Antoine Léaument · VOTE PUBLIChttps://vote-public.org/deputes/antoine-leaument/2026-10-09T00:00:00ZVOTE PUBLIChttps://vote-public.org/scrutins/assemblee/8637/#PA795746Vote : Pour · L'amendement n° 462 de Mme Leboucher à l'article 46 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZAntoine Léaument a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8636/#PA795746Vote : Contre · L'amendement n° 242 de M. Ménagé à l'article 46 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZAntoine Léaument a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8635/#PA795746Vote : Pour · L'amendement n° 453 de Mme Autain à l'article 46 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZAntoine Léaument a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8634/#PA795746Vote : Pour · Le sous-amendement n° 1341 de Mme Simonnet à l'amendement n° 453 de Mme Autain à l'article 46 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZAntoine Léaument a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8621/#PA795746Vote : Pour · L'amendement n° 11 de M. Carrière à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZAntoine Léaument a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8620/#PA795746Vote : Contre · Le sous-amendement n° 48 de M. Sitzenstuhl à l'amendement n° 11 de M. Carrière à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZAntoine Léaument a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8619/#PA795746Vote : Pour · Le sous-amendement n° 36 de Mme Belluco à l'amendement n° 11 de M. Carrière à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZAntoine Léaument a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8618/#PA795746Vote : Contre · L'amendement n° 1 de M. Meurin à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZAntoine Léaument a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8617/#PA795746Vote : Pour · L'amendement n° 10 de Mme Nosbé à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZAntoine Léaument a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8616/#PA795746Vote : Pour · Le sous-amendement n° 35 de Mme Belluco à l'amendement n° 10 de Mme Nosbé à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZAntoine Léaument a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8615/#PA795746Vote : Contre · Le sous-amendement n° 47 de M. Sitzenstuhl à l'amendement n° 10 de Mme Nosbé à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZAntoine Léaument a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8614/#PA795746Vote : Contre · L'amendement n° 29 de M. Maillard à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZAntoine Léaument a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8611/#PA795746Vote : Contre · La proposition de résolution visant à refonder l'espace Schengen en instaurant une double frontière nationale et européenne (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZAntoine Léaument a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8610/#PA795746Vote : Contre · La proposition de résolution visant à mobiliser la commande publique au service de l'emploi, de la production et de l'innovation en France (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZAntoine Léaument a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8609/#PA795746Vote : Contre · La proposition de résolution visant à garantir un accès continu à l'eau potable dans les territoires ultramarins (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZAntoine Léaument a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8608/#PA795746Vote : Pour · L'amendement n° 738 de Mme Cathala après l'article 42 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZAntoine Léaument a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8607/#PA795746Vote : Pour · L'amendement n° 731 de Mme Leboucher à l'article 42 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZAntoine Léaument a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8606/#PA795746Vote : Contre · L'amendement n° 1135 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 42 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZAntoine Léaument a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8605/#PA795746Vote : Pour · L'amendement n° 509 de Mme Garin et l'amendement identique suivant à l'article 42 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZAntoine Léaument a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8604/#PA795746Vote : Contre · L'amendement n° 475 de Mme Brulebois à l'article 42 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZAntoine Léaument a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8603/#PA795746Vote : Pour · L'amendement n° 629 de Mme Cathala après l'article 41 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZAntoine Léaument a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8602/#PA795746Vote : Pour · L'amendement n° 542 de Mme Leboucher après l'article 41 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZAntoine Léaument a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8601/#PA795746Vote : Pour · L'amendement n° 558 de Mme Cathala après l'article 41 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZAntoine Léaument a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8600/#PA795746Vote : Pour · L'article 41 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZAntoine Léaument a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8599/#PA795746Vote : Contre · L'amendement n° 1198 du Gouvernement à l'article 41 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZAntoine Léaument a voté « contre ». Texte adopté.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-18324QE.htmQuestion : Le contenu généré par IA sur les réseaux, nouvelle arme d'ingérence ?2026-09-22T00:00:00ZQuestion ecrite à Intelligence artificielle et numérique.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N53187Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Protéger les mineurs des risques auxquels les expose l’utilisation des réseaux sociaux2026-08-14T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N54085Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-08-14T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N52746Conseil constitutionnel : Conforme · Moderniser la gestion du patrimoine immobilier de l'État2026-08-14T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N54006Conseil constitutionnel : Conforme · Pour une montagne vivante et souveraine2026-08-14T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N53980Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens2026-08-14T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N54083Conseil constitutionnel : Conforme · Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense2026-08-06T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N53284Conseil constitutionnel : Conforme avec réserves · Renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d’attentat2026-07-23T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N53940Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Projet de loi sur la justice criminelle et le respect des victimes2026-07-23T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-16976QE.htmQuestion : Reconnaissance faciale : une utilisation illégale toujours en cours ?2026-07-14T00:00:00ZQuestion ecrite à Intérieur.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-16975QE.htmQuestion : Jusqu'où la hiérarchie policière couvrira-t-elle ses propres responsables ?2026-07-14T00:00:00ZQuestion ecrite à Intérieur.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-16938QE.htmQuestion : Lever les obstacles au droit de contester une amende2026-07-14T00:00:00ZQuestion ecrite à Justice.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-16911QE.htmQuestion : Recouvrement des amendes pénales et effets sociaux par la DGFiP2026-07-14T00:00:00ZQuestion ecrite à Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-16855QE.htmQuestion : Transparence, fonctionnement et garanties entourant les traitements automatisés2026-07-14T00:00:00ZQuestion ecrite à Action et comptes publics.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-16849QE.htmQuestion : Évaluation et pilotage des politiques de verbalisation2026-07-14T00:00:00ZQuestion ecrite à Premier ministre.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-16845QE.htmQuestion : Cartographie des politiques de verbalisation et traçabilité des contrôles2026-07-14T00:00:00ZQuestion ecrite à Intérieur.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC3051P0D1N000020Amendement 20 : Modification du Règlement de l'Assemblée nationale2026-07-10T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC3051P0D1N000018Amendement 18 : Modification du Règlement de l'Assemblée nationale2026-07-10T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC3051P0D1N000016Amendement 16 : Modification du Règlement de l'Assemblée nationale2026-07-10T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC3051P0D1N000014Amendement 14 : Modification du Règlement de l'Assemblée nationale2026-07-10T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B0691P0D1N000573Amendement 573 : Reconnaître une présomption de légitime défense pour les forces de l'ordre, dans l'exercice de leurs fonctions2026-07-07T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B0691P0D1N000572Amendement 572 : Reconnaître une présomption de légitime défense pour les forces de l'ordre, dans l'exercice de leurs fonctions2026-07-07T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B0691P0D1N000571Amendement 571 : Reconnaître une présomption de légitime défense pour les forces de l'ordre, dans l'exercice de leurs fonctions2026-07-07T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B0691P0D1N000570Amendement 570 : Reconnaître une présomption de légitime défense pour les forces de l'ordre, dans l'exercice de leurs fonctions2026-07-07T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B0691P0D1N000569Amendement 569 : Reconnaître une présomption de légitime défense pour les forces de l'ordre, dans l'exercice de leurs fonctions2026-07-07T00:00:00ZSort : En traitement.