Alexandre Dufosset · VOTE PUBLIChttps://vote-public.org/deputes/alexandre-dufosset/2026-10-09T00:00:00ZVOTE PUBLIChttps://vote-public.org/scrutins/assemblee/8643/#PA840135Vote : Abstention · L'amendement n° 1083 de Mme Erodi après l'article 39 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZAlexandre Dufosset a voté « abstention ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8642/#PA840135Vote : Pour · L'amendement n° 245 de M. Ménagé et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 63 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZAlexandre Dufosset a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8641/#PA840135Vote : Pour · L'amendement n° 244 de M. Ménagé et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 62 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZAlexandre Dufosset a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8640/#PA840135Vote : Contre · L'article 46 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZAlexandre Dufosset a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8639/#PA840135Vote : Pour · L'amendement n° 705 du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 46 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZAlexandre Dufosset a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8638/#PA840135Vote : Abstention · L'amendement n° 1091 de Mme Leboucher à l'article 46 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZAlexandre Dufosset a voté « abstention ». Texte rejeté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N001478Amendement I-1478 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-09T00:00:00ZSort : En traitement.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8621/#PA840135Vote : Contre · L'amendement n° 11 de M. Carrière à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZAlexandre Dufosset a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8620/#PA840135Vote : Contre · Le sous-amendement n° 48 de M. Sitzenstuhl à l'amendement n° 11 de M. Carrière à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZAlexandre Dufosset a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8619/#PA840135Vote : Contre · Le sous-amendement n° 36 de Mme Belluco à l'amendement n° 11 de M. Carrière à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZAlexandre Dufosset a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8618/#PA840135Vote : Pour · L'amendement n° 1 de M. Meurin à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZAlexandre Dufosset a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8617/#PA840135Vote : Contre · L'amendement n° 10 de Mme Nosbé à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZAlexandre Dufosset a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8616/#PA840135Vote : Contre · Le sous-amendement n° 35 de Mme Belluco à l'amendement n° 10 de Mme Nosbé à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZAlexandre Dufosset a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8615/#PA840135Vote : Contre · Le sous-amendement n° 47 de M. Sitzenstuhl à l'amendement n° 10 de Mme Nosbé à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZAlexandre Dufosset a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8614/#PA840135Vote : Contre · L'amendement n° 29 de M. Maillard à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZAlexandre Dufosset a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8613/#PA840135Vote : Contre · L'amendement n° 7 de Mme Belluco de suppression de l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZAlexandre Dufosset a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8612/#PA840135Vote : Pour · La proposition de résolution invitant le Gouvernement à engager les démarches en vue de soutenir l'entrée au Panthéon d'Olympe de Gouges, de l'abbé Charles-Michel de l'Epée et de Zéna M'Déré (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZAlexandre Dufosset a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8611/#PA840135Vote : Pour · La proposition de résolution visant à refonder l'espace Schengen en instaurant une double frontière nationale et européenne (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZAlexandre Dufosset a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8610/#PA840135Vote : Pour · La proposition de résolution visant à mobiliser la commande publique au service de l'emploi, de la production et de l'innovation en France (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZAlexandre Dufosset a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8609/#PA840135Vote : Pour · La proposition de résolution visant à garantir un accès continu à l'eau potable dans les territoires ultramarins (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZAlexandre Dufosset a voté « pour ». Texte rejeté.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-18703QE.htmQuestion : Arrêt de la collecte de lait écrémé par Danone dans le Nord2026-10-06T00:00:00ZQuestion ecrite à Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N000076Amendement I-76 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-06T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N000074Amendement I-74 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-06T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N000071Amendement I-71 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-06T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N000070Amendement I-70 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-06T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO59048B3210P1D1N000037Amendement I-CF37 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-02T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO59048B3210P1D1N000035Amendement I-CF35 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-02T00:00:00ZSort : Adopté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO59048B3210P1D1N000032Amendement I-CF32 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-02T00:00:00ZSort : Adopté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO59048B3210P1D1N000030Amendement I-CF30 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-02T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO59048B3210P1D1N000026Amendement I-CF26 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-02T00:00:00ZSort : Adopté.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-18277QE.htmQuestion : Circulation du virus Shamonda au sein des élevages bovins français2026-09-22T00:00:00ZQuestion ecrite à Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-18227QE.htmQuestion : Adaptation du droit de la responsabilité aux dommages sanitaires à effet différé2026-09-22T00:00:00ZQuestion ecrite à Justice.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-18189QE.htmQuestion : Conséquences du projet d'extension du RSPM sur la CARMF2026-09-15T00:00:00ZQuestion ecrite à Action et comptes publics.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-18093QE.htmQuestion : Classement du corbeau freux parmi les ESOD dans le Nord2026-09-15T00:00:00ZQuestion ecrite à Transition écologique, biodiversité et négociations internationales.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-17985QE.htmQuestion : Imprécision de la convention fiscale franco-luxembourgeoise2026-09-08T00:00:00ZQuestion ecrite à Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-17927QE.htmQuestion : Contournement des règles sur la vente en ligne de chiens par de faux dons2026-09-08T00:00:00ZQuestion ecrite à Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N51670Conseil constitutionnel : Conforme · Fin de vie2026-08-14T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-17559QE.htmQuestion : Coût du dispositif de sécurité mobilisé contre la manifestation visant le CSNE2026-08-04T00:00:00ZQuestion ecrite à Intérieur.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-17428QE.htmQuestion : Contrainte représentée par l'AdBlue pour les SDIS2026-07-28T00:00:00ZQuestion ecrite à Intérieur.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-17225QE.htmQuestion : Renforcer la formation et l'information des nouveaux agriculteurs2026-07-28T00:00:00ZQuestion ecrite à Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8433/#PA840135Vote : Pour · L'ensemble du projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquilité de nos concitoyens (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-21T00:00:00ZAlexandre Dufosset a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8432/#PA840135Vote : Contre · La motion de rejet préalable, déposée par Mme Cyrielle Chatelain, du projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquilité de nos concitoyens (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-21T00:00:00ZAlexandre Dufosset a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8430/#PA840135Vote : Pour · L'ensemble du projet de loi relatif à la protection des enfants (première lecture)2026-07-21T00:00:00ZAlexandre Dufosset a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8429/#PA840135Vote : Pour · L'amendement n° 1 du Gouvernement de rétablissement de l'article 11 (supprimé) du projet de loi relatif à la protection des enfants (seconde délibération) (première lecture)2026-07-21T00:00:00ZAlexandre Dufosset a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8428/#PA840135Vote : Contre · Le sous-amendement n° 2 de Mme Perrine Goulet à l'amendement n° 1 du Gouvernement de rétablissement de l'article 11 (supprimé) du projet de loi relatif à la protection des enfants (seconde délibération) (première lecture)2026-07-21T00:00:00ZAlexandre Dufosset a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8427/#PA840135Vote : Pour · L'ensemble du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZAlexandre Dufosset a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N52428Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Projet de loi de finances pour 20262026-02-19T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N50198Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Projet de loi de finances pour 20252025-02-13T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.