Alexandra Masson · VOTE PUBLIChttps://vote-public.org/deputes/alexandra-masson/2026-04-15T00:00:00ZVOTE PUBLIChttps://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-1444QG.htmQuestion : Sécurité à Menton2026-04-15T00:00:00ZQuestion gouvernement à Intérieur.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/6184/#PA793314Vote : Pour · L'ensemble du projet de loi de simplification de la vie économique (texte de la commission mixte paritaire)2026-04-14T00:00:00ZAlexandra Masson a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/6183/#PA793314Vote : Contre · L'amendement n° 8 (rect.) du Gouvernement au projet de loi de simplification de la vie économique (texte de la commission mixte paritaire)2026-04-14T00:00:00ZAlexandra Masson a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/6182/#PA793314Vote : Contre · La motion de rejet préalable, déposée par M. Boris Vallaud, du projet de loi de simplification de la vie économique (texte de la commission mixte paritaire)2026-04-14T00:00:00ZAlexandra Masson a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/6023/#PA793314Vote : Pour · L'ensemble du projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales (première lecture)2026-04-07T00:00:00ZAlexandra Masson a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/5730/#PA793314Vote : Pour · La motion de censure, déposée en application de l'article 49, alinéa 2, de la Constitution, par M. Jean-Philippe Tanguy et 59 députés2026-02-25T00:00:00ZAlexandra Masson a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/5729/#PA793314Vote : Pour · L'ensemble de la proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir (deuxième lecture)2026-02-25T00:00:00ZAlexandra Masson a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/5728/#PA793314Vote : Pour · L'ensemble de la proposition de loi visant à garantir l'égal accès de tous à l'accompagnement et aux soins palliatifs (deuxième lecture)2026-02-25T00:00:00ZAlexandra Masson a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N52428Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Projet de loi de finances pour 20262026-02-19T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/5296/#PA793314Vote : Pour · L'ensemble du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (texte de la commission mixte paritaire)2026-02-03T00:00:00ZAlexandra Masson a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/5194/#PA793314Vote : Pour · La motion de censure déposée en application de l'article 49, alinéa 3, de la Constitution par Mme Marine Le Pen, M. Éric Ciotti et 102 députés2026-01-27T00:00:00ZAlexandra Masson a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/5193/#PA793314Vote : Pour · La motion de censure déposée en application de l'article 49, alinéa 3, de la Constitution par Mme Cyrielle Chatelain, Mme Mathilde Panot, M. Stéphane Peu et 110 députés2026-01-27T00:00:00ZAlexandra Masson a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/5155/#PA793314Vote : Pour · La motion de censure déposée en application de l'article 49, alinéa 3, de la Constitution par Mme Marine Le Pen, M. Éric CIotti et 102 députés2026-01-23T00:00:00ZAlexandra Masson a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/5154/#PA793314Vote : Pour · La motion de censure déposée en application de l'article 49, alinéa 3, de la Constitution par Mme Mathilde Panot, Mme Cyrielle Chatelain, M. Stéphane Peu et 108 députés2026-01-23T00:00:00ZAlexandra Masson a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/4987/#PA793314Vote : Pour · La motion de censure déposée en application de l'article 49, alinéa 2, de la Constitution par Mme Marine Le Pen et 57 députés2026-01-14T00:00:00ZAlexandra Masson a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/4986/#PA793314Vote : Pour · La motion de censure déposée en application de l'article 49, alinéa 2, de la Constitution par Mme Mathilde Panot et 57 députés2026-01-14T00:00:00ZAlexandra Masson a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/4985/#PA793314Vote : Contre · L'amendement n° 3360 du Gouvernement de suppression de l'article 34 quinquies (examen prioritaire) du projet de loi de finances pour 2026 (nouvelle lecture)2026-01-13T00:00:00ZAlexandra Masson a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/4984/#PA793314Vote : Pour · L'amendement n° 2985 de M. Juvin de suppression de l'article 34 quater (examen prioritaire) du projet de loi de finances pour 2026 (nouvelle lecture)2026-01-13T00:00:00ZAlexandra Masson a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/4983/#PA793314Vote : Pour · L'amendement n° 2980 de M. Juvin de suppression de l'article 34 ter (examen prioritaire) du projet de loi de finances pour 2026 (nouvelle lecture)2026-01-13T00:00:00ZAlexandra Masson a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/4982/#PA793314Vote : Contre · L'article 34 bis (examen prioritaire) du projet de loi de finances pour 2026 (nouvelle lecture)2026-01-13T00:00:00ZAlexandra Masson a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/4981/#PA793314Vote : Abstention · L'amendement n° 111 de M. Barusseau et les amendements identiques suivants à l'article 34 bis (examen prioritaire) du projet de loi de finances pour 2026 (nouvelle lecture)2026-01-13T00:00:00ZAlexandra Masson a voté « abstention ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/4980/#PA793314Vote : Pour · L'amendement n° 181 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article 34 bis (examen prioritaire) du projet de loi de finances pour 2026 (nouvelle lecture)2026-01-13T00:00:00ZAlexandra Masson a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/4979/#PA793314Vote : Abstention · L'amendement n° 3339 du Gouvernement de suppression de l'article 34 bis (examen prioritaire) du projet de loi de finances pour 2026 (nouvelle lecture)2026-01-13T00:00:00ZAlexandra Masson a voté « abstention ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/4963/#PA793314Vote : Pour · L'ensemble du projet de loi relative à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture)2026-01-13T00:00:00ZAlexandra Masson a voté « pour ». Texte adopté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B2247P0D1N000548Amendement 548 : Projet de loi de finances pour 20262026-01-07T00:00:00ZSort : Irrecevable.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/4947/#PA793314Vote : Pour · L'ensemble du projet de loi spéciale prévue par l'article 45 de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances (première lecture)2025-12-23T00:00:00ZAlexandra Masson a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/4758/#PA793314Vote : Contre · L'ensemble du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (lecture définitive)2025-12-16T00:00:00ZAlexandra Masson a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/4757/#PA793314Vote : Pour · La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot, du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (lecture définitive)2025-12-16T00:00:00ZAlexandra Masson a voté « pour ». Texte rejeté.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-472QOSD.htmQuestion : Projet de métro transfrontalier Nice-Monaco-Menton-Vintimille2025-12-02T00:00:00ZQuestion orale à Transports.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B1906P1D1N002676Amendement I-2676 (Rect) : Projet de loi de finances pour 20262025-10-22T00:00:00ZSort : Rejeté.https://vote-public.org/lois/#DLR5L15N43846Conseil constitutionnel : Conforme · Renforcement de la parité dans les fonctions électives et exécutives du bloc communal2025-05-15T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N50198Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Projet de loi de finances pour 20252025-02-13T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.