Anthony Brosse · VOTE PUBLIChttps://vote-public.org/deputes/anthony-brosse/2026-10-09T00:00:00ZVOTE PUBLIChttps://vote-public.org/scrutins/assemblee/8672/#PA794330Vote : Pour · L'article 3 de la proposition de loi organique visant à adapter l'autorité judiciaire à la lutte contre les violences sexistes et intrafamiliales (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZAnthony Brosse a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8671/#PA794330Vote : Pour · L'article 2 bis de la proposition de loi organique visant à adapter l'autorité judiciaire à la lutte contre les violences sexistes et intrafamiliales (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZAnthony Brosse a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8670/#PA794330Vote : Pour · L'article 2 de la proposition de loi organique visant à adapter l'autorité judiciaire à la lutte contre les violences sexistes et intrafamiliales (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZAnthony Brosse a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8669/#PA794330Vote : Pour · L'article premier de la proposition de loi organique visant à adapter l'autorité judiciaire à la lutte contre les violences sexistes et intrafamiliales (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZAnthony Brosse a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8668/#PA794330Vote : Pour · L'article 68 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZAnthony Brosse a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8667/#PA794330Vote : Contre · L'amendement n° 684 de Mme Legrain à l'article 68 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZAnthony Brosse a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8664/#PA794330Vote : Contre · L'amendement n° 240 de M. Ménagé après l'article 45 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZAnthony Brosse a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8661/#PA794330Vote : Pour · L'article 58 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZAnthony Brosse a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8660/#PA794330Vote : Pour · L'article 57 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZAnthony Brosse a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8659/#PA794330Vote : Pour · L'article 56 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZAnthony Brosse a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8658/#PA794330Vote : Pour · L'article 55 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZAnthony Brosse a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8657/#PA794330Vote : Pour · L'article 54 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZAnthony Brosse a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8656/#PA794330Vote : Pour · L'amendement n° 1266 de M. Peytavie à l'article 54 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZAnthony Brosse a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8655/#PA794330Vote : Pour · L'article 53 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZAnthony Brosse a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8654/#PA794330Vote : Pour · L'amendement n° 386 du Gouvernement de suppression de l'article 52 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZAnthony Brosse a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8653/#PA794330Vote : Pour · L'article 51 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZAnthony Brosse a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8652/#PA794330Vote : Pour · L'article 50 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZAnthony Brosse a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8651/#PA794330Vote : Pour · L'article 49 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZAnthony Brosse a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8650/#PA794330Vote : Pour · L'amendement n° 1172 de Mme Vidal à l'article 49 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZAnthony Brosse a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8649/#PA794330Vote : Pour · L'amendement n° 1164 de M. Gouffier Valente à l'article 49 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZAnthony Brosse a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8648/#PA794330Vote : Pour · L'amendement n° 404 du Gouvernement à l'article 49 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZAnthony Brosse a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8647/#PA794330Vote : Pour · L'article 48 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZAnthony Brosse a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8646/#PA794330Vote : Pour · L'article 47 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZAnthony Brosse a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8645/#PA794330Vote : Contre · L'amendement n° 257 de Mme Lingemann et l'amendement identique suivant à l'article 47 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZAnthony Brosse a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8644/#PA794330Vote : Contre · L'amendement n° 814 de Mme Leboucher à l'article 47 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZAnthony Brosse a voté « contre ». Texte rejeté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N000864Amendement I-864 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-08T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N000257Amendement I-257 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-07T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N000256Amendement I-256 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-07T00:00:00ZSort : En traitement.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-18068QE.htmQuestion : Réglementation applicable aux casques à conduction osseuse pour les cyclistes2026-09-08T00:00:00ZQuestion ecrite à Intérieur.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2984P0D1N000157Amendement 157 : Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens2026-07-01T00:00:00ZSort : Irrecevable.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-16537QE.htmQuestion : Cumul retraite IRCANTEC et mandat de même catégorie2026-06-30T00:00:00ZQuestion ecrite à Travail et solidarités.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2765P0D1N000746Amendement 746 : Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-05-14T00:00:00ZSort : Irrecevable.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-12637QE.htmQuestion : Adhésion à une mutuelle pour les travailleurs en ESAT2026-02-03T00:00:00ZQuestion ecrite à Santé, familles, autonomie et personnes handicapées.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-12033QE.htmQuestion : Situation des proches d'enfant majeur qui souffrent de troubles de santé mentale2025-12-23T00:00:00ZQuestion ecrite à Santé, familles, autonomie et personnes handicapées.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-11728QE.htmQuestion : Création d'un fichier national des usurpations d'identité2025-12-16T00:00:00ZQuestion ecrite à Intérieur.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-11272QE.htmQuestion : Reconnaissance de la fibromyalgie comme une ALD2025-12-02T00:00:00ZQuestion ecrite à Santé, familles, autonomie et personnes handicapées.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B1907P0D1N000782Amendement 782 : Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 20262025-10-30T00:00:00ZSort : Irrecevable.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO59048B1906P2D1N000322Amendement II-CF322 : Projet de loi de finances pour 20262025-10-28T00:00:00ZSort : Tombé.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-10350QE.htmQuestion : Universitarisation formation pédicure-podologue Orléans2025-10-21T00:00:00ZQuestion ecrite à Santé, familles, autonomie et personnes handicapées.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B1906P1D1N000419Amendement I-419 : Projet de loi de finances pour 20262025-10-20T00:00:00ZSort : Irrecevable.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B1906P1D1N000418Amendement I-418 : Projet de loi de finances pour 20262025-10-20T00:00:00ZSort : Tombé.