaud Sanvert a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/898/#PA841777Vote : Pour · L'ensemble de la proposition de loi pour un démarchage téléphonique consenti et une protection renforcée des consommateurs contre les abus (première lecture)2025-03-06T00:00:00ZArnaud Sanvert a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/897/#PA841777Vote : Pour · L'amendement n° 2 rectifié de Mme Gérard et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 9 (supprimé) de la proposition de loi pour un démarchage téléphonique consenti et une protection renforcée des consommateurs contre les abus (première lecture)2025-03-06T00:00:00ZArnaud Sanvert a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/896/#PA841777Vote : Abstention · Le sous-amendement n° 53 de M. Lam à l'amendement n° 2 rectifié de Mme Gérard et à l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 9 (supprimé) de la proposition de loi pour un démarchage téléphonique consenti et une protection renforcée des consommateurs contre les abus (première lecture)2025-03-06T00:00:00ZArnaud Sanvert a voté « abstention ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/895/#PA841777Vote : Abstention · L'amendement n° 23 de M. Bex après l'article 4 de la proposition de loi pour un démarchage téléphonique consenti et une protection renforcée des consommateurs contre les abus (première lecture)2025-03-06T00:00:00ZArnaud Sanvert a voté « abstention ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/894/#PA841777Vote : Pour · L'article 3 de la proposition de loi pour un démarchage téléphonique consenti et une protection renforcée des consommateurs contre les abus (première lecture)2025-03-06T00:00:00ZArnaud Sanvert a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N50198Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Projet de loi de finances pour 20252025-02-13T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.