Antoine Vermorel · VOTE PUBLIChttps://vote-public.org/deputes/antoine-vermorel/2026-10-10T00:00:00ZVOTE PUBLIChttps://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N002807Amendement I-2807 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-10T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N002806Amendement I-2806 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-10T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N002805Amendement I-2805 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-10T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N002804Amendement I-2804 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-10T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N002803Amendement I-2803 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-10T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N002802Amendement I-2802 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-10T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N002801Amendement I-2801 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-10T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N002800Amendement I-2800 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-10T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N002799Amendement I-2799 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-10T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N002798Amendement I-2798 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-10T00:00:00ZSort : En traitement.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8559/#PA794118Vote : Pour · L'amendement n° 1146 (rect.) de M. Balanant à l'article 30 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZAntoine Vermorel a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8558/#PA794118Vote : Contre · Le sous-amendement n° 1323 de Mme Bannier à l'amendement n° 1146 (rect.) de M. Balanant à l'article 30 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZAntoine Vermorel a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8557/#PA794118Vote : Contre · Le sous-amendement n° 1324 de Mme Cathala à l'amendement n° 1146 (rect.) de M. Balanant à l'article 30 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZAntoine Vermorel a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8556/#PA794118Vote : Contre · Le sous-amendement n° 1325 de Mme Legrain à l'amendement n° 1146 (rect.) de M. Balanant à l'article 30 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZAntoine Vermorel a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8555/#PA794118Vote : Contre · Le sous-amendement n° 1316 de Mme Yadan à l'amendement n° 1146 (rect.) de M. Balanant à l'article 30 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZAntoine Vermorel a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8554/#PA794118Vote : Contre · L'amendement n° 1089 de Mme Cathala et l'amendement identique suivant à l'article 30 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZAntoine Vermorel a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8553/#PA794118Vote : Contre · L'amendement n° 1076 de Mme Cathala à l'article 30 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZAntoine Vermorel a voté « contre ». Texte rejeté.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-18560QE.htmQuestion : Durée de validité du certificat médical MDPH2026-09-29T00:00:00ZQuestion ecrite à Autonomie et personnes handicapées.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-18344QE.htmQuestion : Décret d'application de la loi AGEC relatif aux filtres à microfibres2026-09-22T00:00:00ZQuestion ecrite à Transition écologique, biodiversité et négociations internationales.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-17920QE.htmQuestion : Sécurité des données personnelles détenues par les administrations publiques2026-09-08T00:00:00ZQuestion ecrite à Intelligence artificielle et numérique.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N51670Conseil constitutionnel : Conforme · Fin de vie2026-08-14T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8434/#PA794118Vote : Pour · L'ensemble de la proposition de loi visant à moderniser la gestion du patrimoine immobilier de l'État (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-21T00:00:00ZAntoine Vermorel a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8433/#PA794118Vote : Pour · L'ensemble du projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquilité de nos concitoyens (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-21T00:00:00ZAntoine Vermorel a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8432/#PA794118Vote : Contre · La motion de rejet préalable, déposée par Mme Cyrielle Chatelain, du projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquilité de nos concitoyens (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-21T00:00:00ZAntoine Vermorel a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8431/#PA794118Vote : Pour · L'ensemble de la proposition de loi visant à protéger les mineurs des risques auxquels les expose l'utilisation des réseaux sociaux (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-21T00:00:00ZAntoine Vermorel a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8430/#PA794118Vote : Pour · L'ensemble du projet de loi relatif à la protection des enfants (première lecture)2026-07-21T00:00:00ZAntoine Vermorel a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8429/#PA794118Vote : Pour · L'amendement n° 1 du Gouvernement de rétablissement de l'article 11 (supprimé) du projet de loi relatif à la protection des enfants (seconde délibération) (première lecture)2026-07-21T00:00:00ZAntoine Vermorel a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8428/#PA794118Vote : Contre · Le sous-amendement n° 2 de Mme Perrine Goulet à l'amendement n° 1 du Gouvernement de rétablissement de l'article 11 (supprimé) du projet de loi relatif à la protection des enfants (seconde délibération) (première lecture)2026-07-21T00:00:00ZAntoine Vermorel a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8427/#PA794118Vote : Pour · L'ensemble du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZAntoine Vermorel a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8426/#PA794118Vote : Pour · L'amendement n° 1 de M. Jean-René Cazeneuve au projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZAntoine Vermorel a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8425/#PA794118Vote : Pour · L'amendement n° 8 du Gouvernement au projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZAntoine Vermorel a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8424/#PA794118Vote : Pour · L'amendement n° 7 du Gouvernement au projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZAntoine Vermorel a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8423/#PA794118Vote : Pour · La proposition du Gouvernement de prolonger la séance en cours au delà de minuit (projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles) (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZAntoine Vermorel a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8421/#PA794118Vote : Pour · L'ensemble de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZAntoine Vermorel a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8420/#PA794118Vote : Contre · La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot, de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZAntoine Vermorel a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8419/#PA794118Vote : Pour · L'ensemble de la proposition de loi visant à doter la France d'une stratégie nationale de lutte contre les maladies cardio-neuro-vasculaires (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZAntoine Vermorel a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8418/#PA794118Vote : Pour · L'ensemble de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZAntoine Vermorel a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8280/#PA794118Vote : Contre · L'ensemble de la proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir (lecture définitive)2026-07-15T00:00:00ZAntoine Vermorel a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8279/#PA794118Vote : Pour · L'ensemble du projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens (première lecture)2026-07-15T00:00:00ZAntoine Vermorel a voté « pour ». Texte adopté.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-16633QE.htmQuestion : Interdiction de l'élevage en cage des poules pondeuses au niveau européen2026-07-07T00:00:00ZQuestion ecrite à Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-1707QG.htmQuestion : Fichier national des agresseurs sexuels2026-06-24T00:00:00ZQuestion gouvernement à Justice.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-16294QE.htmQuestion : Suspension de la réforme des retraites sur l'accès à la surcote parentale2026-06-23T00:00:00ZQuestion ecrite à Travail et solidarités.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-16125QE.htmQuestion : Taxe d'apprentissage2026-06-23T00:00:00ZQuestion ecrite à Enseignement et formation professionnels et apprentissage.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-13956QE.htmQuestion : Ouverture dérogatoire des pharmacies2026-03-31T00:00:00ZQuestion ecrite à Santé, familles, autonomie et personnes handicapées.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-974QG.htmQuestion : Suspension de la plateforme Shein2025-11-06T00:00:00ZQuestion gouvernement à PME, commerce, artisanat, tourisme et pouvoir d’achat.